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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Mode, textile et habillement, Humanitaire,
p. 1
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du conseil communautaire
Du mardi 16 septembre 2025
Le 16 septembre 2025 à 20h30, les membres du conseil communautaire de la Communauté de
Communes d’Aire sur l’Adour, convoqués le 10 septembre 2025, se sont réunis sous la présidence
de Monsieur Philippe BRETHES à SARRON.
Présents : Mrs et Mmes ASSIBAT Marie, POMIES Claude, LAFFITTAU Corinne, BARRAILH- LAFARGUE Vincent, BARON Chrystelle, PELLARINI Philippe, MALHERBE Bernard, BARRAUD Danielle, DARRIEUMERLOU Nathalie, MARTI Jérémy, GACHIE Florence, LEBLOND Stéphane, DUPOUTS Roland, BOULIN Thierry, SEBI Catherine, BERDOULET Cédric, DEHEZ Gérard, DUCONGE Joëlle, CASTAING Marie Laurence, LARRAT Nicole, ROUABLE Hervé, LALANNE Jean Michel, CARREAU Pascal, LAFARGUE Vincent, BRETHES Philippe, BAQUIE Pascal, GIJSBERS Lambert, FABERES Nadine, PARGADE Jacques, SAINT GERMAIN Dominique, DOREILH Jean-Paul, DUFAU Jean Jacques, CAMPAGNE Jean Luc, LAMARCADE Lydie, SILVEIRA MORAIS Philippe, MARQUE Michel, LABORDE Benoît.
Excusés : LAGRAVE Xavier, MECHIN Isabelle, DUBOSC Sonia, MARTIN Didier, BOP Philippe, CAZABAN Yves, SAINT GERMAIN Paulette, VACHER Béatrice, LAFARGUE Lionel, MADER Karl.
Pouvoirs : LAGRAVE Xavier à ASSIBAT Marie
MECHIN Isabelle à LAFFITTAU Corinne
SAINT GERMAIN Paulette à LALANNE Jean Michel
CAZABAN Yves à GACHIE Florence
VACHER Béatrice à MARTI Jérémy
LAFARGUE Lionel à BRETHES Philippe
Nombre de conseillers en exercice : 47
Présents : … 37
Excusés : 10
Pouvoirs : … 6
Votants : … 43 p. 2
N° OBJET VOTE DE L’ASSEMBLEE
160925/02
Contrat néo aquitain de développement de l’emploi sur le
territoire (CADET) d’Adour Chalosse Tursan- signature de la
convention
A L’UNANIMITE
160925/03 Budget principal - décision modificative n° 1 A L’UNANIMITE
160925/04 Budget annexe ZA de Bassia - décision modificative n° 1 A L’UNANIMITE
160925/05 Cession d’équipements du CIAS à la communauté de communes A L’UNANIMITE
160925/06
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics
d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non
collectif du Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan (Eaux40)
A L’UNANIMITE
160925/07 Adhésion des communes de Monguilhem,Toujouse et Mormes à la compétence eau potable du SIEBAG A L’UNANIMITE
160925/08 SICTOM Ouest du Gers - présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics A L’UNANIMITE
160925/09 Règlement de l’école de musique A L’UNANIMITE
160925/10 Règlement des médiathèques A L’UNANIMITE
160925/11 Tarif des photocopies et impressions dans les médiathèques A L’UNANIMITE
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur
notre site internet : http//www.cdcaire.org