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Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Grésy-sur-Aix.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 20 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Culture et patrimoine,
LY
Lys ésy
Cl
COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
CONSEIL MUNICIPAL
du 24 juin 2025
Liste des délibérations
N° délibération Conseil municipal du 20 juin 2025
2025-34 Actualisation des tarifs de la Taxe Locale pour la Publicité et t les Enseignes {(Tipe) Approuvée à l'unanimité
2025-35 oo Admission en non-valeur de cré de créancess irrécouvrables Approuvée à l'unanimité
D 025.36 a FRE de 16 logements sociaux "Les jardins du Sierre" : garantie d'emprunt à approuvée ar l'unanimité
2025-37 Po A sociaux "Les jardins du Sierre" : reversement de Approuvée à l'unanimité
2025-38 Création d'un poste permanent au service des espaces verts Approuvée à l'unanimité
2025-39 création d'un poste permanent au service scolarité Approuvée à l'unanimité
2025-40 création d'un poste non permanent pour accroissement d'activité au service scolarité Approuvée à l'unanimité
2025-41 création de postes permanents au service culture / animation Approuvée à l'unanimité
2025- 2025-42 | Convention de partenariat avec Lac'Réation de Approuvée à l'unanimité
2025-43 Attribution d'une subvention exceptionnelle pour le festival Musique et Nature en Approuvée à l'unanimité
Bauges
2025-44 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l' ‘association "Coup ( de Théâtre" Approuvée à l'unanimité
2025-45 L Attribution du une subvention exceptionnelle à l'association La Grésylienne Approuvée à l'unanimité
2025-46 a Attribution d'une : subvention 1exceptionnelle à BCP Spectacle en fête Approuvée à l'unanimité
2025-47 | Décision modificative au budget n° 1 | Approuvée à l'unanimité
2025-48 + ‘Actualisation et c et création des tarifs des services municipaux Approuvée à l'unanimité
2025.49 E Avenant au marché de travaux pour l'aménagement du Cœur de vie L L Approuvée à l'unanimité
2025-50 Avenant au marché de travaux pour la construction du bâtiment del 'Esquisse L Approuvée à l'unanimité
2025-51 Attribution du marché de service de restaruration scolaire Approuvée à l'unanimité
2025-52 Dénomination de la rue du nouveau quartier du Cœur de vie Approuvée à l'unanimité
2025-53 Enquête publique pour la désaffectation et l'aliénation des chemins des Maguets Approuvée à l'unanimité
2025-54 Enquête publique pour la désaffectation et l'aliénation des chemins de Chez Martin Approuvée à l'unanimité
2025- 55 Enquête publique pour la désaffectation et l'aliénation des chemins des Choseaux Approuvée à l'unanimité
2025-56 fear foncière po pour l' aménagement du Cœur de vie ‘auprès de M.J François Approuvée à l'unanimité
2025-57 Eee foncière pour l'aménagement du Cœur de vie auprès de M Ludovic Approuvée à l'unanimité
Dee Acquisition foncière pour l'aménagement du Cœur de vie auprès de M Jean-Michel Approuvée à l'unanimité
2025-59 | ee ER bee l'FATAL du Cœur de vie auprès de l'OPAC de | Approuvée à l'unanimité
2025-60 ns au Département de deux emprises pour l' aménagement d'une bande Approuvée à l'unanimité
2025-61 Le rate a een ce ne ne C sur les terrains cédés à ALPINA dans le cadre Approuvée à l'unanimité
2025-62 Acquisition d'une emprise à AREA pour l'aménagement de la Véloroute des 5 lacs Approuvée à l'unanimité
2025-63 Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes avec GL - amé agement Approuvée à l'unanimité
du Cœur de Vie
2025-64 Assujetissement à la TVA des cessions foncières du Cœur Approuvée à l'unanimité
Le Maire,
Florian MAITRE
Affichée le 26 juin 2025