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Procès Verbal - pv du 24 mai 2020
Document publié le Dimanche 24 mai 2020 par la commune de Manoncourt-en-Woëvre.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 24 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département de
MEURTHE ET MOSELLE
Arrondissement de COMMUNE DE
TOUL MANONCOURT EN WOEVRE
Canton de
DOMEVRE EN HAYE
PROCES VERBAL
DES
DELIBERATION DU CONSEIL
Du 24 mai 2020
L’an deux mil dix vingt, le 24 mai, le Conseil Municipal de la commune de MANONCOURT EN WOEVRE, étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Chantal PIERSON, la plus âgée des membres du Conseil, pour la délibération 16-2020 puis sous la présidence de Chantal PIERSON, Maire pour les délibérations suivantes sur la convocation qui leur a été adressée par la Maire sortante.
Etaient présents : Marine CHARTIER , Raphaël CHATELAIN, Anne FLEITZ- TOUSSAINT, Aurélie GIRON, Eric GRUY, Patrick HIPPERT, Isabelle MARCHAL, Alain MIGOT, Chantal PIERSON, Cédric VOSGIEN, Clément VUILLAUME
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Anne FLEITZ-TOUSSAINT
16-2020 Election du Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ; Vu la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 ; Vu l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 ;
Vu le décret n° 2020-571 du 14 mai 2020 ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins :……………………………………………………………………... 11 A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : ……………0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : ……………………………………………11 Majorité absolue : …………………………………………………………………………...6 Ont obtenu :
Mme Chantal PIERSON : 10 voix, dix voix
Mme Chantal PIERSON, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée maire
17-2020 Création des postes d’adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ; Vu la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 ; Vu l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 ;
Vu le décret n° 2020-571 du 14 mai 2020 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
• décide la création de 2 postes d’adjoints. 18-2020 Election des Adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et les articles L.2122-7-1 ;
Vu la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 ; Vu l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 ;
Vu le décret n° 2020- du 15 mai 2020 ;
Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1er Adjoint :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : ………………………………………………………………….…..11 A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : …….……....1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : ……………………………….…………...10 Majorité absolue : …………………………….…………………………………………….6 Ont obtenu :
Mr Alain MIGOT : 9 voix, neuf voix.
Mr Alain MIGOT, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er Adjoint au Maire.
2ème Adjoint :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : ………………………………………………….…………………..11 A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : ………….....1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés :………………………………………….... 10 Majorité absolue : ……………………………………………………………………..…….6 Ont obtenu :
M. Patrick HIPPERT : 7 voix, sept voix.
M. Eric GRUY : 3 voix, trois voix.
M. Patrick HIPPERT, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème Adjoint au Maire.