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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
O7/07/2027
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Reçu
en
préfecture
le
07/01
2021
re
DÉPARTEMENT
du
VAR
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
83840
LA
ROQUE-ESCLAPON
NOMBRE
DE
MEMBRES
.
Un
|
Date
de
convocation
|
|
Date
d'affichage
Afférents
au
Conseil
Municipal
:
11
En
exercice
:
10
,
,
Qui
ont
pris
part à la délibération:
10
07
décembre
2020
07
décembre
2020
SEANCE
DU
QUINZE
DECEMBRE
DEUX
MILLE
VINGT
N°
2020-59.
L'an
Deux
Mille
Vingt,
le
Quinze
du
mois
de
DECEMBRE,
à
dix-sept
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
PEREZ
LEROUX
Nathalie,
Maire
et
Conseillère
Départementale
du
Var.
Présents
: Monsieur
PERRIMOND
Bernard,
PERRIMOND
Jean-Noël,
BELISAIRE
Thomas,
Adjoints
au
Maire,
Mesdames
BREZINA
Yana,
MOREL
Annick,
Conseillères
Municipales,
Messieurs
BELISAIRE
Louis,
FABRE
Guillaume,
et
BONOME
Stéphane,
Conseillers
Municipaux,
Pouvoir
: ORSET
Loïc
à
BELISAIRE
Thomas.
Secrétaire
de
séance
:
Madame
BREZINA
Yana.
Objet;
Modification
de
la
délibération
portant
nomination
des
membres
du
Conseil
d'Exploitation
du
Camping
Municipal.
Madame
le
Maire
expose
la
délibération
n°
2020-43
en
date
du
1%
Septembre
2020
par
laquelle
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
été
nommés
pour
faire
partie
du
Conseil
d'Exploitation
du
Camping.
Madame
le
Maire
demande
à
l'assemblée
de
bien
vouloir
la
modifier,
elle
propose
la
nomination
de
Monsieur
PERRIMOND
Bernard,
1°
Adjoint
pour
faire
partie
du
Conseil
d'Exploitation.
Entendu
cel
exposé,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
:
>
accepte
la
nomination
de
Monsieur
PERRIMOND
Bernard,
1°
Adjoint,
pour
faire
partie
du
Conseil
d'Exploitation
du
Camping
Municipal,
>
rappelle
les
membres
qui
ont
été
nommés
dans
la
délibération
du
1*
septembre
2020
il
s'agit
de
:
Madame
PEREZ
LEROUX
Nathalie,
Maire,
Monsieur
PERRIMOND
Jean-Noël,
2e
Adjoint,
et
Madame
BREZINA
Yana,
Conseillère
Municipale,
>
précise
que
les
dispositions
antérieurement
délibérées
demeurent
sans
changement.
Fait
et
délibéré
en
Mairie
de
La
Roque-Esclapon,
le jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
copie
certifiée
conforme
à
l'acte
original. E
ACTE
RENDU
EXÉCUTOIR , PRÉFECTORE
er:
DER
Ê
Madame
le
Maire,
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DU
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DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
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DE
LA
COMMUNE
DE
83840
LA
ROQUE-ESCLAPON
NOMBRE
DE
MEMBRES
|
Un
|
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Afférents
au
Conseil
Municipal
:
11
En
exercice
:
10
,
z
Qui
ont
pris
part
à la délibération:
10
07
décembre
2020
07
décembre
2020
SEANCE
DU
QUINZE
DECEMBRE
DEUX
MILLE
VINGT
N°
2020-59.
L'an
Deux
Mille
Vingt,
le
Quinze
du
mois
de
DECEMBRE,
à
dix-sept
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
PEREZ
LEROUX
Nathalie,
Maire
et
Conseillère
Départementale
du
Ver.
Présents
: Monsieur
PERRIMOND
Bernard,
PERRIMOND
Jean-Noël,
BELISAIRE
Thomas,
Adjoints
au
Maire,
Mesdames
BREZINA
Yana,
MOREL
Annick,
Conseillères
Municipales,
Messieurs
BELISAIRE
Louis,
FABRE
Guillaume,
et
BONOME
Stéphane,
Conseillers
Municipaux,
Pouvoir
: ORSET
Loïc
à
BELISAIRE
Thomas.
Secrétaire
de
séance
:
Madame
BREZINA
Yana.
Objet;
Modification
de
la
délibération
portant
nomination
des
membres
du
Conseil
d'Exploitation
du
Camping
Municipal.
Madame
le
Maire
expose
la
délibération
n°
2020-43
en
date
du
1%
Septembre
2020
par
laquelle
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
été
nommés
pour
faire
partie
du
Conseil
d'Exploitation
du
Camping.
Madame
le
Maire
demande
à
l'assemblée
de
bien
vouloir
la
modifier,
elle
propose
la
nomination
de
Monsieur
PERRIMOND
Bernard,
1°
Adjoint
pour
faire
partie
du
Conseil
d'Exploitation.
Entendu
cet
exposé,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents :
>
accepte
la
nomination
de
Monsieur
PERRIMOND
Bernard,
1°
Adjoint,
pour
faire
partie
du
Conseil
d'Exploitation
du
Camping
Municipal,
>
rappelle
les
membres
qui
ont
été
nommés
dans
la
délibération
du
1°
septembre
2020
il
s’agit
de
:
Madame
PEREZ
LEROUX
Nathalie,
Maire,
Monsieur
PERRIMOND
Jean-Noël,
2e
Adjoint,
et
Madame
BREZINA
Yana,
Conseillère
Municipale,
7
précise
que
les
dispositions
antérieurement
délibérées
demeurent
sans
changement.
Fait
et
délibéré
en
Mairie
de
La
Roque-Esclapon,
le
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
copie
certifiée
conforme
à
l'acte
original.
ACTE
RENDU
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