Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - 26C0101
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - 26C0101
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 23C0701
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 24C0601
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 23C0801
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 24C0701
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 25C0101
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 24C0201
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 26C0201
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 23C0501
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 26C0101 Adoption du PV du 18122025
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 26C0101 Adoption du PV du 18122025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
République Française
Région Hauts-de-France
Département de l'Oise
Communauté de Communes du Plateau Picard
EXTRAIT DU REGISTREDES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 03 mars 2026
Délibération n° 26C/01 /01
Date de convocation : Nombre de conseillers
25 février 2026 Présents: 43
Date de publication: Statutaires: 77 Pouvoirs: 8 En exercice : 77
06 mars 2026 Votants: 51
Objet: Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de la séance
du 18 décembre 2025
L'an deux mil vingt-six, le 03 mars à 18h00, le conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle « Le Plateau » à Saint-Just-en-Chaussée, sous la présidence de Olivier DE BEULE, président.
Etaient présents: MM AUDEFROYXavier (suppléant de M. GAIGNON Christophe), BALTZ Jean-
Paul, MMESBARTHE Isabelle, BENABBASStéphanie, M. BONNEMENTJulien, MMESBOURGOIN
Martine, BRUNET Laurette, M. COULON Olivier, M. DE BEULE Olivier, MME DELACOURT
Josette (suppléante de M. CARRE Christophe), M. DENEUFBOURGXavier, MME DESMEDT
Yveline, M. DEWAELEBernard, MME PARIGOT (suppléante de M. DOISYHubert), M. BETHELMY
Taylor (suppléant de M. DOVERGNESamuel), MME FLANDRINJoséane, MM FONTAINE Patrice,
FOURNIERAlain, GESBERTLaurent, GOURDOUJean-Pierre, MME GRIGNON-PONCEVéronique,
MM HENNONJean-Louis, HOEDT Jean-Michel, HUCHEZJean-Paul (suppléant de MME DUPONT
Stéphanie), LEBRUN Alain, LEDE NT Didier, LEFEBVREPhilippe, MME LEQUEN Astride, MM
LEROY Gérard, MICHEL Thierry, NAVARRO Julien, NEGI Michaël, MME PAMART Anaïs
(remplaçante de M. BIZET Régis), MM PAUCELLIER Hervé, PETIT Jean-Luc, SAINTE-BEUVE
Nicolas, SCHNEIDER Christian, SOETAERT Francis, VALOIS Eric, MMES VASSEUR Lydie,
VERLEYEEliane, MM WAFFELAERTEric, WARME Philippe.
Soit conseillers, 43 formant la majorité des membres en exercice à l'ouverture de ce point.
Etaient excusés: MM DUBOUIL Bernard et THEOPHILE Pascal
Etaient absents: MMESBONNETCatherine BOULAS-DRETZSandrine, MM BOURGEOISJérôme, CANDELOT Bertrand, CHOQUET Christophe, CONVERS Patrick, MMES DA SILVA Isabelle, DELAMARREBéatrice, M. DUPONT Didier, MME ERCOLANOMagali, M. FARCE Philippe, MME FERNANDES Guylaine, MM GREVIN Régis, HAMOT Bertrand, MME LACOMBE Isabelle, M. LEFEVREJean-Charles, MME LEFEVREMaryse, MM MATRONMatthias, MATIE Xavier POINSARD Cédric, RENAUXAndré, ROUSSEAU Cyril, VAUCHELLE Patrick, MME VERMEULENChristèle.
Ont donné procuration :
M. BOURGETEAUPascal (Saint-Just-en-Chaussée) à MME BOURGOINMartine (Saint-Just-en- Chaussée) ;
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20260303-26C0101-DE
Date de télétransmission : 05/03/2026
Date de réception préfecture : 05/03/2026 MME DOLLEZ Colette (Saint-Just-en-Chaussée) à M. DEBEULE Olivier (Gannes); M. FLOURDenis (Maignelay-Montigny) à M. LEBRUN Alain (Saint-Martin aux Bois) ; M. GONTARCZYK Guy (Tricot) à M. SOETAERT Francis (Tricot) ; MMEMOKRIDjamila (Maignelay-Montigny) à M. NAVARRO Julien (Maignelay-Montigny) ; MMESOUDET Sylvie (Nourard le Franc) à M. BALTZJean-Paul (Le Mesnil sur Bulles) ; MMEVAN DEWEGHEElisabeth (Angivillers) à M. NEGIMichaël (Lieuvillers) ; MMEWALLONChristine (Maignelay-Montigny) à M. PETITJean-Luc (Maignelay-Montigny) ;
A été élu secrétaire de séance: MMELEQUEN Astride
Conformément aux dispositions indiquées dans le règlement intérieur, le conseil communautaire doit voter l'adoption du procès-verbal d'une séance à l'ouverture de la séance suivante. Une fois adopté, le procès-verbal est signé par le secrétaire de la séance à laquelle il se rapporte. Il est ensuite envoyé à l'ensemble des conseillers communautaires et à l'ensemble des conseillers municipaux et publié sur le site internet de la collectivité.
Le Conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales;
Vu l'ordonnance 2021-1310portant réforme des règles de publicité d'entrée en vigueur des actes des collectivités territoriales du 7 octobre 2021 ;
Vu la délibération n°22(/07/21 du 14 novembre 2022 relative au règlement intérieur du conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard;
Vu le procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 18 décembre 2025 joint en annexe;
Sur proposition du président, après en avoir délibéré,
A l'unanimité des membres présents,
ADOPTEle procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 18 décembre 2025 tel
qu'annexé à la présente délibération.
CHARGEle président de toutes les modalités de publicité règlementaire.
Le secrétaire de séance Le Président
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Astride LEQUEN
Acte publié ou notifié le 06 mars 2026
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20260303-26C0101-DE
Date de télétransmission : 05/03/2026
Date de réception préfecture : 05/03/2026