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Document publié le Lundi 26 mars 2018 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - affichage odj 2018 03 26)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Jeunesse,
Lundi 26 mars 2018 à 18 heures 30
dans la salle du Conseil
Ordre du jour
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 22 fevrier 2018
Délibération n° 2018-03-20
FINANCES : ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE EXERCICE 2017
Délibération n° 2018-03-21
FINANCES : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – EXERCICE 2017
Délibération n° 2018-03-22
FINANCES : REPRISE DEFINITIVE DU RESULTAT DU COMPTE
ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
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FINANCES : BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES PAR LA COMMUNE EN 2017.
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FINANCES : VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DE L'ANNEE 2018
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FINANCES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE EXERCICE 2018
Délibération n° 2018-03-26 AFFAIRES SCOLAIRES : PARTICIPATION AUX CHARGES DE
FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE ST JOSEPH SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L’EXERCICE 2018.
Délibération n° 2018-03-27
AFFAIRES SCOLAIRES : PRISE EN CHARGE D’UNE PARTIE DES FRAIS DE RESTAURATION POUR LES ELEVES DE CM2 DE L’ECOLE JEAN MOULIN DANS LE CADRE DES JOURNEES D’ACCUEIL AU COLLEGE ANNE FRANK DE MORIERES LES AVIGNON.
Délibération n° 2018-03-28
ASSOCIATIONS : SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2018.
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RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
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3°) QUESTIONS DIVERSES