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Déliberation - deliberation 2023 53 choix de la maitrise doeuvre et renovation energetique de lecole
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtenet-en-Dognon.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2023 53 choix de la maitrise doeuvre et renovation energetique de lecole)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le
18/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/11/2023
Publié
le
S
L
C
ID
: 087-218704203-20231114-2023
53-DE
87400 Le
Châtenet en Doguou
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2023-53
Membres
: 11
Présents
: 8
Votants
: 9
Pour
: 8
Contre
: O
Abstention
:1
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
14
novembre,
le
conseil
municipal
du
CHATENET
en
DOGNON
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
18H00
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
Valadas,
le
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le
9
novembre
2023
Présents
:
Valadas
Hervé,
Grenaille
Romain-Bérenger,
Pala
Henri,
Poulet
Bernard,
Brard
Michel,
Maligne
Francis,
Duhamel
Marie-Laure,
Turbiez
Chantal
Excusés
:Champroy
Nahoum,
Marcais
Bertrand
(pouvoir
à
Pala
Henri),
Landeau
Aurore
Monsieur
Grenaille
Romain-Bérenger
est
nommé
secrétaire
de
séance
Choix
de
la
maitrise
d’œuvre
programme
de
géothermie
et
rénovation
énergétique
de
l’école
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
le
projet
de
rénovation
de
l’école
primaire
concernant
la
création
d’une
pompe
à
chaleur
géothermique
et
d’un
réseau
de
chaleur
pour
lequel
il y
a
lieu
de
procéder
à
la
nomination
d’une
équipe
de
maîtrise
d'œuvre
qui
aura
en
charge
la
réalisation
des
plans,
le
dossier
de
consultation
des
entreprises
et
le
suivi
de
ce
chantier.
Après
avoir
rappelé
l'historique
de
la
consultation
relative
au
choix
du
maître
d'œuvre,
Monsieur
le
Maire
présente
alors
le
compte
rendu
de
la
commission
en
charge
de
l’examen
des
candidatures
et
le
rapport
d'analyse
des
offres
établi
par
l'ATEC.
Après
avoir
entendu
cet
exposé,
le
conseil
municipal
:
>
Approuve
le
choix
du
cabinet
BIP/
bureau
d'intervention
sur
le
paysage
pour
assurer
la
maîtrise
d'œuvre
de
l’opération
:Niveau
de
rémunération
12.48%.
(Mission
de
base
et
mission
d'exécution
complète).
À
ce
stade
de
l’opération
la
rémunération
provisoire
de
la
maîtrise
d'œuvre
s'élève
donc
à 57
298.00
€
HT.
>
Autorise
le maire
à signer
le contrat
correspondant.
Par
ailleurs,
il
indique,
que
pour
cette
opération,
il y
a
lieu
de
procéder
à
la
réalisation
d’un
relevé
des
bâtiments
et
à
la
nomination
d'un
coordinateur
S.P.S.
et
d’un
bureau
de
contrôle.
Le
conseil
municipal
donne
mandat
à
Monsieur
le
Maire
pour
lancer
la
consultation
correspondante
dans
le
respect
des
dispositions
régissant
les
marchés
publics
et
l’autorise
à
signer
le
marché
correspondant
avec
le
prestataire
qui
aura
remis
l'offre
la
plus
avantageuse
économiquement.
Enfin,
le
conseil
municipal
sollicite
pour
la
réalisation
de
cette
opération
les
subventions
aux
taux
les
meilleurs
possibles
auprès
de
l'Etat
et
du
Conseil
Départemental. Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
accepte
à 8 voix
pour
et
1
Envoyé
en
préfecture
le
18/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/11/2023
Publié
le
ID
: 087-218704203-20231114-2023
_53-DE
TT
Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
CTTUCT
GUTUTT.
Fait
et
délibéré
en
mairie
les jour
mois
et
an
que
dessus
,
|
Au
registre
sont
les
signatures
Au
CHATENET
en
DOGNON,
le
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Le
MAIRE,
Hervé
VALADAS
compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
par
les
services
de
contrôle
de
légalité,
. Pour
copie
conforme.
/
/
14
novembre
2023