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Convocation - Convocation affichage signee
Convocation - Convocation pour affichage signee
Conseil Municipal - Convoc CM 27 04 26
Convocation - Convocation affichage rectificative CM 07 04 26 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pacé.
Lien du pdf (Convocation - Convocation affichage rectificative CM 07 04 26 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
Pace ville
&
nature
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
M.
DEPOUEZ
H. ; MLE
MARCHAND
RK. ; M.
BOUFFORT
B. ; M"
BOISNARD
K. ; M.
BAURY
S. ; M€LEFEBVRE
BERTIN
N.
;
M.
CHARDIGNY
T. ; M€
LE GALL].
; M.
GARNIER
M.
; M.
MOKHTARI
M.
; M.
BABOU
C.
; M.
ANDRÉS.
; M.
BAUDY
J.
; M"®
HERCEG
GALESNE
Z. ; M.
GUILLEMET
E. ; M"€
PAIMPARAY
KANY
V.
; M€
YSOPE
C. ; M.
PERRUDIN
G.
; M"
D'HEROUVILLE
V.
; M"
MONTESINOS
E. ; M.BAILLY
C. ; M"®
CHARLES
M.
; M"®
BRENDEL
C. ; M"°
BROSSERON
C. ; M.
LE
MARCHAND J. ;
M.
ROUAULT
P.;
M.
PHILOUX
P.;
M.
CHAIZE
À.;
M"
QUEMENER
AM. ;
M"°
ROBIN
A.;
M"®
CHARRIER
C.;
M.
DESMOULIN
G.
; M.
JUMAUCOURT
A.
Copie:
Comité
de
direction
et Ouest-France.
Le
conseil
municipal
se
réunira
dans
la salle
du
conseil
municipal,
le :
Mardi
07 avril
2026
à 20h30.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
É
A
Pacé,
le 01°
avril
2026.
Le
Maire,
>
/
HO
ORDRE
DU nina
01/00
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27
mars
2026
01/01
Conseil
municipal
- Délégation
générale
d'attribution
au
maire
01/02.
Conseil
municipal
-Délégation
au
maire
- Signature
des
demandes
d'autorisation
d'occupation
du
sol
présentées
par
la commune
01/03
Sécurité
défense
et prévention
des
risques
— Conseiller
délégué
- Désignation
01/04
Centre
Communal
d'Action
Social
—
Fixation
du
nombre
de
membres
au
conseil
01/05
Commission
municipale
- Administration
générale
et
Finances
—
Création
et
désignation
01/06
Commission
municipale
- Affaires
scolaires
et
de
la jeunesse
et
des
Actions
sociales
—
Création
et
désignation
01/07
Commission
municipale
— Sports
et Vie
associative
— Création
et désignation
01/08
Commission
municipale
- Opérations
d'aménagement,
prospective
et environnement
— Création
et désignation
01/09
Commission
municipale
— Vie
Culturelle
et
communication
—
Création
et
désignation
01/10
Commission
paritaire
du
marché
hebdomadaire
- Désignation
01/11
Marchés
publics
- Commission
permanente
d'appel
d'offre
- Création
et désignation 01/12 01/13 01/14 01/15 01/16 01/17 01/18 01/19 01/20 01/21 01/22 01/23 01/24 01/25 01/26 01/27
Délégation
de
service
public- Gestion
et exploitation
de
la salle
Le
Ponant- Commission-
Définition
des
conditions
de
dépôt
des
listes
pour
l'élection
des
membres.
Délégation
de service
public- Gestion
et exploitation-de
la télédistribution
- Commission
- Définition
des
conditions
de
dépôt
des
listes
pour
l'élection
des
membres.
Délégation
de
service
public
-
Gestion
et
exploitation
du
mobilier
d’information
municipale
-
Commission
-
Définition
des
conditions
de
dépôt
des
listes
pour
l'élection
des
membres.
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
- Préfecture
- Proposition
désignation
Commission
consultative
des
services
publics
locaux
- Désignation
Conseils
des
écoles
publiques- Désignation
d’un
membre
titulaire
Conseil
d'école
privée
-
Désignation
d’un
membre
titulaire
Collège
public
F. Dolto
—
Conseil
d'administration- Désignation
d'un
membre
titulaire
et d’un
membre
suppléant
Syndicat
de
Recherche
et
d'Études
du
Nord-Ouest
de
Rennes
(SYRENOR)
-
Désignation
des
délégués
titulaires
et
des
délégués
suppléants
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Unique
AQUA
OUEST
{SIVU)
- Désignation
des
délégués
titulaires
et
des
délégués
suppléants
‘ Comité
d’Observation
de
la
Dépendance
et de
la Médiation
(CODEM)
- Désignation
d’un
membre
titulaire
Agence
Locale
de
l'Énergie
et du
Climat
du
Pays
de
Rennes
(ALEC)
- Désignation
d’un
membre
titulaire
Association
Les
Chenus
- Gestionnaire
de
l'EHPAD
public
Les
3 chênes
à Pacé
- Désignation
d’un
membre
titulaire
et d’un
membre
suppléant
Association
de
Maintien
à
Domicile
des
Personnes
Agées,
Handicapées
et/ou
Malades
du
Nord-Ouest
de
Rennes
{ASPANORD)
- Désignation
d’un
membre
titulaire
Association
Espace
Emploi
- Désignation
d'un
membre
titulaire
et d’un
membre
suppléant
Ressources
humaines
- Remboursement
sinistre
téléphone
portable
- O.
HUBERT