Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Bas Armagnac - 2503C029 E
unknown - Communauté de communes - Bas Armagnac - 136 Elec
unknown - Communauté de communes - Bas Armagnac - 014 0124 E
unknown - Communauté de communes - Bas Armagnac - 2604C043 D
unknown - Communauté de communes - Bas Armagnac - 2604C059 D
unknown - Communauté de communes - Landes d'Armagnac - 2604C
unknown - Communauté de communes - Bas Armagnac - 2603C002 A
unknown - Communauté de communes - Bas Armagnac - 2604C058 D
unknown - Communauté de communes - Bas Armagnac - 140 Dés
unknown - Communauté de communes - Bas Armagnac - 139 Dés
unknown - Communauté de communes - Bas Armagnac - 2604C044 D AG Election des membres du Bureau
Document publié le Jeudi 2 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bas Armagnac - 2604C044 D AG Election des membres du Bureau)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Communsuté de Cameemes
des Landes d'Armagnac
Publié le
Reçu en préfecture le 13/04/2026
Envoyé en préfecture le 13/04/2026
RME EME
S,F
F3
ee) ë PUS
(mie
ID : 040-200035541-20260409-2604C044_D_AG-DE
L'an deux mil vinot-six et le 9 avril à 19h, le Conseil Communautaire, s’est réuni en session ordinaire, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Philippe LATRY, Président.
Date de la convocation : 2 avril 2026.
Nombre de membres du Conseil Communautaire
En exercice 45 Présents 39
Votants 43
Dont pour : 43 Dont contre : Dont Abstention :
Communes Délégués Présent | Absent | Pouvoir Communes Délégués Présent | Absent | Pouvoir
ARUE M. DUPRATF. x PARLEBOSCQ TINTANES. x
ARX Mme PETER P. x RETIONS Mme CLAVE V. x x
BAUDIGNAN M. DUZAN G. X RIMBEZ & BAUDIETS M. LAFON N. x
BETBEZER D'AC M. BORDES P. x ROQUEFORT M. PEDELUCQ B. x
BOURRIOT BERGONCE Mme LALAGUE N.. x ROQUEFORT Mme BRISBARRE A. M. x
CACHEN Mme LANGLADER. X ROQUEFORT M. LEVASSEUR G. X
CREON D'AC Mme DUPOUY C. X ROQUEFORT Mme HALLARD B. X x
ESCALANS M. BARRERE x ROQUEFORT M. MEYNOT B. X
ESTIGARDE M. DUVIGNEAU C. X ROQUEFORT Mme LAGARROSSE C. X
GABARRET M. BARLAUD S. X ROQUEFORT M. BRETON G. x
GABARRET Mme FRECHOU C. x ROQUEFORT Mme AUBERGER S. x X
GABARRET M. LAZARTIGUES R. X SAINT GOR M. GALIBERT F. x
GABARRET Mme ALLANT GIRESSE C. x SAINT JULIEN D'AC Mme DUCOUDRES. x x
GABARRET M. CHAMPEAUD J. x SAINT JUSTIN M. LATRY P. x
HERRE M. SCRITE P. x SAINT JUSTIN Mme DARROUY C. x
LABASFIDE D'AC M. GAUBE A. X SAINT JUSFIN M.TARISE. X
LABASTIDE D'AC Mme MARIN I. X SAINT JUSTIN Mme LAFFITTEAU M.P. x
LAGRANGE M. BISTER A. x SARBAZAN M. LAMARQUE P. X
LENCOUACQ Mme MESPLES ©. x SARBAZAN Mme LALUQUEF. X
LOSSE M. LACOSTE B. x SARBAZAN M. ARRUABARRENA F. x
LUBBON M.FERY C. x SARBAZAN Mme PATTE 1. x
MAILLAS M. DARROMAN JL. X VIELLE SOUBIRAN M. LATREILLE M. X
MAUVEZIN D'AC M. LEQUERTIER A. x
Pouvoirs : Mme CLAVE à Mme LALAGUE, Mme HALLARD à M. LEVASSEUR, Mme AUBERGER à M. PEDELUCQ, Mme DUCOUDRE à M. LEQUERTIER ME, S,
Envoyé en préfecture le 13/04/2026 ÈS
Reçu en préfecture le 13/04/2026 | à!
Publié le si
ID : 040-200035541-20260409-2604C044_D_AG-DE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 2122-4, L 2122-7, L2122-7-I,
L 5211-10,
Vu l’arrêté préfectoral DAECL n°1180 du 17 décembre 2012 créant la Communauté de Communes des Landes d’Armagnac (CCLA),
Vu la délibération du 09/04/2026 fixant la composition du Bureau de la CCLA,
Considérant que M. LATRY, Président, ainsi que les Vice-présidents (Mme FRECHOU, M. LAMARQUE, M. DUPRAT, M. DUZAN, Mme DUPOUY, M. PEDELUCQ, M. TINTANE, Mme DUCOUDRE) sont membres de droit du Bureau de la CCLA.
Considérant qu'il est nécessaire de procéder, au sein du Conseil Communautaire, à l’élection des 19 autres membres du Bureau,
Après un appel de candidatures, deux assesseurs sont nommés et il est procédé à l’élection.
A l’issue des opérations de vote, le Bureau est composé des membres suivants :
M. Frédéric DUPRAT, Mme Patricia PETER, M. Gérard DUZA N, M. Pascal BORDES, Mme Nadine LALAGUE, Mme Rose LANGLADE, Mme Catherine DUPOUY, M. Jean BARRERE, M. Charles DUVIGNEAU, M. Stéphane BARLAUD, Mme CatbBrine FRECHOU, M. Pierre SCRITE, M. Alain GAUBE, M. Anthony BISTER, Mme Olga MESPLES, M. Bruno LACOSTE, M. Christophe FERY, M. Jean Luc DARROMAN, M. Antoine LEQUERTIER, M. Serge TINTANE, Mme Virginie CLAVE, M. Nicolas LAFON, M. Bertrand PEDELUCQ, M. Fabrice GALIBERT, Mme Sophie DUCOUDRE, M. Philippe LATRY, M. Philippe LAMARQUE, M. Marc LATREILLE.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
Le Président, Philippe LATRY
Le secrétaire de séance,
Délibération rendue exécutoire
Transmission en Préfecture le Publiée le
La présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de son affichage ainsi que le cas échéant de sa transmission au représentant de l'Etat dans le département, d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Pau (sur place ou par envoi postal à l'adresse suivante : Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey - 64000 Pau Cedex, ou par voie dématérialisée à l'adresse hftp://www.telerecours fr/)