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Compte-Rendu - Compte rendu de réunion
Compte-Rendu - CR 26 03 2018 1
Document publié le Lundi 26 mars 2018 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 26 03 2018 1)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Démocratie,
Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 MARS 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 6
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Jean FAVIER, Maire.
NOMS Présents Procuration à Absents
FAVIER Jean P
MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal COSTE Josiane
TRUCCO René P
MILELLI Roselyne TRUCCO René
COUSTON Rémy P
COSTE Josiane P
DUCRES Jacques HERMANN Pascal
COLLET Solange P
GAZONNET Simone P
LOUIS-VASSAL Patrick MALEN Serge
HERMANN Pascal P
SALUZZO Joëlle P
DUVERLIE Chantal COLLET Solange
SAGUN Catherine P
HERMANN Catherine P
POMMEL Martine MAHU Thomas
RABERT Christophe COUSTON Rémy
FILLIERE Thierry GAZONNET Simone
FISCHER Lionel P
BENZENGAT Joannie Absente
MAHU Thomas P
BERARD Edith P
DUCLERCQ Jean-Pierre P
CARO Jean-Claude P
CRISA Laurent DUCLERCQ Jean-Pierre
JOUGLA Frédéric Absent Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 MARS 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 16
Procurations : 9
Quorum : 14
Mme HERMANN Catherine est nommée secrétaire de séance.
Délibération 2018-03-20
OBJET : FINANCES : ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL DE LA
COMMUNE – EXERCICE 2017
POUR 24
CONTRE /
ABSTENTION 1
GAZONNET Simone
Délibération 2018-03-21
OBJET : FINANCES : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL DE LA
COMMUNE – EXERCICE 2017
Monsieur le Maire a assisté à la discussion mais s’est retiré au moment du vote. Il n’est donc pas pris
en compte dans le quorum.
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION 1
GAZONNET Simone Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 MARS 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Délibération 2018-03-22
OBJET : FINANCES : REPRISE DEFINITIVE DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 –
BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
POUR 24
CONTRE /
ABSTENTION 1
GAZONNET Simone
Délibération 2018-03-23
OBJET : FINANCES : BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES PAR LA
COMMUNE EN 2017
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2018-03-24
OBJET : FINANCES : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DE L’ANNEE 2018
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2018-03-25
OBJET : FINANCES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE EXERCICE 2018
POUR 20
CONTRE /
ABSTENTIONS 5
BERARD Edith - CARO Jean-Claude – CRISA Laurent – DUCLERCQ Jean-Pierre – GAZONNET Simone Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 MARS 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Délibération 2018-03-26
OBJET : AFFAIRES SCOLAIRES : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE
PRIVEE ST JOSEPH SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION POUR L’EXERCICE 2018
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2018-03-27
OBJET : AFFAIRES SCOLAIRES : PRISE EN CHARGE D’UNE PARTIE DES FRAIS DE RESTAURATION
POUR LES ELEVES DE CM2 DE L’ECOLE JEAN MOULIN DANS LE CADRE DES JOURNEES
D’ACCUEIL AU COLLEGE ANNE FRANK DE MORIERES LES AVIGNON
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2018-03-28
OBJET : ASSOCIATIONS : SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2018
POUR 23
CONTRE 2
ABSTENTION /
FILLIERE Thierry – GAZONNET Simone Département de Vaucluse
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Délibération 2018-03-29
OBJET : RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2018-03-30
OBJET : RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2018-03-31
OBJET : CONVENTION CADRE DE FORMATION AVEC LE CNFPT POUR L’ANNEE 2018
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2018-03-32
OBJET : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UNE STATION DE RECHARGE ELECTRIQUE AFIN DE
PROMOUVOIR LES DEPLACEMENTS DOUX
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
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SEANCE DU 26 MARS 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Délibération 2018-03-33
OBJET : REALISATION D’UN EQUIPEMENT MULTISPORTS OUVERT AU PUBLIC (CITY STADE) –
DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE LA REGION
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2018-03-34
OBJET : ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CRECHE MUNICIPALE L’ENFANTINE
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Mouvement en cours de séance : Madame SAGUN Catherine quitte la séance au début de la
délibération n°2018-03-35 et donne procuration à Monsieur FISCHER Lionel.
Délibération 2018-03-35
OBJET : ACQUISITION AUPRES DU CCAS DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE AR N° 102 SISE
COLLINE DU PUY
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Questions diverses.
La séance est levée à 20 heures 30.