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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Ordre du jour 05 07 17
Document publié le Mercredi 5 juillet 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Ordre du jour 05 07 17)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Logement,
Page 1 sur 2
CONSEIL DE TERRITOIRE
Séance du mercredi 5 juillet 2017
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2017
Approbation des rapports présentés au Conseil de Territoire
CT4/050717/1 Motion pour le maintien des services de l’hôpital public Edmond Garcin
d’Aubagne
CT4/050717/2- Rapport annuel sur le prix et qualité du service public d’élimination des déchets 2016
CT4/050717/3 - Convention type de mise en place d’une démarche de compostage
CT4/050717/4 - Demande de défrichement dans le cadre de la réhabilitation de la Font de Mai
CT4/050717/5 - Convention d’objectif avec l’Union des fabricants de Santons de Provence et
attribution d’une subvention
CT4/050717/6 - Contrat de ville du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile –
Approbation du programme d’action 2017
Avis sur les rapports présentés aux organes délibérants de la Métropole
CT4/050717/7 – Avenant à la convention annuelle d’objectifs 2016-2017 avec la Chambre des
Métiers et de l’Artisanat de Région Provence-Alpes-Côte d’Azur (CMAR)
CT4/050717/8 - Demande de subvention d’investissement relative à l’opération de «
Réhabilitation de la ferme de la Font de Mai et construction d’une salle de séminaire intégrée
au paysage grâce à des restanques naturelles »
CT4/050717/9 – Demande de subvention relative à l’opération de « Construction d’un théâtre
de verdure sur le domaine de la Font de Mai »
CT4/050717/10 - Avis sur le PLU de Saint-Savournin
CT4/050717/11 - Avis sur le PLU de Cadolive
CT4/050717/12 - Dispositif AMI quartier de gare Région – Participation au financement d’une
étude pré-opérationnelle sur le centre-ville - Quartier de Gare d’Aubagne
CT4/050717/13 - Opération d'aménagement des Arcades - La Penne-sur-Huveaune -
Approbation du CRAC 2016 - SPL Façonéo Page 2 sur 2
CT4/050717/14 – Approbation du rapport annuel Politique de la ville pour 2016
CT4/050717/15 – Approbation d’un partenariat avec l’Agence Départementale d’information
sur le Logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13)
CT4/050717/16 - Acquisition de parcelles pour la réalisation du projet de Val’Tram – Accord à
l’amiable avec la SNCF
CT4/050717/17 - Approbation de la convention de partenariat entre le CEREMA et la
Métropole Aix-Marseille-Provence pour la réalisation des études préalables à la définition du
programme de l'opération MétroExpress de l'Agenda de la Mobilité
CT4/050717/18 - Approbation du règlement d'exploitation de l'agence CARTREIZE du Pôle
d'échanges d'Aubagne
CT4/050717/19 - Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Club des Villes et
Territoires Cyclables
CT4/050717/20 – Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Promologis pour 34
PLUS et 22 PLAI au Hameau de Serre à Auriol
CT4/050717/21 – Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Promologis pour 6
PLS à la Bastide à Auriol
CT4/050717/22 – Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Affectation des
résultats de l’exercice 2016 du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
CT4/050717/23 - Vote des Budgets supplémentaires des Budgets annexes du Conseil de
Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
CT4/050717/24 - Restauration collective - Convention avec la ville d’Aubagne et fixation du tarif des repas