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Procès Verbal - DOC002
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Compte-Rendu - CR Comite de projet Dourgne
Procès Verbal - DOC001
Compte-Rendu - Compte rendu CM 12102020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dourgne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 12102020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Énergies,
COMMUNE
DE
COMMUNE
DE
DOURGNE
CONSEIL
MUNICIPAL
Convoqué
le 6
octobre,
le Conseil
Municipal
de
DOURGNE
s'est
réuni
en
mairie,
Salle
Raymond
ABRIAL,
le
12
octobre
2020
à
18h30,
sous
la
présidence
de
Mme
Dominique
COUGNAUD,
Maire.
COCO
Compte
rendu
de
la séance
du
12
octobre
2020
DOURENÉ
2000000000
Présents
:
Mme
COUGNAUD
Dominique,
Maire.
Mmes
MM.
NICOLAS
Philippe,
COLLOT
Adrien,
DIOT
Stéphanie
Adjoints.
Mmes
MM.
CLIMENT
Marcel,
MONTAGNE
Isabelle,
MONTAGNE
Patrick,
FOURNES
Véronique,
LANDESSE
Corinne
(a
intégré
la
séance
à
18H56),
POIREL
Stéphane,
BEILLARD
Adrien.
Excusés
:
Mme
BOURDIN
Danielle
(sans
pouvoir},
HERNANDEZ
Gisèle
(pouvoir
à
M.
MONTAGNÉ
Patrick),
Mme
TERRAL
Patricia
(sans
pouvoir),
LEROY
Jean-Luc
(pouvoir
à
M.
POIREL
Stéphane).
Secrétaire
de
séance
: M.
COLLOT
Adrien
conformément à
l’article
L.
2121-15
du
CGCT.
DOCOCCOEEOLIE
Le
compte-rendu
de
la séance
du
lundi
24
août
2020
est
adopté
à l'unanimité
des
membres
présents.
DDEDEDEDEDCDEDEDEDE
1.
SIVU
du
canton
de
DOURGNE/Modification
statutaire.
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
que
les
statuts
du
SIVU
du
canton
de
DOURGNE
(compétence
«
gestion
des
locaux
de
service
et
techniques
de
la gendarmerie
de
DOURGNE)
doivent
être
modifiés,
suite
aux
retraits
de
2 communes
du
syndicat
:
- GARREVAQUES
(délibération
du
4
décembre
2019)
- PALLEVILLE
(délibération
du
12
décembre
2019)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à l'unanimité
des
membres
présents
:
D
d'accepter
le
retrait
des
communes
de
GARREVAQUES
et
PALLEVILLE
du
SIVU
du
canton
de DOURGNE.
2.
Validation
du
projet
de
mise
en
place
d’une
pompe
à
chaleur
à
la
Mairie
et demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l’Investissement
Local
(D.S.I.L)
2020.
Madame
le
Maire
informe
l'assemblée
que
l’État
a
ouvert
une
enveloppe
nationale
au
titre
de
la
D.S.I.L,
pour
faire
face
aux
conséquences
économiques
de
la crise
sanitaire
qui
frappe
notre
pays.
Plusieurs
thématiques
sont
proposées,
la
commune
a
choisi
de
porter
un
projet
pour
limiter
l’impact
environnemental. Un
dossier
de
demande
de
subvention
a été
transmis
dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
d’une
pompe
à chaleur
en
remplacement
du
chauffage
fioul
actuel
(énergie
fossile).
Cette
modification
entraînera
une
économie
non
négligeable
d'environ
61%
(soit
4
270€/an
par
rapport
au
fioul)
ainsi
qu’une
réduction
des
émissions
de
GES
d’environ
90%
(différence
entre
le
fioul
et
l'électricité).
Nous
avons
demandé
un
devis,
cette
opération
s'élève
à
36
000€
H.T. Au-delà
de
l’autofinancement
prévu
sur
ce
projet,
nous
sollicitons
donc
la
Dotation
de
Soutien
à
l'Investissement
Local
2020
à hauteur
de
80%
du
montant
HT.
Présentation
de
la Fiche
Financière
:
MONTANT
TOTAL
DE
L'OPERATION
:
36
000€
HT
FINANCEMENT
DSIL
:
Montant
éligible
de
l'opération
:
36
000€
HT
Montant
D.S.I.L
demandé :
28
800€
(soit
80%)
AUTOFINANCEMENT
:
7
200€
HT
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité
des
membres
présents
:
D
de
valider
le projet
de
modification
du
système
de
chauffage
du
bâtiment
de
la Mairie
;
D
de
valider
la fiche financière
présentée
ci-dessus
;
Le
d'autoriser
Mme
le
Maire
à déposer
le dossier
de
demande
de
subvention
au
titre
de
la
D.S.I.L
2020
et signer
l'ensemble
des
documents
liés à
la présente
délibération.
3.
Modification
de
la
Fiche
Financière
de
la
D.E.T.R
2020
concernant
la
vidéoprotection.
Madame
le
Maire
nous
informe
que
suite
au
projet
initial
déposé
dans
le
cadre
D.E.T.R
2020
concernant
la
vidéoprotection
(délibération
20200203DL01)
par
la
précédente
municipalité,
une
modification
doit
être
apportée
au
niveau
de
la
fiche
financière.
Le
lundi
21
septembre
2020,
une
rencontre
a
eu
lieu
avec
le
référent
sûreté
81
de
la
Gendarmerie.
Après
avoir
étudié
le
projet
initial
qui
était
la
mise
en
place
de
4
caméras,
il
nous
propose
d'en
rajouter
deux
pour
avoir
un
maillage
plus
important
sur
certains
secteurs
de
la
commune.
Nous
avons
demandé
un
nouveau
devis
à
l’entreprise
CEGELEC:
le
montant
de
cette
opération
s'élève
à
50
906.41€
H.T
(au
lieu
du
devis
initial
de
32
771.54€
HIT
avec
4
caméras).
Nous
devons
modifier
la
fiche
financière
qui
avait
été
précédemment
transmise
dans
le cadre
de
la première
demande
de
DETR.
Au-delà
de
l’autofinancement
prévu
sur
ce
projet,
nous
sollicitons
donc
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R)
2020
à hauteur
de
50%
du
montant
HT.
Présentation
de
la Fiche
Financière
:
MONTANT
TOTAL
DE
L’OPERATION
:
50
906.41€
HT
FINANCEMENT
DETT.R :
Montant
éligible
de
l'opération
:
50
906.41€
HT
Montant
D.E.T.R
demandé
:
25
453.20€
(soit
50%)
AUTOFINANCEMENT
:
25
453.21€
HT
Vu
l'exposé,
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
par
8 voix
«
Pour
» et
2
«
Abstentions
»
:
D
de
valider
le projet
de
la mise
en
place
de
la
vidéoprotection
;
D
de
valider
la
modification
de
la fiche financière
présentée
ci-dessus
;
D
d’autoriser
Mme
le
Maire
à
redéposer
le
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre
de
la
D.E.T.R
2020
et signer
l'ensemble
des
documents
liés à
la présente
délibération.
4.
Subventions
aux
associations.
Madame
le Maire
fait
part
au
Conseil
des
demandes
de
subventions
des
associations
de
DOURGNE
:
DO
TENNIS
: Chaque
année
cette
association
organise
une
soirée
à
thème
pour
récolter
des
fonds.
Lors
des
années
précédentes
la
municipalité
a attribué
une
subvention
exceptionnelle
pour
cette
manifestation.
Madame
le
Maire
propose
de
reconduire
cette
participation
suite
à la soirée
qui
a été
réalisée
le samedi
2
novembre
2019.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité
: Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à l'unanimité
D
d’octroyer
une
subvention
exceptionnelle
pour
un
montant
de
300€.
ADAR:
L'association
nous
a
transmis
un
courrier
de
demande
de
subvention
pour
2019.
Les
années
précédentes,
une
aide
financière
d’un
montant
de
900€
leur
a été
allouée.
Le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
se
prononcer
aujourd’hui,
nous
attendons
d’avoir
le bilan
financier
avant
d'octroyer
une
aide.
MJC:
L'association
nous
a
transmis
le
bilan
financier
des
expositions
de
l'été
2020
et
il
en
ressort
un
solde
négatif
de
494.52€
: elle
demande
une
aide
financière,
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
que
la
Commune
a
pris
à
sa
charge
: l'assurance
de
l’exposition,
la
communication
(affiches
et
flyers),
le
salaire
de
l'agent
qui
gère
l'exposition,
ce
qui
représente
environ
une
charge
de
3 000€.
De
plus,
sur
le
bilan
présenté,
il
y
a
un
achat
de
cadres
pour
un
montant
de
516666
qui
peuvent
être
réutilisés
pour
d’autres
expositions.
Madame
le
Maire
demande
au
Conseil
de
se
prononcer
sur
cette
demande
de
subvention.
Vu
l’exposé,
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
par
2
voix
«
Pour»
5
voix
«Contre
»
et
6
«
Abstentions
»
:
D
n'accorde
pas
d'aide financière
supplémentaire
à
la MJC.
Madame
le
Maire
souhaite
rajouter
qu’une
rencontre
a eu
lieu
avec
l’association
pour
la
préparation
de
la
fête
du
Romarin
2021.
Pour
redonner
du
dynamisme
à
cette
manifestation,
des
animations
supplémentaires
sont
à
l’étude
(coût
de
l'opération
3 900€),
la
municipalité
souhaite
accompagner
cette
démarche
aussi
bien
matériellement
que
financièrement
; un
dossier
de
demande
de
subvention
va
être
déposé
à
la
Communauté
de
Communes
Sor
Agout.
Association
communale
de
chasse
: Elle
a déposé
2 demandes
de
subventions
:
L'association
demande
une
participation
suite
à
l’achat
de
vestes
type
softshell
fluorescentes
pour
équiper
les
chasseurs
lors
des
battues.
Elle
nous
informe
que,
suite
à
son
action
menée
au
niveau
du
plateau
de
la
Capelette
(broyage
et
remise
en
pâture),
l'association
a été
sélectionnée
pour
le
trophée
« chasse
durable
»
organisé
par
la
Région
Occitanie
et
que
la
somme
de
2
000€
lui
a
été
allouée.
Elle
nous
sollicite
pour
le
reste
à
charge
de
cet
achat.
Madame
le
Maire
demande
au
Conseil
de
se
prononcer
sur
cette
demande
de
subvention.
Vu
l'exposé,
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
par
11
voix
« Contre
» et
2
« Abstentions
»
:
D
n’accorde
pas
de
subvention
pour
cette
demande.
Un
second
courrier
de
demande
de
subvention
a été
déposé
par
l'association
communale
de
chasse
: un
concours
départemental
du
St
Hubert
doit
être
réalisé
sur
le
plateau
de
la
Capelette
le
samedi
14
novembre
2020.
Il
est
prévu
une
cinquantaine
de
participants
et
une
vingtaine
de
personnes
pour
l'encadrement
et
la
bonne
organisation
de
cette
journée.
L'association
souhaite
offrir
un
repas
aux
bénévoles
et
nous
demande
une
participation
de
300€.
Le
Conseil
municipal
ne
se
prononce
pas
aujourd’hui:
une
réponse
sera
donnée
ultérieurement
en
fonction
de
l’évolution
du
protocole
COVID.
Ils
nous
demandent
de
faire
passer
le gyrobrayeur
au
niveau
de
la
piste
qui
mène
aux
antennes
pour
permettre
le
stationnement
des
véhicules
des
participants
à
cette
manifestation
: les
élus
souhaitent
rencontrer
l’association
pour
échanger
sur
ce
point.
5.
Projet
extension
du
cimetière
communal.
Madame
le
Maire
informe
l'assemblée
qu’il
y
a
urgence
d'étudier
le
projet
d'extension
du
cimetière
actuel
: à ce
jour
il
reste
uniquement
2
emplacements
libres.
En
novembre
2019,
une
procédure
de
reprise
de
concession
en
état
d'abandon
a
été
mise
en
place
pour
une
durée
de
3
ans
(au
dernier
recensement,
seulement
10
concessions
seraient
susceptibles
d’être
reprises).
Le
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
à
prévu
un
emplacement
réservé
pour
l'extension
du
cimetière
mais
cette
parcelle
actuelle
se
trouve
en
indivision
:
une
procédure
d'expropriation
risque
de
durer.
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
l'achat
des
parcelles
A1128,
A1228
et
A1230
attenantes
au
parking
du
cimetière
actuel
et
dont
la
superficie
totale
représente
12160m2
(un
projet
de
déplacement
du
parking
actuel
est
à l'étude). Une
rencontre
à la
Mairie
a eu
lieu
avec
le propriétaire
à qui
le
projet
d'extension
du
cimetière
lui
a été
présenté
:
celui-ci
est
favorable
à
la vente
des
parcelles
concernées
au
profit
de
la Commune.
Madame
le Maire
demande
au
Conseil
de
se
prononcer
sur
cette
demande.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
:
D
d’autoriser
Madame
le
Maire
à
entreprendre
les
démarches
pour
l'achat
des
parcelles
A1128,
A1228 et A1230
;
D
d'autoriser
Madame
le Maire
à signer
l'ensemble
des
documents
liés à
ce
dossier.
6.
Décisions
Modificatives
Budget
Assainissement.
Pour
permettre
la
mise
en
paiement
d’une
facture
dans
le
cadre
de
l’aménagement
de
l’avenue
du
Maquis,
nous
devons
effectuer
des
décisions
modificatives
au
budget
assainissement
:
DM
I]
est
proposé
de
mettre
au
vote
le
virement
des
crédits
suivants :
CREDITS
A OUVRIR
Sens
Section
Chapitre
Article
Objet
Montant
Dépense
Fonctionnement
023
023
Virement
à la
section
d'investissement
6 600€
CREDITS
À
REDUIRE
Sens
Section
Chapitre
Article
Objet
Montant
Dépense
Fonctionnement
012
6215
Personnel
affecté
par
la collectivité
de
6 600€
rattachement
DMD/I
est
proposé
de
procéder
au
vote
de
crédit
supplémentaire
suivants
:
COMPTES
DEPENSES
Sens
Section
Chapitre |
Article |
Opération
Objet
Montant
Dépense
|
Investissement |
23
|
2315 |
10001
Installations, matériel et outillages
6 600€
techniques
COMPTES
RECETTES
Sens
Section
Chapitre |
Article |
Opération
Objet
Montant
Recette
Investissement
o21
021
OPFI
Virement
de
la section
d'exploitation
6 600€
Après
analyse,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité
:
D
d’adopter
ces
2
décisions
modificatives
du
budget
assainissement
2020.
7.
Trifyl
: Référent
Communal
Madame
le
Maire
demande
au
Conseil
si
un
élu
souhaite
être
le
référent
communal
auprès
de
l'établissement
public
de
gestion
des
déchets
Trifyl.
M.
Patrick
MONTAGNÉ
se
porte
volontaire
pour
être
le
référent
et
assurer
le relais
de
la commune
auprès
de
ce
syndicat.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le Conseil
Municipal
décide
:
D
De
proposer
comme
référent
communal
M.
Patrick
MONTAGNÉ.
8.
Questions
Diverses.
PETR
: Madame
le
Maire
est
membre
titulaire
du
PETR
(Pôle
d’'Equilibre
Territorial
et
Rural)
du
Pays
de
Cocagne
pour
la
Communauté
de
Communes
Sor
Agout.
Sont
présents
les
EPCI
Tarn-Agout,
Lautrécois-Pays
d’Agout
et
la
Communauté
de
Communes
Sor
Agout.
Ce
syndicat
mixte
existe
depuis
les
années
2000.
I]
coordonne,
anime
et
accompagne
les
porteurs
de
projet,
reçoit
des
subventions
et
permet
aux
collectivités,
associations
et
socio-professionnels
d’en
bénéficier
(exemple
sur
le
secteur:
crèche
des
Romarins
et
la
Maison
de
Santé
du
Terrefort).
Les
commissions
Sport
Culture,
Jeunesse
et
Économie
recevront
les
informations
nécessaires
afin
de
cibler
les
activités
subventionnables
et
étudier
ou
aider
à
monter
des
dossiers
pour
les associations,
des
entreprises
ou
la Commune.
AMARENCO
: Cette
entreprise
est
venue
présenter
un
projet
d'installation
de
serres
photovoltaïques
sur
la
Commune.
Nous
lui
avons
proposé
d'étudier
un
projet
similaire
pour
les
bâtiments
communaux.
Un
document
de
présentation
de
cette
entreprise
est
à disposition
des
élus.
Nuisances
: De
nombreux
administrés
se
sont
plaints
du
bruit
qui
provenait
de
la plateforme
de
la
MJC
cet
été
et
particulièrement
dans
la
nuit
du
samedi
12
septembre
2020.
Une
réunion
avec
le
Président
et
des
membres
du
bureau
de
la
MJC
a permis
de
trouver
une
solution
avec
la
fermeture
immédiate
du
foyer
jusqu'aux
vacances
de
Toussaint.
Affaire
à suivre.
Demande
d’évaluation
au
service
des
Domaines
: Une
demande
d'évaluation
a
été
déposée
au
service
des
Domaines
pour
3
bâtiments
Communaux
: l’ancienne
trésorerie
(av
Général
Leclerc),
l'appartement
du
1 avenue
du
Maquis
et
le
petit
garage
(ancien
lavoir,
allée
de
St
Stapin).
Cette
demande
nous
permettra
de
connaître
le
montant
potentiel
de
ces
biens
et
nous
réconforter
dans
nos
prises
de
décisions
sur
le
devenir
de
l’ancien
bâtiment
IM
PRO.
Parc
naturel
: Une
rencontre
a
eu
lieu
avec
des
élus
et
Madame
CASQUET
du
PNRHL
pour
échanger
sur
les
problèmes
rencontrés
cet
été
sur
le
site
de
la
Capelette.
Plusieurs
projets
sont
à
l’étude,
concernant
la
protection
de
la
faune
et
de
la
flore
un
cheminement
pourrait
être
mis
en
place
pour
canaliser
les
randonneurs
et
ainsi
limiter
la
divagation
sur
l’ensemble
du
site.
Une
prochaine
rencontre
est
prévue
le
lundi
26
octobre
2020
à
la
Mairie,
pour
finaliser
cette
étude.
Conseil
Départemental
: Une
rencontre
a eu
lieu
avec
les
élus
du
canton
de
la
Montagne
Noire,
nos
Conseillers
Départementaux
Madame
Claudie
BONNET
et
Monsieur
Michel
BENOÎT
et
le Président
Monsieur
RAMOND.
Ce
moment
d'échange
nous
a permis
de
présenter
nos
projets
et
faire
connaissance
avec
les
élus
du
canton
de
la
Montagne
Noire
(élus
hors
Communauté
de
Communes
Sor
Agout).
Ecole
Communale
: Des
travaux
sont
à
réaliser
en
2021
concernant
la
couchette
et
des
WC.
Un
premier
devis
estime
l'opération
aux
alentours
de
100
000€.
Des
subventions
pourront
être
allouées
pour
ce
projet
(État,
Département,
Fonds
de
Concours).
Une
convention
a
été
signée
avec
le
Moulin
des
Sitelles
pour
un
projet
musical
pour
toutes
les
Classes.
Cette
animation
à un
coût
de
3 254€
pour
l’année
scolaire.
Cantine
: Des
informations
supplémentaires
et
quelques
réglages
sont
encore
nécessaires
suite
au
changement
de
prestataire.
Une
chambre
positive
a été
mise
en
place
pour
la conservation
des
repas.
Collecte
de
jeux
et
jouets
et
textile
: La
Communauté
de
Communes
Sor
Agout
organise
une
collecte
de jeux
et
jouets
en
partenariat
avec
l’association
St
Vincent
de
Paul
dans
le
cadre
de
la prévention
des
déchets.
Le
SIPOM
organise
une
collecte
textile
sur
la
même
période.
Il
est
proposé
aux
Communes
de
participer
à
cette
démarche
sur
une
période
de
6
semaines
(de
mi-octobre
à
fin
novembre).
La
Communauté
de
Communes
Sor
Agout
et
le
SIPOM
communiqueront
sur
ces
évènements.
Afin
de
faciliter
le geste
aux
usagers,
il leur
est
demandé
de
porter
leurs dons
dans
la Mairie
de
leur Commune.
L'ensemble
des
élus
sont
favorables
à cette
collecte,
nous
mettrons
à disposition
une
pièce
de
la Mairie.
Nouvelle
artiste
: ‘NINA”
est
une
nouvelle
artiste
qui
est
installée
dans
l’ancien
local
des
infirmières
sur
la
place
des
Promenades.
Nous
lui souhaitons
la bienvenue
sur
la Commune.
Comité
des
fêtes
: Les
associations
présentes
à
la réunion
du
2
octobre
2020
souhaitent
une
commission
élargie.
Un
nouveau
rendez-vous
est
prévu
le vendredi
30
octobre
2020.
Livret
_d’accueil:
Madame
le
Maire
explique
qu'il
est
nécessaire
de
le
réaliser,
de
le
mettre
à
jour
régulièrement
pour
apporter
un
maximum
d'informations
aux
nouveaux
administrés.
Courrier
de
Madame
GILQUIN
: Nous
avons
reçu
un
courrier
de
cette
administrée
qui
demande
l'autorisation
de
remettre
en
état,
à
sa
charge,
le
trottoir
se
trouvant
devant
son
domicile
et
réalisé,
il y
a 50
ans
par
un
membre
de
sa
famille.
S'agissant
d’une
partie
du
domaine
publie,
nous
lui
proposerons
de
la rencontrer
pour
qu’elle
nous
présente
son
projet.
Courrier
de
Monsieur
GUILLEN
: Cette
personne
souhaite
mettre
en
place
et
développer
son
activité
apicole,
dont
le
siège
social
se
situe
actuellement
à
son
domicile
Commune
de
ST-AVIT.
Souhaitant
augmenter
la
production,
il recherche
un
local
autour
de
100
à
150
m2
pour
investir
dans
une
miellerie.
Il est
demandé
aux
élus
de
réfléchir
sur
un
éventuel
bâtiment.
Nous
ne
manquerons
pas
de
l’informer
des
disponibilités
qui
pourraient
se
présenter
sur
la Commune.
Domaine
agro-écologique
des
Peyrounels
: Le
propriétaire
de
ce
domaine
souhaite
développer
un
habitat
de
tourisme,
un
« earthship
»
: sorte
de
chalet
fait
de
matériaux
de
récupération,
dont
la
conception
architecturale
offre
une
grande
résilience
thermique.
A
ce
jour,
ce
projet
ne
peut
pas
être
réalisé
car
la
parcelle
concernée
se
trouve
en
zone
‘’ A”
Agricole,
il nous
demande
le
reclassement
en
zone
‘ AUL”’
dite
de
loisir.
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
de
rencontrer
cette
personne
pour
qu’il
nous
présente
son
projet. Commissions
Municipales
: Madame
le
Maire
présente
le
tableau
des
commissions
municipales
mis
à jour
avec
les
nouveaux
membres
extérieurs
au
Conseil
: nous
ne
manquerons
pas
de
les
convier
aux
prochaines
réunions
de
travail.
Commissions
Président
Membres
Membres
extérieurs
Administration,
finances
|
Danielle
BOURDIN |
Patrick
MONTAGNÉ
M.
Gérard
ESTEVE
impôts
Corinne
LANDESSE
Urbanisme
Philippe
NICOLAS
Jean-Luc
LEROY
Véronique
FOURNES
M.
Jean-Luc
HERVÉ
Mme
ALQUIER
Travaux,
assainissement
Philippe NICOLAS
Jean-Luc
LEROY
Véronique
FOURNES
M.
André
MONTAGNÉ
M. Claude
CHABBAL
Sécurité
Jean-Luc
LEROY
Adrien
COLLOT
Adrien
BEILLARD
Mme
Marie-Charlotte
MOUTARD
Economie,
artisanat
commerce
Corinne
LANDESSE
Adrien
COLLOT
Patrick
MONTAGNÉ
Agriculture,
forêt,
Gisèle
HERNANDEZ
M.
Jean-Luc
HERVÉ
environnement
Adrien
COLLOT
Isabelle
MONTAGNÉ
| M.
Valentin
LEPRINCE
Patrick
MONTAGNÉ
Mme
inès
CHIARAPPA
Sport,
festivités,
Gisèle
HERNANDEZ
Mme
Eglantine
MANGE
culture
Adrien
COLLOT
Patrick
MONTAGNÉ
.
Stéphane
POIREL
Mme
Frédérique
TOSQUES
Adrien
BEILLARD
L
Information communication
Stéphane
POIREL
Adrien
COLLOT
Gisèle
HERNANDEZ
Patrick
MONTAGNÉ
Corinne
LANDESSE
M.
Jean
HUBERT
Embellissement
du
village
Stéphanie
DIOT
Philippe
NICOLAS
Danielle
BOURDIN
Gisèle
HERNANDEZ
Mme
Christine
ALBERT
Mme
Patricia
BUGIS
Mme
Josy
DURAND
Commission
urbanisme
: Monsieur
Philippe
NICOLAS
propose
une
réunion
de
la commission
urbanisme
le
19
novembre
2020
à
18h00
à la
Mairie.
Réunion
d’équipe
: Madame
le Maire
propose
au
Conseil
de
se
réunir
le lundi
2
novembre
2020
à
18h30
pour
une
réunion
de
préparation
pour
le prochain
Conseil
municipal
qui
est
prévu
le
lundi
23
novembre
2020
à
18h30.
Madame
le Maire
remercie
l'assemblée
et,
l’ordre
du
jour
étant
épuisé,
lève
la séance
à 20h39.