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Convocation - Convocation rectificative affichage CM 25 03 25 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pacé.
Lien du pdf (Convocation - Convocation rectificative affichage CM 25 03 25 1)
Thèmes du document : Santé, Sécurité publique, Handicap et inclusivité,
_ pacé
ville
& nature
CONVOCATION
RECTIFICATIVE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
M.
DEPOUEZ,
M"®
LE
GALL,
M.
ROUAULT,
M"®
LEFEBVRE-BERTIN,
M.
BOUFFORT,
MM°
CABANIS,
M.
GARNIER,
M€
BOISNARD,
M.
AUBERT,
M€
MASSART,
M.
TRUBERT,
M€KHAN,
M.
MOKHTARI,
M.
BABOU,
M€
LOCHOU-REGNARD,
M.
PHILOUX,
M.
CHAIZE,
M
HERCEG-GALESNE,
M
DANIELOU,
M€
PAIMPARAY-KANY,
M.
CORVOL,
M"
BRICE,
M€
LEVENÉ,
M.
PAUGAM,
M.
LEMARCHAND,
Me
BATAILLE,
M"
SIMONESSA,
M.
PERRUDIN,
M€
QUEMENER,
M
MAUGEAIS,
M.
GAISLIN,
M.
BAILLY,
M.DUPLESSIX Copie
:
Comité
de
direction
et
Ouest-France.
Le
conseil
muñicipal
se
réunira
dans
la salle
du
conseil
municipal,
le :
Mardi
25
mars
2025
à 20h30
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
À
Pacé,
le
21
mars
2025.
Le
Maire,
ORDRE
DU
JOUR
34/00
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
04
février
2025
34/01
CCAS
- Démission
- Election
d'un
administrateur
élu
34/02
Finances
: élection
du
Président
de
séance
pour
le compte
administratif
2024
de
la ville
34/03
Finances
: compte
de
gestion
2024
du
budget
de
la ville
dressé
par
M.
ERUSSARD,
Receveur
34/04
Finances
: compte
administratif
2024
de
la ville
34/05
Budget
ville
: affectation
du
résultat
de
l'exercice
2024
34/06
Budget
primitif
2025
ville
de
Pacé
34/07
Fixation
du
taux
des
contributions
directes
pour
2025
34/08
Répartition
des
charges
du
RASED
2024 34/09
Attribution
des
crédits
pour
les
fournitures
scolaires
et
les
activités
périscolaires
2025
34/10
Acomptes
aux
subventions
des
associations
2025
34/11
Totems
- médiathèque
: tarifs
applicables
à compter
du 5
juillet
2025
34/12
Ressources
Humaines
- Avancements
de
grade
2025
- Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
34/13
Ressources
Humaines
- Protection
santé
- Mutuelle
- Participation
employeur
- Montant
et
mode
de
participation
34/14
Ressources
Humaines
- Protection
santé
- Mutuelle
- Mise
en
concurrence
- Mandat
au
CDG
35
34/15
Ressources
Humaines
- Recensement
des
postes
occupés
par
des
agents
en
situation
de
handicap
- Dispositif
expérimental
de
promotion
interne
|
34/16
Réhabilitation
et
extension
de
la
médiathèque
—
Acquisition
de
mobilier
: Demande
de
subvention
dans
le
cadre
-
de
la
Dotation
Générale
de
Décentralisation
—
Concours
particulier
pour
les
bibliothèques
municipales,
intercommunales
et
départementales
—
auprès
de
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
(D.R.A.C.)
et
approbation
du
plan
de
financement
|
34/17
ZAC
Multisites
Bourg-Clais
Touraudière
-
Cahier
des
charges
de
cession
de
terrains
(CCCT)
et
cahier
des
prescriptions-et
recommandations
(CPR)
du
secteur
la Touraudière
—
Modification
34/18
Convention
Protection
civile/Commune
de
Pacé
-plan
communal
de
sauvegarde
(PCS)
34/20
Convention
de
mise
à disposition
anticipée
du
local
de
la
Police
Municipale
34/21
Mise
à disposition
locative
annuelle
de
l’Escapade
et du
Ponant
au
SYRENOR
34/22
Convention
de
mise
à disposition
gratuite
de
locaux
à la
Métairie
entre
la commune
de
Pacé
et l’Escale
34/23
Convention
d'occupation
et
d'usage
du
domaine
public
entre
la
commune
de
Pacé
et
l'association
les jardins
de
Max
et
Paulin
|
|
34/24
Rennes
Métropole
— Rapport
2023
sur
le prix
et
la
qualité
des
services
publics
de
l'assainissement.