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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roque-Esclapon.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 46 Décision Modificative N° 02 au Budget Primitif 2021 Camping Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
VAR
Affiché
le
Reçu
en
préfecigrege
16/11/2021 NOV.
20
Envoyé
en
préfecture
le
16/11/2021
1
LS
ID
: 083-218301091-20211026-2021_46-BF
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
83840
LA
ROQUE-ESCLAPON
En
exercice
:
NOMBRE
DE
MEMBRES :
Afférents
au
Conseil
Municipal
:
11 10
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération:
10
Date
de
convocation
Date
d'affichage
15
Octobre
2021
15 Octobre
2021
SEANCE
DU
VINGT
SIX
OCTOBRE
DEUX
MILLE
VINGT
ET
UN
N°
2021
_46
L'an
Deux
Mille
Vingt
et
un,
le Vingt-six
du
mois
d'Octobre,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
PEREZ
LEROUX
Nathalie,
Maire
de
la
Commune,
Conseillère
Départementale
du
Var,
Présents
: PERRIMOND
Bernard,
BELISAIRE
Thomas,
Adjoints.
Mesdames
BREZINA
Yana,
MOREL
Annick,
Conseillères
Municipales,
Messieurs
FABRE
Guillaume,
ORSET
Loïc
et
BONOME
Stéphane.
Conseillers
Municipaux.
Pouvoirs
:
PERRIMOND
Jean-Noël
à
MOREL
Annick.
BELISAIRE
Louis
à
PERRIMOND
Bernard.
Secrétaire
de
séance
: Madame
BREZINA
Yana.
Objet
:
Décision
Modificative
n°
02
au
Budget
Primitif
2021
- Camping
Municipal
-
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
l'ouverture
de
crédits
dont
le
détail
figure
dans
le tableau
ci-après :
FONCTIONNEMENT |
DEPENSES
RECETTES
DEPENSES
RECETTES
D-61523
-
2000
D-6161
-
500
D-6168
-
200
D-6226
-
500
D-6228
-
500
D-6231
-
300
D-6236
-
300
D-6257
-
500
D-6262
-
200
D-6215
+
5
000
TOTAL
-
5000
+
5000
TOTAL
GENERAL
0,00
0,00
Entendu
cet
exposé,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide :
Par
: 10
Voix
: Pour
10
voix
; Abstention
:
voix
; Contre :
O
voix ; Envoyé
en
préfecture
le
16/11/2021
Reçu
en
préfecture
le
16/11/2021
Affiché
le
ID:
083-2183018e
Dh
1DBo21_46.8r
-
D’adopter
la décision
modificative
n°02
de
la sectiUT
ue
FOTCUIONMITENMIENT
OU
Budget
Primitif
de
l'exercice
2021
ci-dessus
exposée.
Ainsi
fait
et délibéré
le jour,
mois,
et
an
ci-dessus.
Pour
copie
certifiée
conforme
à
l'acte
original.
Acte
rendu
Exécutoire
après
dépôt en
Préfecture
CP AN.
AA
et
Notification
ou
publication
le
16
NOV.
207
Le
Maire
Le
Maire,
Nathalie
PEREZ
LEROUX