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unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste Deliberations Seance du 18 12 2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste Deliberations Seance du 18 12 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Mode, textile et habillement, Entrepreneuriat et startup,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du conseil communautaire
Du mercredi 18 décembre 2024
Le 18 décembre 2024 à 20h30, les membres du conseil communautaire de la Communauté de Communes
d’Aire sur l’Adour, convoqués le 12 décembre 2024, se sont réunis sous la présidence de Monsieur
Philippe BRETHES à SAINT AGNET.
Présents : Mrs et Mmes, LAGRAVE Xavier, ASSIBAT Marie, , LAFFITAU Corinne, BARRAILH-LAFARGUE Vincent, MECHIN Isabelle, PELLARINI Philippe, BARRAUD Danielle, BOP Philippe, MARTI Jérémy, CAZABAN Yves SAINT GERMAIN Paulette, LEBLOND Stéphane, DUPOUTS Roland, BOULIN Thierry, SEBI Catherine, BERDOULET Cédric, DUCONGE Joëlle, CASTAING Marie Laurence, SAINT GENEZ Daniel, LAMOTHE Michel, LALANNE Jean Michel, LAFARGUE Vincent, VACHER Béatrice, BRETHES Philippe, BAQUIE Pascal, GIJSBERS Lambert, FABERES Nadine, PARGADE Jacques, MADER Karl, DOREILH Jean-Paul, DUFAU Jean Jacques, CAMPAGNE Jean Luc, LAMARCADE Lydie, AZIDROU Jean Louis, MARQUE Michel, LABORDE Benoit,
Excusés : DUBOSC Sonia, DARRIEUMERLOU Nathalie, SAINT GERMAIN Dominique,
Pouvoirs : BARON Chrystelle à LAFFITTAU Corinne,
POMIES Claude à LAGRAVE Xavier,
MALHERBE Bernard à PELLARINI Philippe,
MARTIN Didier à ASSIBAT Marie,
GACHIE Florence à MARTI Jérémy,
DEHEZ Gérard à BERDOULET Cédric,
CARREAU Pascal à GIJSBERS Lambert,
LAFARGUE Lionel à BRETHES Philippe,
Nombre de conseillers en exercice : 47
Présents : … 36
Excusés : 3
Pouvoirs : … 8
Votants : … 44 2
N° OBJET VOTE DE L’ASSEMBLEE
181224/01 Délégation du droit de préemption urbain à la commune de Buanes A L’UNANIMITE
181224/02 Délégation du droit de préemption urbain à la commune de Barcelonne du Gers A L’UNANIMITE
181224/03 Avis sur le projet de PLUi Chalosse Tursan A L’UNANIMITE
181224/04 Débat annuel sur la politique locale de l’urbanisme A L’UNANIMITE
181224/05 SIEBAG : présentation des rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics A L’UNANIMITE
181224/06 Acquisition d’une parcelle appartenant à la SNCF A L’UNANIMITE
181224/07 Convention d’aménagement routier EUGENIE LES BAINS chemin du Mouliot A L’UNANIMITE
181224/08 Convention d’aménagement routier DUHORT BACHEN rue des Fossés A L’UNANIMITE
181224/09 Convention de réfection d’ouvrage sur le Turré avec VERGOIGNAN A L’UNANIMITE
181224/10 Réseau de Lecture Publique ; Convention d’adhésion triennale avec le Conseil Départemental des Landes A L’UNANIMITE
181224/11 Signature de la convention triennale pour la tarification sociale des cantines scolaires et de l’avenant EGALIM A L’UNANIMITE
181224/12 Convention de mise à disposition d’un local à l’Office de Tourisme à Aire sur l’Adour A L’UNANIMITE
181224/13 Convention de mise à disposition d’un local à l’Office de Tourisme à Eugénie les Bains A L’UNANIMITE
181224/14 ZA de Bassia ; rétrocession de terrains au budget principal A L’UNANIMITE
181224/15 Budget annexe ZA de Bassia ; décision modificative n° 1 A L’UNANIMITE
181224/16 Budget principal : décision modificative n° 2 A L’UNANIMITE
181224/17 Fixation du prix de vente des repas facturés à l’EHPAD A L’UNANIMITE
181224/18 Fixation du prix de vente des repas des cuisines au SPASAD A L’UNANIMITE
181224/19 Gel du loyer de la MSPM de l’Adour (pas de révision annuelle appliquée au 01 11 2024) A L’UNANIMITE
181224/20R
Création d’un poste d’assistant de conservation du patrimoine
principal 2ème classe à temps complet – Médiathèques
communautaires (abroge et remplace la D181224-20)
A L’UNANIMITE
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site internet :
http//www.cdcaire.org