Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 679
Procès Verbal - 679
Procès Verbal - 679
Ordre du Jour - 679
Déliberation - 679
Déliberation - 679
Ordre du Jour - 679
Ordre du Jour - 679
Déliberation - 679
Ordre du Jour - 679
Ordre du Jour - 679
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crest.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 679)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Crest,
le
15
avril
2024
VILLE
DE
CREST ER
Le
Conseil
municipal
est
convoqué
le :
Jundi
22
avril
2024
à 20
H
30
en
mairie
de
Crest
Salle
Max
Tabardel
(3°
étage) Hervé
MARITON
Maire
de
Crest
#VilledeCrest
Q
Ville
de
Crest
O
Ville
de
Crest
Hôtel
de
Ville
Place
du
Docteur-Rozier
B.P.
512
-26401
Crest
cedex
04
75
76
6110
admin@mairie-crest.fr www.ville-crest.fr ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
AVRIL
2024
1 - Approbation
du
Compte
de
Gestion
2023
- Budget
de
la commune
- Budget
Annexe
Eaux
- Budget
Annexe
Assainissement
- Budget
Annexe
Transport
2
- Vote
du
compte
administratif 2023
- Budget
de
la commune
- Budget
Annexe
Eaux
- Budget
Annexe
Assainissement
- Budget
Annexe
Transport
3 - Affectation
du
résultat
définitif de
l’exercice
2023
- Budget
de
la commune
- Budget
Annexe
Eaux
- Budget
Annexe
Assainissement
- Budget
annexe
transport
4 - Approbation
des
budgets
supplémentaires
2024
- Budget
de
la commune
- Budget
Annexe
Eaux
- Budget
Annexe
Assainissement
- Budget
Annexe
Transport
5
- Révision
de
l’autorisation
de
programme/crédits
de
paiement
pour
les travaux
de
renouvellement
de
réseau
et mise
en
séparatif
6 - Révision
de
l’autorisation
de
programme/crédits
de
paiement
pour
les
travaux
d’ aménagement
du
quartier
de
la Gare
7 - Cession
d’une
parcelle
de
terrain
à la Condamine
à Cerfrance
8 - Cession
d’une
parcelle
de
terrain
à la Condamine
aux
pompes
funèbres
Vallon
9 - Déclassement
du
domaine
public
de
la parcelle
de
terrain
rue
du
Docteur
Scheffer
10
- Cession
d’une
parcelle
de
terrain
rue
du
Docteur
Scheffer
à «
Le
pacte
construction
»
11
- Procédure
d’abandon
manifeste
de
la parcelle
ZC
133
12
- Création
de
zones
d’accélération
de
la production
d’énergies
renouvelables
13
- Personnel
municipal
: charte
d'engagement
à servir
pour
les
agents
de
la police
cuntripale
14
-Personnel
municipal
: recrutement
des
apprentis
15
- Personnel
municipal
: mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
16
- Avis
sur
la mise
en
place
d’un
service
de
police
municipale
mutualisé
au
niveau
intercommunal 17
- Tarifs
pour
la saison
culturelle
2024-2025
18
- Modification
du
règlement
d’attribution
des
primes
aux
façades
19
- Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
racing
club
de
sabre
20
- Modification
du
tarif des
salles
municipales
: astreintes
remise
de
clefs
21
-
Rapport
d’activité
de
la CCCPS
22
- Rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
de
prévention
et de
gestion
des
déchets
de
la CCCPS