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Procès Verbal - 1552916683TDC D lib rations 14 03 2019
Document publié le Lundi 18 mars 2019 par la commune de Terres-de-Caux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1552916683TDC D lib rations 14 03 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Démocratie,
ser
#È TERRES DE
CAUX
Commune de « TERRES-DE-CAUX »
14/03/2019
Délibération
L’an deux mil dix-neuf, le quatorze mars, à dix-huit heures, le conseil municipal, légalement convoqué le
sept mars deux mil dix-neuf, s’est réuni Salle de la Rotonde à Fauville en Caux, en séance publique, sous la
présidente de Monsieur Jean-Marc VASSE, Maire.
En exercice : 83 - Présents : 46 - Pouvoirs : 8 - Absents 29
N° Prénom NOM P Abs Pv Abs N° Prénom NOM P Abs Pv Abs
1 |VASSE Jean-Marc 1 44 PREVEL Willy 1
2 [PRUNIER Ghislaine 1 45 WITVOET Janny 1
3 [LACHEVRE Gilbert 1 46 LEFEBVRE Joël 1
4 |LAVENU Joëlle Pouvoir G Prunier 47 IDESCHAMPS Sonia 1
5 JSAUL Régis 1 48 |NEVEU Fabrice Pouvoir H Gréaume
6 |CRAQUELIN Paule 1 49 MALANDAIN Jacques
7 |DELACROIX Bruno 1 50 LEPRON Dominique
8 [COUSIN Sophie 1 51 |REGNIER Hervé 1
9 |CAVELIER Stéphane 1 52 ROSCHENKO Cyrielle 1
10 [DRU Daniel 1 53 LESEIGNOUX Véronique 1
11 |LAVICE toël 1 54 [CLATOT Guillaume 1
12 |HAMEL Jean-Louis 1
56 LEROUX Sylvie 1
14 |DAMBRY Frédéric 1 57 BLOND Eric 1
15 JHEBERT Alain Pouvoir P Lebas 58 ISINEAU-PATRY Cécile 1
16 |MABIRE Aurélie 1 59 [MASSON Laurence 1
17 |HENNEBERT Michel 1 60 DUPARC Sylvain 1
18 [ANNE Françoise 1 61 DESLANDES Michel 1
19 JILAPOUYADE Nicolas 1 62 HEURTEL Sylvain Pouvoir B Delacroix
20 |MECHIN Jean-Michel Pouvoir P craquelin 63 [LEVESQUE Nathalie
21 |VARNIER Daniel 1 64 DENISE Christian
22 {LEROUX Patrick 1 65 LECARON Caroline Pouvoir St Cavelierl
23 |LEBAS Pascal 1 66 CARPENTIER Julien 1
24 |DEVAUX Charlie 1 67 GREAUME Daniel 1
25 [LEVESQUE Yvette 1 68 [LAVENU Catherine 1
26 [DURAND Christian 1 69 DEZAILLES Wilfrid 1
27 ILEGENTIL Martine 1 70 FOURNIER Dominique 1
28 |LEBER Nathalie 1 71 HANGARD Sabrina 1
29 |HUBY Pascal 72 DUVAL Emeline 1
30 |LEDUN Olivier 73 BULARD Mickaël 1
31 (THUILLIER Philippe 1 74 BREANT Alix 1
32 [BONNAMY Sophie 1 75 [CORBEL Sylvain 1
33 [MICHEL Stéphane 1 76 GESLAIN Fabienne 1
34 IGUEROULT Rémy 1 77 POUPON Bruno 1
35 JLEMARECHAL Jean 1 78 MARICAL Sophie 1
36 [LEPILLER Didier 79 LECARPENTIER Stéphane 1
37 [LEDUN Laurent 80 MION Pascal 1
38 |DELVAUX Anne 1 81 MYMWCHOD Corinne 1
39 [DESCHAMPS William 1 82 DAUBERCOURT Corinne Pouvoir M Duboc
40 |BENARD-DUSSEAUX M-Ch 1
41 [GALLAIS Jean-Yves Pouvoir R Saul 84 MASCLAUX Cyril 1
42 [THOMINOT Erwan 1 85 [LAINE Karine 1
43 |GREAUME Hervé 1 86 DUBOC Martine 1
24 4 14 22 4 15
Madame Cyrielle Roschenko est nommée secrétaire de séance Commune de TERRES-DE-CAUX
2019/03/14
Délibération n° 3.1.1
Objet de la délibération : Modification du tableau des emplois
Monsieur le Maire ne prend pas part au vote
Le Conseil Municipal
Vu la nécessité de créer des postes correspondant aux avancements de grades des agents dans le cadre de l’évolution de leurs carrières
Après en avoir délibéré,
DECIDE de modifier le tableau des emplois
Autorise Monsieur le Maire à signer tout acte an application de la présente.
Délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents, signé au registre après lecture.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Envoi en sous-préfecture : 18 MARS 2019
Jean-Marc VASSE
Affichage en mairie :
7, avec Fauville au coeur
Auzouville-Auberbosc
Bennetot
Bermonviile
Fauville-en-Cavux
Ricarvitle
Si-Pierre-Lavis
Ste-Marguerite-sur-Fauville
TFerres-de-Caux - Hôtel de ville - BP 15 - Fauvillc-en-Caux - 76640 Terres-dc-Caux Té1 02.35.96.74 11 - Courriel ; terresdecaux@terres-de-.caux.fr - Site Web : wywwterres-de-caux.Êr Commune de TERRES-DE-CAUX
2019/03/14
Délibération n° 3.2.1
Objet de la délibération : Débat d'Orientation Budgétaire
Monsieur le Maire ne prend pas part au vote
Le Conseil Municipal
Vu le débat d’orientation budgétaire durant ladite séance de conseil
Après en avoir délibéré,
Prend acte, à l’unanimité, de la tenue du débat d'orientation budgétaire sur la section de
fonctionnement
Décide la tenue d’un second débat sur la section d’Investissement lors de la prochaine séance du 28
mars 2019
Autorise Monsieur le Maire à signer tout acte an application de la présente.
Délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents, signé au registre après lecture.
Pour extrait conforme,
1.8 MANS 2018 Le Maire,
de Jean-Marc VASSE
Envoi en sous-préfecture :
Affichage en mairie :
7, avec Fauville ais coeur
Auzouviile-Auberbosc
Bennetot
Bermonville
Fauville-en-Caux
Ricarville
St-Pierre-Lavis
Ste-Marguerite-sur-Fauville
Terres-de-Caux - Hôtel de ville - BP 15 - Fauvillc-en-Caux - 76640 Terres-de-Caux Téi 02.35.96.74.11 - Courrici : terresdecaux@ierres-de-caux fr - Site Web : Www.terres-de-caux.fr