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Document publié le Lundi 21 septembre 2020 par la commune de Manoncourt-en-Woëvre.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 21 septembre 2020 a afficher 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Département de
MEURTHE ET MOSELLE
Arrondissement de COMMUNE DE
TOUL MANONCOURT EN WOEVRE
Canton de
DOMEVRE EN HAYE
PROCES VERBAL
DES
DELIBERATION DU CONSEIL
Du 21 septembre 2020
L’an deux mille vingt le 21 septembre à 20 heures 30 se sont réunis les membres du CONSEIL MUNICIPAL sous la présidence de Madame Chantal PIERSON, Maire.
Sur la convocation qui leur a été adressée par la Maire.
Etaient présents : Marine CHARTIER , Raphaël CHATELAIN, Anne, Aurélie GIRON, Eric GRUY, Patrick HIPPERT, Isabelle MARCHAL, Alain MIGOT, Chantal PIERSON, Cédric VOSGIEN, Clément VUILLAUME
Procuration(s) : Anne FLEITZ-TOUSSAINT donne pouvoir à Isabelle MARCHAL Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) : Anne FLEITZ-TOUSSAINT
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Isabelle MARCHAL
34-2020 Travaux de voiries
Apres en avoir délibéré, le conseil municipal
• DECIDE de faire appel à MMD54 pour monter le dossier technique administratif afin de faire réaliser les travaux de voiries par l’entreprise qui sera retenue
Adopté à l’unanimité
35-2020 ONF état d’assiette pour travaux et coupes
Dans le cadre de l’aménagement de la forêt communale de Manoncourt-en-Woëvre, Mr Aurélien HATTE correspondant local ONF, propose les coupes à marquer en 2021 pour l’exploitation du début d’année 2022 : Parcelle 4 i (3.58 ha), parcelle 2 al (3.74ha) et parcelle 16 i (2.09 ha). Nature technique de la coupe : Amélioration et irrégulier.
Destination : vente en bloc de bois façonnés et délivrance pour l’affouage.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
• DECIDE de reporter les coupes des parcelles 4i, 2al, 16i, d’au moins une année (au plus tôt 2022), considérant que les parcelles 13 et 15 (report de 2017) seront seulement exploitées sur 2020 et 2021.
Adopté à l’unanimité
36-2020 AFFOUAGE 2020-2021
Madame la Maire propose au Conseil Municipal de fixer la destination des coupes affouagères issues de la forêt communale.
Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré,
- Décide de distribuer uniquement les houppiers et tiges abattues des parcelles 13 et 15 suite à la mise en vente des coupes 13 et 15 (cf. délibération 29-2019)
- Fixe la destination et les conditions d’exploitation des produits comme suit : - L’exploitation se fera pour le bois de feu, directement par les affouagistes, sous la responsabilité des trois personnes solvables désignées comme garants : Cédric VOSGIEN, Clément VUILLAUME et Alain MIGOT.
Les délais sont fixés au :
Inscription : au plus tard le 09 novembre 2020
A partir du 4 janvier 2021 pour le façonnage des houppiers et des tiges abattues Stérage par la commission bois à partir du 1er mai 2021
Au plus tard le 15 août 2021 pour la vidange des produits façonnés et enstérés, • Autorise la Maire à signer tout document s’y rapportant.