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Déliberation - 2020 40 Désignation des membres extérieurs au CCAS Communal
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
C8
CS2020
DEPARTEMENT
DU
VAR
| Recu
en
préfecture
le 08
092020
|
|
+
n pt
ire
le
C8
C9°2020
Aichéle
8
SEP.
2020
D
C83-2:6301091-2020090
-2026_40-DE
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
LA
ROQUE-ESCLAPON
NOMBRE
DE
MEMBRES
:
|
|
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Afférents
au
Conseil
Municipal
:
11
En
exercice
:
11
.
|
Qui
ont
pris
part
à la délibération:
11
25
Août
2020
25
Août
2020
SEANCE
DU
PREMIER
SEPTEMBRE
DEUX
MILLE
VINGT
N°
2020-40.
L'an
deux
mille
vingt,
le
Premier
du
mois
de
SEPTEMBRE,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
PEREZ
LEROUX
Nathalie,
Maire,
Conseillère
Départementale,
Présents
: Messieurs
PERRIMOND
Bernard,
PERRIMOND
Jean-Noël,
BELISAIRE
Thomas,
Adjoints
Mesdames
BREZINA
Yana,
MOREL
Annick,
OLIVIER
Françoise,
Conseillères
Municipales,
Messieurs
FABRE
Guillaume,
ORSET
Loîc,
BONOME
Stéphane,
Conseillers
Municipaux.
Secrétaire
de
séance
: Mme
BREZINA
Yana.
Objet:
Désignation
des
membres
extérieurs
au
CCAS
Communal.
Madame
le
Maire
expose
qu'il
convient
de
remplacer
à sa
demande,
Monsieur
LEAUTIER
Jean-Marc
désigné
en
qualité
de
membre
extérieur
par
l'assemblée
municipale
le
25
Juin,
délibération
n°2020-33.
Considérant
l'absence
d'associations
sur
la
Commune
visées
à
l'article
11
du
décret,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
des
ses
membres
procède
à
la
désignation
de
trois
membres
extérieurs
à
la
vie
associative
:
o
Madame
DURANTON
Annie
11
voix,
o
Madame
MEUNIER
Annie
11
voix,
©o
Madame
MARTIN
Hélène
11
voix.
Fait
et délibéré
en
Mairie
de
La
Roque-Esclapon,
les jour,
mois,
et an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme
à
l'acte
original.
Madame
Le
Maire,
Nathalie
PEREZ
LEROUX
)
\!
1),
ss
”
4
nf
Ron
Acte
rendu
exécutoire
|
010 Nu
*
;
Li
après
dépôt en
Préfecture
le
0
&
SEP,
2020
et
publication
ou
notification
le
0
à
SEP,
2020
Madame
le
Maire,