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Document publié le Mardi 30 septembre 2025 par la commune de Varilhes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM du 30 Septembre 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
Liste des délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 30 Septembre 2025 à 18h30.
Présents : ESTEBAN Martine (Maire), BATSALLE Agnès, BERGE Yves, BERTHELOT Marie (3° Adjte), BONNEFONT André, CERT Claudine, CLIMENT Alain, COUFFIGNAL Jean-François, DAREAUX François, D’ANTONI Mireille (5° Adjte), EYCHENNE Patrick (1° Adjt), FABRY Philippe (2° Adjt), GARCIA Frédéric, JOLIBERT Frédéric, LAGARDE Daniel (4° Adjt), MERCIER Jean, METGE Nadine, MILVILLE Françoise (6° Adjte), MOUCHAGUE Nicole. Excusés et représentés : LAVIGNE Delphine avec procuration à LAGARDE Daniel, MAURAT Jean-Luc avec procuration à MERCIER Jean, RODA Joel avec procuration à ESTEBAN Martine. Excusée et non représentée : VAN MOLLE Julie.
Secrétaire : LAGARDE Daniel.
Quorum : 12 Conseillers.
- 1°) Délibération n°2025/70 examinée le 30 Septembre 2025 - Demandes de subventions d’Associations pour 2025. Approuvée à l’unanimité.
- 2°) Délibération n°2025/71 examinée le 30 Septembre 2025 - Sécurisation BT bâtiment agricole de Balent s/P18 Le Courbas par le SDE 09. Approuvée à l’unanimité.
- 3°) Délibération n°2025/72 examinée le 30 Septembre 2025 - Sécurisation BT « Chemin de Malmarty » s/P24 Las Coumaninos par le SDE 09. Approuvée à l’unanimité.
- 4°) Délibération n°2025/73 examinée le 30 Septembre 2025 - Modification de l’annexe 1 du Règlement Budgétaire et Financier de la Commune. Approuvée à l’unanimité.
- 5°) Délibération n°2025/74 examinée le 30 Septembre 2025 - Création d’un emploi permanent d’Adjoint Technique Territorial à temps complet. Approuvée à l’unanimité.
- 6°) Délibération n°2025/75 examinée le 30 Septembre 2025 - Création d’un emploi permanent, à temps complet, au service administratif. Approuvée à l’unanimité.
- 7°) Délibération n°2025/76 examinée le 30 Septembre 2025 - Modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents au titre du risque de la Prévoyance. Approuvée à l’unanimité.
- 8°) Délibération n°2025/77 examinée le 30 Septembre 2025 - Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail d’un emploi d’Adjoint d’Animation Territorial à temps non complet. Approuvée à l’unanimité.
- 9°) Délibération n°2025/78 examinée le 30 Septembre 2025 - Règlement intérieur du Centre de Loisirs. Approuvée à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h25.
Le Maire Le Secrétaire Martine ESTEBAN Daniel LAGARDE.