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Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Mouans-Sartoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 22 11 08 3 cm Ordre du Jour 08 11 2022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Éducation, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 8 NOVEMBRE 2022 A 18H30
ORDRE DU JOUR
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2022
Secteur d'activité Intitulé du dossier Rapporteur
ï 1.00 BUDGET COMMUNE 2022 - DECISION MODIFICATIVE ü Finances BUDGETAIRE N°2 Monsieur MARTELLO
Ressources Humaines 2.00 ie COMMUNAL - ACTUALISATION DU TABLEAU DES Madame BLOSSIER
à 3.00 MODIFICATION DES MODALITÉS DE MONÉTISATION DU Ressources Humaines COMPTE EPARGNE TEMPS Madame BLOSSIER
Sorel 4.00 TELETRAVAIL : MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT SUR LE dinde BL SSIES
sources rumanes TELETRAVAIL ET D'UNE CONVENTION INDIVIDUELLE acame
Ressources Humaines 5.00 TEMPS DE TRAVAIL : PASSAGE AUX 1607 HEURES Madame BLOSSIER
6.00 PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT) - PERIODE 2022/2025
FRÈRE - ADOPTION Monsieur PEROLE
7.00 ÉCOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS
EXTÉRIEURS - RÉPARTITION DES CHARGES DE
Enfance FONCTIONNEMENT AVEC LA VILLE DE PEYMEINADE - Monsieur PEROLE
CONVENTION
8.00 ÉCOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS
EXTÉRIEURS - RÉPARTITION DES CHARGES DE
Enfance FONCTIONNEMENT AVEC LA VILLE DE MOUGINS - Monsieur PEROLE
CONVENTION
9.00 ÉCOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS
EXTÉRIEURS - RÉPARTITION DES CHARGES DE Enf Monsieur PEROLE
rence FONCTIONNEMENT AVEC LA VILLE DE MANDELIEU LA onsieur PERO
NAPOULE - CONVENTION
10.00 ÉCOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS
EXTÉRIEURS - RÉPARTITION DES CHARGES DE
Enfance FONCTIONNEMENT AVEC LA VILLE DE LE CANNET - Monsieur PEROLE
CONVENTION