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Déliberation - deliberation 2023 54 Decision modificative N3pdf
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtenet-en-Dognon.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2023 54 Decision modificative N3pdf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
18/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/11/2023
Publié
le
S
L
C
ID
: 087-218704203-20231114-2023
54-DE
87400 Le
Châtenct
en Doquon
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2023-54
Membres
: 11
Présents
: 8
Votants
: 9
Pour
: 9
Contre
: O
Abstention
:0
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
14
novembre,
le
conseil
municipal
du
CHATENET
en
DOGNON
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
18H00
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
Valadas,
le
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le 9
novembre
2023
Présents
:
Valadas
Hervé,
Grenaille
Romain-Bérenger,
Pala
Henri,
Poulet
Bernard,
Brard
Michel,
Maligne
Francis,
Duhamel
Marie-Laure,
Turbiez
Chantal
Excusés
: Champroy
Nahoum,
Marcais
Bertrand
(pouvoir
à
Pala
Henri),
Landeau
Aurore
Monsieur
Grenaille
Romain-Bérenger
est
nommé
secrétaire
de
séance
Décision
modificative
N°3,
budget
primitif
2023
Monsieur
le Maire
indique
au
Conseil
Municipal
qu'il
est
nécessaire
d'apporter
une
modification
au
budget
primitif
2023
suite
à la décision
de
lancer
la
maitrise
d'œuvre
concernant
le programme
de
géothermie
par
réseau
de
chaleur
sur
3
bâtiments
communaux
ainsi
que
la
rénovation
énergétique
de
l’école
communale.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide
d'autoriser
les
modifications
et
les
créations
suivantes
:
Investissement
Dépenses
Recettes
Chapitre
20
Art
203
( P0123)
+ 31
500€
Chapitre
21
Art2115
(P0129)
|-11 500€
Chapitre 021
+20 000€
Total
DM
invest
20
000
Total
DM
INV
20
000
Fonctionnement
Dépenses
Recettes
Chapitre
011
Art
6042
-1000€
Art
60612
-500€
Art
60621
-2500€
Art
60623
- 3500€
Art
60631
-1000€
Art
61521
-3670€
Art
61551
-3000€
Art
627
-1000€
Total
-16
170€
Chapitre
65
Art
6541
-1500€
Art
6542
-1000€
Art
6588
+1840€
Total
-660€
Chapitre
67
Art
673
-2440€
Total
-2440€
Chapitre
68
Art
681
-730€
Total
-730€ Envoyé
en
préfecture
le
18/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/11/2023
Publié
le
Chapitre
023
+20000€
ID : 087-218704208-20231114-2023
54-DE
Total
0.00
ro vE
—
TT
Fait
et
délibéré
en
mairie
les jour
mois
et
an
que
dessus
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Au
CHATENET
en
DOGNON,
le
14
novembre
SECRETAIRE
DE SEANCE
Le
MAIRE,
Hervé
VALADAS
La
présente
délibération
peut faire
l’objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
par
les
services
de
contrôle
de
légalité.