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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 191 2014
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 191 2014)
Thèmes du document : Budget, Banque, Consommateurs,
pr
PUBLIE LE
29 pe 2gu | EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS Eu LUI z L.—DU.CONSEÏL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
a SÉANCE DU 16 DÉCEMBRE 2014 À 18 HEURES 30
361
N° 7 - 191 / 2014 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2014: BUDGET ANNEXE TRANSPORTS . URBAINS
L'An Deux Mille Quatorze, le 16 décembre 2014
Le conseil de la communauté d'agglomération de l’Albigeois s'est réuni en mairie d'Albi le mardi 16 décembre 2014 à 18 heures 30 en séance publique, sur convocation de monsieur Philippe BONNECARRÈRE, président de la communauté d ‘agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : madame Anne-Marie ROSÉ
Membres présents :
Membres titulaires: Mesdames, Messieurs, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL (pouvoir de Gisèle DEDIEU), Michel FRANQUES, Muriel ROQUES-ÉTIENNE, Philippe BONNECARRÈRE, Claude LECOMTE (pouvoir de Marie- Louise AT), Bruno LAILHEUGUE, Steve JACKSON (pouvoir de Jean-Michel BOUAT), Patrick BÉTEILLE (pouvoir de Naïma MARENGO), Michèle BARRAU-SARTRES (pouvoir de Frédéric ÉSQUEVIN), France GERBAL-MÉDALLE, Enrico SPATARO, Odile LACAZE (pouvoir de Sylvie BASCOUL-VIALARD), Élodie NADJAR (pouvoir de Patrice BEDIER), Fabien LACOSTE, Dominique MAS, Frédéric CABROLIER, Pierre DOAT, Sarah LAURENS, Éric GUILLAUMIN, Robert GAUTHIER, Delphine DESHAIES-GALINIÉ, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, Francis SALABERT, Emmanuelle PIERRY, Claude JULIEN, Gérard POUJADE, Anne-Marie ROSÉ, Thierry MALLÉ, Thierry DUFOUR, Hélène MALAQUIN, Michel TRÉBOSC, Jean-Paul RAYNAUD (pouvoir de Michel MARTY), Delphine MAILLET-RIGOLET, Céline TAFELSKI, Stéphane BARDY, Jean-François ROCHEDREUX, Robert AZAÏS.
Membres suppléants présents non votants: Mesdames, Messieurs, Philippe GRANIER, Jacques ROUSSEL, Marie-Claude VABRE, Philippe MARAVAL, Rino GATEFIN, Agnès BRU, Yves CHAPRON.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU (pouvoir à Stéphanie GUIRAUD- -CHAUMEIL) Naïma MARENGO (pouvoir à Patrick BÉTEILLE), Sylvie BASCOUL- VIALARD (pouvoir à Odile LACAZE), Jean-Michel BOUAT (pouvoir à Steeve JACKSON), Geneviève PÉREZ (pouvoir à Michel FRANQUES), Marie-Louise AT (pouvoir à Claude LECOMTE), Frédéric ESQUEVIN (pouvoir à Michèle BARRAU-SARTRES), Patrice BEDIER (pouvoir à Elodie NADJAR), Pascal PRAGNÈRE, Najat DELPEYRAT, Jacques ROYER, Michel MARTY (pouvoirà Jean-Paul RAYNAUD), Blandine THUEL.
Membres suppléants : Madame, Messieurs, Marie-Claire MALROUX, Françoise FEUGEAS, Christian LAFON, Thierry LAFUENTE,
Présents : 45
Votants : 46 362
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 16 DÉCEMBRE 2014 M PT POUSSE LU VWERCENTONLR LUE
N° 7 — 191 / 2014 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2014: BUDGET ANNEXE
TRANSPORTS URBAINS
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Direction générale des services
Monsieur Francis SALABERT, rapporteur,
Je soumets à votre approbation le projet de budget suppiémentaire 2014 pour le budget annexe transports urbains.
Le budget supplémentaire est l'étape permettant d'intégrer les résultats de l'exercice antérieur dans le budget en cours, ainsi que les restes à réaliser en dépenses et en
recettes.
Ce budget s'équilibre en dépenses et en recettes à 487 055,17 € en fonctionnement, et à 744 391,59 € en investissement.
Il prévoit les inscriptions budgétaires suivantes :
En fonctionnement :
En dépenses :
- l'inscription des crédits permettant ie remboursement au budget générale des charges d'administration générale au titre de 2013 (131 000,00 €)
- l'ajustement du virement à la section d'investissement après intégration du montant majoré de la subvention du. budget général (356 055,17 €)
Total des dépenses : 487 055,17 €
En recettes :
- le résultat 2013 reporté tel qu'il a été adopté au compte administratif en juillet 2014
(487 055,17 €)
Total des recettes : 487 055,17 €
En investissement :
En dépenses :
- l'inscription de crédits complémentaires au chapitre 21 (30 655,17 €)
- les restes à réaliser 2013 en dépenses (713 736,42 €)
Total des dépenses : 744 391,59 €
En recettes :
- l'excédent 2013 reporté, tel qu'il a été adopté au compte administratif en juillet 2014
(693 571,01 €) ‘ ‘
- le virement complémentaire de la section de fonctionnement (356 055,17 €) - l'affectation du résultat de fonctionnement (20 165,41 €)
- la réduction de l'enveloppe d'emprunt nécessaire à l'équilibre du budget
(- 325 400,00 €) .
Total des recettes : 744 391,59 € 363
Le conseil de communauté d'agglomération de l'Albigeois,
VU l'avis du bureau communautaire en date du 2 décembre 2014,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
ADOPTE le budget supplémentaire 2014 du budget annexe transports urbains tel que détaillé en annexe.
Pour extrait conforme,
Fait le 16 décembre 2014,
ARRÈRE
PUBLIE LE
[asu a ] ANNEXE DÉLIBÉRATION N° 7 - 191 / 2014
REPUBLIQUE FRANCAISE
2481007377 COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE L’ALBIGEOIS
POSTE COMPTABLE DE : TRESORERIE ALBI-VILLE ET PERIPHERIE
BUDGET ANNEXE
TRANSPORTS URBAINS
Siret 24810073700035
REÇU IE 77
22DE 2% |
M 43 PREFACTURE DU TARN
BUDGET SUPPLEMENTAIRE
Voté par nature
ANNEE 2014 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - TRANSPORTS URBAINS - Exercice: 2014
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE Al
EXPLOITATION EXPLOITATION
Dépenses Recettes
VOTE CREDITS D'EXPLOITATION
VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET 487 055.17
+ + +
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT
REPORTS
002 RESULTAT DE
D'EXPLOITATION REPORTE 487 055.17
TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION
(RAR + Résultat + Crédits votés) 487 056.47 487 055.17
INVESTISSEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
CREDITS D'INVESTISSEMENT
VOTE VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET 30 655.17 50 820.58 {y compris les comptes 1064 et 1068)
+ + +
RESTESÀ REALISER (RAR) DE
L'EXERCICE PRECEDENT 71373642.
REPORTS
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE 693 571.01
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
{RAR + Résultat + Crédits votés) 744 391.59 744 391.58
TOTAL
| TOTAL DU BUDGET 1231 446.76 1231 446.76 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATIOH DEL'ALRIGEUS . TRANSPORTS UREANS - Exercice : 244
11- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A
DEPENSES D'EXPLOITATION
Chap. titelé Budget de Restes à Propositions VOTE TOTAL l'exercice Réaliser Kouvelles {RAR:Vote)
D11 | CHARGES ACARACTERE GENERAL 4765 294.00 +34 C00.00 431 090.00 1 885 204.00 012 | CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIAILES 3475 210.00 31732000 014 | ATTENUATIONS DE PROQUNS 17 060.00 17 000.60 6 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1000.00 1000.00
Total des dépenses de gestion des senvices 4358 504.10 131 000.00 131 060.00 5089 504.00
6 CHARGES FINANCIERES 162 00.00 162 000.60 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1350.00 15000 022 | DEPENSES IMPREVLES 200000 20 0008
Total des dépenses réelles d'exploitation 5 142 00400 434 000.00 431 000.00 5273 00409
023 | VIREMENTÀ LA SECTION DINVESTISSEMENT 20 966.00 356 055,17 366 055.17 377 051.17 042 | OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 4100 008.00 1100 000.00
Total des dépenses d'ordre d'expioñatian 1120 996,00 356 055.17 366 085,17 4770517
| TOTAL 6263 000.00 | 487 056.47 ANT 055.17 | 6 750 (65.17 |
| D002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | |
| TOTALDES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES (Totat: Résultat} | 6780 058 7 |
RECETTES D'EXPLOITATION
Chap. Libelé Budget de Restes à Propositions VOTE TOTAL Fexercice Réaliser Nouvelles HFRAR+Vote}
913 | AFTENLATICNS DE CHARGES 10 060.00 10 000.60 ji VENTES DE PRODUITS FABRIQUES SERVICES MARCHANDISES) 600 00.00 690 000. 7 PRODUIS 1SSUS DE LA FISCALTE 3700 000.00 3560 000.10 7 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 474 000.00 474 000.00 Hi AUTRES PRCOUTS DE GESTION COURANTE 2008000 20 000.00
Total des recettes de gestion des services 4 804 000.00 4804 000.09
T | PRODUITS EXCEPTIONNELS 4459 0.00 1480 000.0
“Total des receites réelles d'exploitation 6 263 000.00 6263 00000
| Total des revers dore d'exploharon | | | | |
Crosa. | ssl | IE
+
| R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 87 08517 |
TOTAL DES RÉCETTES D'EXPLOITATION CUMULEES (Taials Résultat}
| ANTOFIRANCEMENT PREVISICANEL DEGAGE AU PROFIT LE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 366 065 17 |
| 6760 085.17 | “COMIIRALITE D'AGGLOMERATION DEL'ALBAGEDIS TRANSPORTS URBAMS - Exeruice : 204
IL- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES #
DEPENSES D'NVESTISSEMENT
Chap. Libelé Budget de Restes à Propositions VOTE TOTAL l'exercice Réaliser Houvelles IRAR+VOTE)
2 IMMGBILISATIONS INCORPORELLES 31 600.00 31 300.00 x DMAOBILISATIONS CORPCRELLES 1140000 667 618.59 35 655.47 30655.17 709 674.16 3 IMMOBILISATIONS EN COURS 171400.00 4378666 21518566 Total des opérations d'équisement 675 060.00 234177 67733177
‘Total des dépenses d'équipement 889 600.00 7373642 30 655417 20663.17 1633 901.53
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 511 900.00 51 S0E. 10 02) | DEPENSES IMPREVUES 4488600 44 806 0
‘Total des dépenses financières 556 786.00 866 796.00
4581 | Total des opérations pour compte de fiers
Totai des dépenses réeiles d'investissement 4446 306.00 71373642 3065917 AD6E5AT 21607875
st | OPERATIONS PATRMOMIALES 40 000.00 49 000.00
Total des dépenses d'ardre d'investissement 40 000.00 40000.00
| TOTAL 1496 306.00 71373642 30 655.47 KILEATS | 2220 76729
| DGDt RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | |
| TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Totsts Résultat) | 2210 787.59 |
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chan. Liberté Budget de Restes à Propositions VOTE TOTAL
Fexercice Réaliser Houvelles IRAR:VOTE)
46 ERPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 1653 325 410.00 -325 406.00 -225410.00
Total des recettes d'équipement 225 400.00 -325 400.00 -325 410.00
106 | RÉSOrves 20 16641 2016541 2016541
Total des recettes financières 20 16541 2016541 2016541
4682 | Total des opéraüons pour compte de fers
Total des recettes réelles d'investissement 3541000 05 234.59 0523459 2016541
021 | Virement de fa section d'exploïation 20 996.00 356 055.17 35605517 377 051.17 040 | OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 1100 000.00 1160 000.00 041 | OPERATIONS PATRMOMALES 40 000.00 40 000.00
Total des récentes d'ordre d'investissement 1160 996.09 35605517 366085.17 1547 051.17
| TOTAL | 1486 365.00 | 50 820.58 | 80 820.58 | 15371653 |
| R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 693 571.01 |
. | TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (TotakRéSUfat] | 2220 787.58 |
| AUTOFINANCENENT PREMISIONREL DEGAGE PAR LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 356 056.17 | COHMUHAUTE D'AGGEOMERATION DEL'ALBIGEOIS - TRANSPORTS URBAINS - Exercice : 2014
I1- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1- DÉPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
EXPLOITATION Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
o1t CHARGES À CARACTERE GENERAL 131 000.00 131 000.00 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSINILES
d14 ATTENUATIONS DE PRODUITS
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
66 CHARGES FINANCIERES 6 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68 Dofations aux amor, aux déprécialions et prov.
02 DEPENSES IMPREVUES . 023 VIREMENTÀ LA SECTION D'INVESTISSEMENT 356 055.17 356 055.17
Dépenses d'exploitation -Total 431 000.00 356 085.17 487 066.17
+
| D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE |
L TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUHULEES 487 055.17 |
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'orire
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
Total des opérations d'équipement 23H77 23477 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors opérations}
A IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations} 698 274.16 698 274.16 3 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations} 43 785.66 4378566 020 DÉPENSES IMPREVUES
Dépenses d'investissement - Total 744 391.50 744 391.59
+
D 091 SOLDE D'EXECUTION HEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 744 30159 | COMMUHAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALEIGEOS - TRAHSPORTS URBAS - Exercice : 2014
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2- RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
EXPLOITATION Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
7b VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, SERVICES MARCHANDISES
73 PRODUITS ISSUS DE LA FISCALITE
74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
LÉ PRODUITS EXCEPTIONNELS
Recettes d'exploitation -Total
+
| R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 487 056.17 |
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES 487 055.17 |
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES -325 400.00 -225 400.00 20 IMAMOBILISATIONS INCORPORELLES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
02 Virement de la section d'exploñation 366 055.17 3605517
Recettes d'investissement - Total -325 400 00 366 055.17 30 655.17
+
| R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE 693 571.01 |
+
LL AFFECTATION AUX COMPTES 105 20 165.41 |
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 744 391.59 | COMMUAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEDIS - TRANSPORTS URBANS - Exertice : 2314
SECTION D'EXPLOITATION
IlL- VOTE DU BUDGET il
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES A
ChapJant. Libellé IEudget de Propositions VOTE l'exercice Nouvelles
ot CHARGES À CARACTERE GENERAL 4765 294.00 131 009.00 431 008.00
-60- ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 651 9000
ACHATS NON STOCKES DE MATIERES & FOURNITURES
G06t FOURNITURES NON STOCKABLES (EAU, ENERGIE) 15 900.00 6063 FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PET EQUIPEMENT 73 000.60 GES FOURNITURES ADAINISTRATIVES 300010 6065 CARBURANTS 529 000.50 6064 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES 2000059
-61- SERVICES EXTERIEURS 824 480.00 sit SCUS-TRAITANCE GENERALE 355 00200
LOCATIONS, DROITS DE PASSAGE ET SÉRVITUDES DIVERS
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 720000 6135 LOCATIONS MOBILIERES 30000
ENTRETIEN ET REPARATIONS
6152 SUR BIENS IMIOBILIERS 33000
SUR SIENS MOBILIERS
61851 TAATERIEL ROULANT 199 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 3000t
6156 MAINTENANCE 63 70069
PRIMES D'ASSURANCES
6161 MULTIRISQUES 133 360.00
61e ETURES ET RECHERCHES 600000 êi8 DIVERS 630.00
-62- AUTRES SERVICES EXTERIEURS 264 314.00 131900.00 33100000
REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONGRAIRES
627 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
623 DNERS 2008.10
PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS FUBLIQUES
623 ANNONCES ET INSERTIONS 270b00 6232 ECHANTILLONS 300000 6235 CATALOGUES ET IMPRIMÉES 3100000 623 DIVERS
FRANSPORTS DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS
6241 TRANSPORTS SUR ACHATS 20006
DÉPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS
6251 VOYAGES ET DÉPLACEMENTS 150.00 2: MISSIONS 1500.00 6287 RECEPTIONS 200060
FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
6262 FRAS DE TELECOMMUNICATIONS 21964.00
GT SERVICES BANCAIRES ET ASSINILES
DIVERS
6281 CONCOURS DIVERS {COTISATIONS .}
6283 FRAIS DE HETTOYAGE DES LOCAUX 21 000.69 6287 REMBOURSEMENTS LE FRAIS 1520000 131 000.00 431 000.00 6283 AUTRES 2400000 COMMURALTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBHGEOIS - TRANSPORTS URBAINS - Exercice : A4
IlL- VOTE DU BUDGET [Il
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES Ai
ChapArt Libellé Budget de Propositions VOTE l'exercice Nouvelles
-63- IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 24 602.00
AUTRES IMPOTS, FAXES ET VERS. ASSIMILES (ADM IA.)
IMPOTS DIRECTS (SAUF SUR BENEFILES)
63541 COHSATION FONCIERE DES ENTREPRISES 60020 635112 COTSATION SUR LA VALEUR AICUTEE DES ENTREPRISES 1 00000 63512 TAKES FONCIERES 4605.00 63514 TAXES SUR LES VEHICULES DES STES
353 IMPOTS INDIRECTS 4008.50
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES {AUTRES} 9008€0
02 CHARGES DE PERSONHEL ET FRAIS ASSIMLES 3475 40.10
-63- IMPOTS, TAKES ET VERSEMENTS ASSIMILES 40 740.50
IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS {AUTRES CRGANISHES)
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 1 000.00 6332 COTISATIONS VERSEES AU FN AL 10 120.00 63% COTISATIONS CAFPT ET DE CGFPT 1962010 6333 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. / REMUNERATIONS
-6t- CHARGES DE PERSONNEL 3434 470.10
REMUNERATIONS DU PERSONHEL
El SALAIRES, APPOINTEWENTS, COMMISSIONS DE BASE 1813 500.00 643 PRIMES ET GRATIFICATIONS 313 000.00 gai INDEMNITÉS ET AVANTAGES DIVERS
ans SUPPLEMENT FAMILIAL 1342000
| CHARGES DE SECURITE SOCIALE Er DE PREVOYANCE 6451 COTISATIONS A L'URS.SAF. 364 500.00 6452 COTISATIONS AUX MUTUELLES 4165000 6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITES 489 500.00 Gasa COTISATIONS AUX À.S.SE D.LC. 1750000
AUTRES CHARGES SOCIALES
6472 VERSEMENTS AUX COMITES D'ENTREPRISE. 1733000 G4TA VERSEMENTS AUX AUTRES CEUVRES SOCIALES A 07200 Gi MÉDECINE DU TRAVAIL PHARMACIE 20000 6476 VETEMENTS DE TRAVAIL 46 000.0
648 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL
ou ATTENUATIONS DE PRODUITS 47 000.00
i
ï -R- PRODUITS ISSUS DE LA FISCALITE 17 000.00 | 139 RESTITUTION TAXE VERSEMENT TRANSPORT 47 600.00
ñ 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1000.00
{ -65- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE + 000.50
PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES
Lo CREANCES ADMISES EX NON-VALEUR 100000
‘TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 4958 504.00 13100000 134 000.00 (aj=011-012r014765
i (COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBGEONS - TRANSPORTS URBAINS - Exercice : AA
IIL- VOTE DU BUDGET H
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES Ai
ChapJAnt. Libellé Budget de [Propositions VOTE Î exercice [Rouveties
|} 66 CHARGES FHANCIERES 462 000.00 |
| -66- CHARGES FIKANCIERES 162 000.00
| CHARGES DINTERETS
INTEREYS DES EMPRUNFS ET DETTES
66111 INTERETS REGLES A L'ECHEANCE 182 000.00
6 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 500.00
-f7- CHARGES EXCEPTIONNELLES : 1500.00
CHARGES EXCEPTIONNELLES / CPERATIONS DE GESTION
6T18 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES /CPE DE GESTION 1 006.00
673 TITRES ANNULES {SUR EXERCICES ANTERIEURS) 500.00
02 DÉPENSES IMPREVUES 20 000.00
12 DEPENSES IMPREVUES 29 00000
TOTALDES DÉPENSES RÉELLES (r={a}+66+67+68-002022 5142 00400 431 000.00 131 000.00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGECIS - TRANSPORTS URBAINS - Exercice : 2014
IIL- VOTE DU BUDGET (0
SECTION D'EXPLOIFATION - DETAIL DES DÉPENSES A
ChapJArt, Litelié Budget de Propositions VOTE M'exercice Nouvelles
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 20 996.00 256 055.17 ‘34605817
03 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 20 996.00 35605517 366 055.17
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 1100 000.09
“ê7. CHARGES EXCEPTIONNELLES
675 VALEURS COMPTABLES DES ELEMENTS D'ACTIFS CEDES
+68« | DOTATIONS AUXAWORTISSEMENTS ET PROUISIONS 1 09 000.00
DOTAT. AMORT. ET PROV. - CHARGES EXPLOITATION
6811 DOTAT. AMORT. MMO INCORPELLES ET CORPELLES 1 100 000.00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PRO DE LA SECTION D'RIVESTISSEMENT 1120 996.00 356 055.17 35605517
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 1120 996.00 35605517 356 055.17
| TOTAL DES DÉPENSES D'EXPLOITATION DE L'ÉXERCICE {-total réelles + ordres} 6263 000.00 48705547 AB7 055.17
RESTES A REALISER #1
B 002 RESUETAT REPORTE OU ANTICPE
TOTAL DES DÉPENSES D'EXPLOMANON CUMULEES {FotisRaR+Résutat] 497 055.17
Détaï du calcul des ICNE au compte 66112
tâcatant des ICNE de l'exercice
tatant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICHE H -ICNE N-4 COMMUNALE D'AGGLOMERATION DEL ALESGEUS - TRANSPORTS URBAINS - Exercice : 244
Ill - VOTE DU BUDGET IE
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A
ChapJart Libellé Budget de Propositions VOTE l'exercice Nouvelles
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 10 000.00
-64- CHARGES DE PERSCANEL 100000
REMUNERATIONS DU PERSONNEL
gag REMB. SUR REMLNERATIONS DU PERSONNEL 40 002.00
7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUE, SERVICES MARCHANDISES 602 000.00
-- VENTES PRODUITS FABRIQUES- PRESTATIONS SERVICES 600 000.60
PRESTATIONS DE SERVICES
2061 TRANSPORT LE VOYAGEUR 600 000.50
PRODUITS DES ACTIWTES ANNEXES
70 AUTRES PRODUITES D'ACTIVITES ANNEXES
T3 PRODUITS ISSUS DE LA HISCALITE 3700 000.00
-1- PRODUITS ISSUS DE LA FISCALITE 3 700 009.00 78 VERSEMENT DE TRANSPORT 37C0 000.00
74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 47400000
-4- SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 474 000.0
SUBVENTIONS PARTICIPATIONS COLLECT. TERR.
TR DÉPARTEMENTS 474 000.29
Li AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 20 000.00
-15- AUTRES PRODUITS DE GESTION COLRANTE 20 000.26 157 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMERS ET CONCESSION. 200% 158 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE
TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES 4804 000.10 GETTTE THON
7 BRODUITS EXCEPHIOHNELS 4459 000.00
-7- PRODUITS EXCEPHIONNELS 1459 000.00
PRODUITS EXCEPHONNELS SUR OPERATIONS LE GESTION
T4 RECOUVREMENT SUR CREARCES ADMISES EN NON VALEUR
Ti DEGREVEMENTS IMPOTS {AUTRES QUE BENEFICES)
78 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNEL S/OPERATIONS DE GEST. 47200019
HE] HANDATS ANXULES {SUR EXERCICES ANTERIEURS)
T8 SUBVENTIONS EXCEPTIQNNELEES
T5 PRODUITS DES CESSIONS D'ELEMENTS D'ACTIF
T8 AUTRES PRCQUITS EXCEPTIONNELS 987 000.00
TOTAL DES RECETTES REELLES {r={a]+76+77+78 6 263 000.00 COMMA/AAUTE D'AGGLOMERATEON DEL'ALRHGEONS - TRANSHORTS URBAINS -Exescice : AA
H-VOTE DU BUDGET Il
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2
Chapitre / Articte Libellé Budget de Propositions [VOTE l'exercice Nouveiles
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE | | |
| TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE {-fotal réelles + ordres] | 6 263 (00.00 | |
RESTES A REALISER HA
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE A8T OSSAT
TOTAL DES RECETTES D'EXPLONTATION CUMULEES [TotakRaR+ Résultat] 487 OSSAT
Détait du calcul des ICHE au compte 7622
MAoatant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Diférence ICNE N-ICNE NA (COMMRINALTE D'AGGL OMERATION DEL'ALBRGEUS - TRARSPORTS URBAINS- Exercice : A4
SECTION D'INVESTISSEMENT
Ill - VOTE DU BUDGET Ill
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES Bi
ChapJart. Libellé Budget de Propositions VOTE l'exercice Nouvelles
a IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 31 800.00
-2- INMAOBILISATIONS INCORPORELLES 31 800.20
FRAIS D'EFUDES DE RECHERCEE ET DE DEVELOPPEMENT
203 FRAIS D'ETUDES 34 800.00
A THMOBILISATIONS CORPORELLES 1400.00 30 65547 3065517
-N- IMMCBILISATIONS CORPORELLES 4140060 30 656.17 3065817
INSTAELATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
diet MATERIEL INDUSTRIEL
HE MATERIEL DE TRANSPORT D'EXPLOITATION
21660 MATÉRIE DE TRANPORT EXPLOITATION
15 AGENCEMENTS ET AVENAGEMENTS MAT ET OUTILS HD 6000.60
IMMOBILISATIONS RECUES AU TITRE D'UNE MISE À EISPO
INSTALLATIONS, BATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
2178 MATERIEL HOUSTREL
21756 MATERIEL DE TRANSPORT D'EXPLOITATION
AUTRES IMOBILISATIONS CORPORELLES
282 MATERIEL DE TRANSPORT
A8 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 2400.00 2184 MOBILIER 4 500.00 6C00.00 606.00 18 AUTRES À 500.00 2465517 GREAT
à IMMOBILISATIONS EN COURS 171400.00
-B- IMMOBILISATIONS EN COURS 17140066
THIMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 81 400.00 2314 AUTRES HAMOBILISATIONS CORPORELLES 428 009.00
012007800 REHABILITATION DES LOCAUX
0120118901 PLAN DE RENOUVELLEMENT DES BUS 675 000.0
012012833 CENTRE VILLE ST JUERY
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT 849 600.00 30 65517 30 6SSAT
1é EMPRUHTS ET DETTES ASSIMILEES 541 900.00
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIAILEES 51 900.00
EXFPRUNTS AUPRES DES ETABLISSENENTS LE CREDIT
16 ERPRUNTS EN EURO 51 900.00
20 DEPENSES IMPREVUES 4489500 CONMUHAUTE D'AGGLOMERATION DEX'ALBAGEUIS - TRASAORTS URBAINS - Exercice : 2314
Hl- VOTE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES Bi
ChapJärt Libellé Budget de Propositions VOTE l'exercice Nouvelles
020 DÉPENSES IVPREVUES 44 806.00
TOTAL DES DEPENSES FHANCIERES 556 796.00
TOTAL DES DEPERSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTALDES DEPENSES REFLLES 1446 396.00 3065547 3065517 (COMMUAAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALRIGEU(S - TRANSPORTS LRRAIRS - Exercice : 2394
IIL- VOTE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES Bi
ChapJArt. Libellé Budget cle Propositions VOTE l'exercice Nouvelles
si OPERATIONS PATRMOMALES 4000.00
20. MAMGBILISATIONS IHCORPORELLES
FRAIS D'ETUDES DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT
2031 FRAIS D'ETUDES
203 FRAIS D'HSERTION
A+ MMOBILISATIONS CORPORELLES
CONSTRUCTIONS
2135 INSTALLATIONS GENER, AGENCEMENTS. AMENAG, DES CONS
(HSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHMIQUES
U54 MATERIEL INDUSTRIEL
2156 MATERIEL DE TRANSPORT D'EXPLOITATION
4. MHOBILISATIONS EN COURS 40.000.009
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
#1 CONSTRUCTIONS 40.000.009
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 4500.09
TOTAL DES DEPENSES D'NVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (etotal réelles + ordres) 4486 396.00 | 3065547 | 3065517
RESTES À REALISER HA 371642
DO01 RESULTAT REPORTE OU ANTICIFE
TOTALDES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULÉES (TatalsRaR+Réouttat) 744391,59 COMMUHALTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEUNS - TRANSPORTS URBAINS - Exercice : A4
I VOTE DU BUDGET I
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
ChapJAt Libelté Budget de Propositions VOTE l'exercice Nouvelles
6 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 325 400.00 -325 400.00 3540000
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3254000 -325 400.02 -325400.00
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT
164 EMPRUNTS EN EURO 325 400.00 -325 400.09 25 400.00
‘TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT 325 400.00 325 400.00 25 410.00
0 DOTATIONS;FONDS DIVERS ET RESERVES 2016541 2016541
-10- DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES 2016541 2016541
RESERVES
1063 AUTRES RESERVES 2016541 2016341
‘TOTAL DES RECETTES FINANCIERES 2016541 2016541
TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES RECETTES REELLES 325 400.00 05 234.55 0523459 -CONBAURALTE D'AGGLOMERATION DEL'AL BIGEONS - TRANSPORTS UIRBAMS - Exercice :A4
IL. VOTE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
ChapJart Libellé Budget de Propositions VOTE l'exercice Nouvelles
LA Virement de ka section d'exploiation 20 996.09 356 055.17 356 058.17
ox VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 20 996.09 356 055.17 386055.17
440 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 1100 000.00
-H. BHOBILISATIONS CORPORELLES
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUT LAGE TECRHIQUES
A5 MATERIEL INDUSTRIEL
2156 MATERIEL BE TRANSPORT D'EXPLOITATION
2. AMDRTISSEMENTS DES MMOBILISATIONS 1100 00.00
AMORTISSEMENTS DES MM OBILISATIONS NCORPORELLES
FRAIS D'ETUDE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT
203 FRAIS D'ETUDES
28033 FRAIS D'NSERTION
2805 CONCESSIONS ET DROITS SMILAIRES, BREVETS, …
AMDRTISSEMENTS DES MMOBIUISATIONS CORPORELLES
CONSTRUCTIONS
28135 INSTALLATIONS GENERALES AGENCEMENTS, AMENA GEMENTS
CONSTRUCTIONS SUR SOL D'AUTRUT
2141 BATMENTS
28145 INSTALLATIONS GALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
HISTALLATIONS TECHNIQUES, MATERIEL ET OUTIL.
28153 PISTALLATIONS À CARACTERE SPECIAQUE
28154 MATERIEL DIDUSTRIEL
28156 MATERIEL DE TRANSPORT D'EXPLOITATION 1100 000.09 2187 AGENC, ET AMENAG. DUMATERIEL ET OUTILLAGE INDUST.
IMHOBILISATIONS RECUES AUTIREMISE DISPOSITION
2817 BATMENTS
281735 ISTAL. GEN, AGENC,, AMENAG. DES CONSTRUCTIONS
281751 AUSTALLATIONS COMPLEXES SPECIALISEES
281753 HISTALLATIONSÀ CARACTERE SPECIFIQUE
28174 MATERIEL INDUSTRIEL
281756 MATERIEL SPEGIFIQUE D'EXPLOITATION
281782 MATERIEL DE TRANSPORT
281783 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
281784 MOBILIER
AUTRES MUOBILISATIONS CORPORELLES
28182 MATERIEL DE TRANSPORT
29183 MATERIEL DE BUREAU ET SAFORMATIQUE
24184 HOBILIER
29188 AUTRES
FOTAL DES PRELEVEHMENTS PROVENANT DE LA SECTION D'EXPLOITATION 1120 926.00 356 055.17 35605517
041 GPERATIONS PATRMOMIALES 40 000.00
-20. BAMOBILISATIONS INCORPORELLES 40 000.00
FRAIS D'ETUDES DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT
203 FRAIS D'ETUDES 40 000.09 “COMBANALTTE D'AGSEOMERATION DEL'AIBIGEONS - TRANSAORTS URBAINS - Exercice :24
H-VOTE DU BUDGET Ill
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
ChapJArt Libellé Budget de Propositions VOTE l'exercice Nouvelles
2033 FRAIS D'HSERTION
A. MMOBILISATIONS CORPORELLES
COHSTRUCTIONS
135 INSTALLATIONS GENER. AGENCEMENTS, AMEHAG. DES CONS
HSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
154 MATERIEL HDUSTRIEL
2156 MATERIEL DE TRANSPORT D'EXPLOITATION
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 1 160 996.00 356 085.17 356 055.17
TOTAL DES RECETTES D'HVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (-total réelles + oires) 1486 306.00 50 82054 50 820.58
RESTES A REALISER HA
R OU RESULTAT REPORTE OÙ ANTICPE 693 571.01
TOTAL DES RECETTES D'HVESTISSEMENT CUMULEES {TotabRaRsRésuitaf) 744381.59