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Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Nerville-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib pour affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU VAL D’OISE – ARRONDISSEMENT DE PONTOISE – CANTON DE L’ISLE-ADAM
MAIRIE DE NERVILLE -LA- FORÊT 20 RUE SAINT CLAUDE – 95590 NERVILLE-LA-FORET
TELEPHONE : 01 34 69 21 17 – mairie@nervillelaforet.Fr Site Web :http://www.nervillelaforet.fr
Liste des délibérations
Examinées en séance du conseil municipal réuni le
Mardi 19 Décembre 2023
Nombre de
conseillers :
- en exercice : 15
- présents : 12
- votants : 14
(Dont 2 pouvoirs)
ETAIENT PRESENTS :
M. VAN HYFTE, Maire
MM. BOUDER et CHARPILLAT Adjoints
Mmes BASSETT, FALLET, FREZON-SOREL et VELOSO, MM. DESBARBIEUX,
GILLES, MERCIER, MOUSSETTE et ROBERT Conseillers Municipaux
Absents excusés et représentés :
Mme MONTEIRO ayant donné pouvoir à M. VAN HYFTE
Mme GAGNE ayant donné pouvoir à M. ROBERT
M. ALSENE
Délibération Objet
CR230411
Adoption du compte rendu de la séance du Conseil
Municipal du 17 octobre 2023 annexé à la présente
convocation ;
ADOPTE
Unanimité
D.01/2023.12.19
Autorisation pour engager les dépenses
d’investissement sur le budget communal 2024
ADOPTE
Unanimité
D.02/2023.12.19
Autorisation pour engager les dépenses
d’investissement sur le budget assainissement 2024
ADOPTE
Unanimité
Nerville la forêt, le 20/12/2023
Le Maire
Philippe VAN HYFTE