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unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste Deliberations Seance du 12 04 2023
Document publié le Mercredi 12 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste Deliberations Seance du 12 04 2023)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Budget,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du conseil communautaire
du mercredi 12 avril 2023
Le 12 avril 2023 à 20h30, les membres du conseil communautaire de la Communauté de Communes d’Aire
sur l’Adour, convoqués le 6 avril 2023, se sont réunis sous la présidence de Monsieur Philippe BRETHES à
CLASSUN.
Présents : Mrs et Mmes, LAGRAVE Xavier, ASSIBAT Marie, POMIES Claude, LAFFITTAU Corinne, BARRAILH-LAFARGUE Vincent, PELLARINI Philippe, BARRAUD Danielle, DARRIEUMERLOU Nathalie, GACHIE Florence, CAZABAN Yves, SAINT GERMAIN Paulette, LEBLOND Stéphane, DUPOUTS Roland, BOULIN Thierry, SEBI Catherine, BERDOULET Cédric, DEHEZ Gérard, DUCONGE Joëlle, CASTAING Marie Laurence, SAINT GENEZ Daniel, LAMOTHE Michel, LALANNE Jean Michel, CARREAU Pascal, LAFARGUE Vincent, VACHER Béatrice, BRETHES Philippe, BAQUIE Pascal, GIJSBERS Lambert, FABERES Nadine, PARGADE Jacques, SAINT GERMAIN Dominique, MADER Karl, DOREILH Jean-Paul, DUFAU Jean Jacques, CAMPAGNE Jean Luc, LAMARCADE Lydie, SILVEIRA MORAIS Philippe, MARQUE Michel, LABORDE Benoît.
Excusés : DUBOSC Sonia, MARTI Jérémy,
Pouvoirs : MECHIN Isabelle à LAFFITTAU Corinne,
SOUC Jean Claude, à ASSIBAT Marie,
BARON Chrystelle à BARRAUD Danielle,
MALHERBE Bernard à PELLARINI Philippe,
MARTIN Didier à BARRAILH-LAFARGUE Vincent,
LAFARGUE Lionel à BRETHES Philippe,
Nombre de conseillers en exercice : 47
Présents : … 39
Excusés : 2
Pouvoirs : … 6
Votants : … 45
- dont « pour »: … 45
- dont « contre »: … 0
- dont abstention : 0 2
N° OBJET VOTE DE L’ASSEMBLEE
120423/01 Fiscalité : vote du taux des taxes directes locales A L’UNANIMITE
120423/02 Vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) A L’UNANIMITE
120423/03 Vote du produit de la taxe GEMAPI A L’UNANIMITE
A PARTIR DE 20H45 :
Le 12 avril 2023 à 20h30, les membres du conseil communautaire de la Communauté de Communes d’Aire
sur l’Adour, convoqués le 6 avril 2023, se sont réunis sous la présidence de Monsieur Philippe BRETHES à
CLASSUN.
Présents : Mrs et Mmes, LAGRAVE Xavier, ASSIBAT Marie, POMIES Claude, LAFFITTAU Corinne, BARRAILH-LAFARGUE Vincent, PELLARINI Philippe, BARRAUD Danielle, DARRIEUMERLOU Nathalie, MARTI Jérémy, GACHIE Florence, CAZABAN Yves, SAINT GERMAIN Paulette, LEBLOND Stéphane, DUPOUTS Roland, BOULIN Thierry, SEBI Catherine, BERDOULET Cédric, DEHEZ Gérard, DUCONGE Joëlle, CASTAING Marie Laurence, SAINT GENEZ Daniel, LAMOTHE Michel, LALANNE Jean Michel, CARREAU Pascal, LAFARGUE Vincent, VACHER Béatrice, BRETHES Philippe, BAQUIE Pascal, GIJSBERS Lambert, FABERES Nadine, PARGADE Jacques, SAINT GERMAIN Dominique, MADER Karl, DOREILH Jean-Paul, DUFAU Jean Jacques, CAMPAGNE Jean Luc, LAMARCADE Lydie, SILVEIRA MORAIS Philippe, MARQUE Michel, LABORDE Benoît.
Excusés : DUBOSC Sonia,
Pouvoirs : MECHIN Isabelle à LAFFITTAU Corinne,
SOUC Jean Claude, à ASSIBAT Marie,
BARON Chrystelle à BARRAUD Danielle,
MALHERBE Bernard à PELLARINI Philippe,
MARTIN Didier à BARRAILH-LAFARGUE Vincent,
LAFARGUE Lionel à BRETHES Philippe,
Nombre de conseillers en exercice : 47
Présents : … 40
Excusés : 1
Pouvoirs : … 6
Votants : … 46
- dont « pour »: … 46
- dont « contre »: … 0
- dont abstention : 0 3
N° OBJET VOTE DE L’ASSEMBLEE
120423/04 Budget principal : Vote du budget primitif 2023 A L’UNANIMITE
120423/05 Budget annexe « ZA de Bassia » : Vote du budget primitif 2023 A L’UNANIMITE
120423/06 Budget annexe « ZA des Arrats » : Vote du budget primitif 2023 A L’UNANIMITE
120423/07
Signature d’une convention de mise à disposition des
services entre la communauté de communes et la
commune d’Aire sur l’Adour
A L’UNANIMITE
120423/08 SOLIHA : convention d’adhésion A L’UNANIMITE
120423/09
Avenant N° 1 à la convention d’adhésion (2020-2022) au
Pôle retraites et protection sociale du Centre de Gestion
des Landes pour l’année 2023
A L’UNANIMITE
120423/10
Petites Villes de Demain : financement d’étude d’un
périmètre secondaire pour l’opération de revitalisation
des territoires
A L’UNANIMITE
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site internet :
http//www.cdcaire.org