Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 03072015
Ordre du Jour - odj cm 10072020
Déliberation - compte rendu CM 28032022
Ordre du Jour - ODJ CM 02102023
Ordre du Jour - odj cm 18122019
Ordre du Jour - ODJ CM 12022024
Ordre du Jour - odj cm 20022015
Ordre du Jour - odj cm 28032013
Ordre du Jour - odj cm 10102014
Ordre du Jour - odj cm 01072016
Ordre du Jour - ODJ CM 28032022
Document publié le Lundi 28 mars 2022 par la commune de Mérignac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 28032022)
Thèmes du document : Famille, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du 28 mars 2022 à 18h00
(Salle du Conseil Municipal)
1/ APPEL DES PRESENTS
2/ DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
3/ PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 7 FEVRIER 2022 - APPROBATION 4/ COMMUNICATIONS :
- Etablissement et signature de contrats conclus selon la délégation donnée par le CONSEIL MUNICIPAL (Art. L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
5/ ORDRE DU JOUR
Monsieur le Maire
2022-018 SOUTIEN FINANCIER AUX ASSOCIATIONS LOCALES OEUVRANT
POUR L’UKRAINE - AUTORISATION
2022-019 ASSOCIATION DE PREFIGURATION DU PROJET TARMAQ :
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - MODIFICATION - AUTORISATION
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE ET NUMERIQUE
M. CHARBIT
2022-020
FISCALITE DIRECTE LOCALE – VOTE DES TAUX Annexe
M. CHARBIT
2022-021
PLAN POUR UN NUMERIQUE INCLUSIF - APPROBATION Annexe
M. CHARBIT
2022-022
ADHESION AU FONDS DE DOTATION POUR LE SOUTIEN A LA REALISATION ET L’ANIMATION DE TARMAQ – CITE DES SAVOIRS AERONAUTIQUES ET SPATIAUX - AUTORISATION
Annexe
RESSOURCES HUMAINES – ADMINISTRATION GENERALE
M. SERVIES
2022-023
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS - AUTORISATION
M. SERVIES
2022-024
ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AUX COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES, A LA
COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE UNIQUE ET AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL - AUTORISATION
M. SERVIES
2022-025
PARTICIPATION DES AGENTS METROPOLITAINS A
L’ORGANISATION DES ELECTIONS NATIONALES AU SEIN DES COMMUNES – MODIFICATION - AUTORISATION
URBANISME-GRANDS PROJETS URBAINS-HABITAT-PATRIMOINE-POLITIQUE DE LA VILLE
M. TRIJOULET
2022-026
DENOMINATION DE VOIES - AUTORISATION Annexe
M. TRIJOULET
2022-027
CONTRAT DE RELANCE DE L’ETAT POUR LE LOGEMENT :
ADHESION DE LA VILLE – AUTORISATION
Annexe
M. TRIJOULET
2022-028
FERME URBAINE : ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES HC137 et HC138 AUPRES DE GIRONDE HABITAT - AUTORISATION
Annexe
M. TRIJOULET
2022-029
SQUARE JEAN MOULIN : ACQUISITION DE L’ESPACE VERT CADASTRE BP 705 ET 707 APPARTENANT A LA SCI LES ALLEES D’ELIS - AUTORISATION
Annexe
M. TRIJOULET
2022-030
TAXE D’AMENAGEMENT MAJOREE (TAM) SUR LE SECTEUR D’OPERATION D’AMENAGEMENT BORDEAUX AEROPARC HIPPODROME CHATEAU ROUQUEY – CONVENTION DE
REVERSEMENT DE LA TAM ENTRE LA VILLE DE MERIGNAC ET BORDEAUX METROPOLE - AUTORISATION
Annexes
EDUCATION
Mme KUHN
2022-031
AJUSTEMENT DES PERIMETRES SCOLAIRES ET MISE À JOUR DU REGLEMENT D'INSCRIPTION - AUTORISATION
Annexe
Mme KUHN
2022-032
SOUTIEN EXCEPTIONNEL A LA BANQUE ALIMENTAIRE DE BORDEAUX - AUTORISATION
CULTURE
Mme FERGEAU-
RENAUX
2022-033
EXTENSION DES HEURES D’OUVERTURE AU PUBLIC DU RESEAU DES MEDIATHEQUES DE MERIGNAC - AUTORISATION
Mme FERGEAU-
RENAUX
2022-034
CONSERVATOIRE - MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE AU 1ER SEPTEMBRE 2022 - AUTORISATION
VIE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE
Mme EL
KHADIR
2022-035
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
INTERVENANT DANS LE CADRE DES TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES - AUTORISATION
Annexe
PETITE ENFANCE
Mme BOSSET-
AUDOIT
2022-036
ADOPTION DES ORIENTATIONS DU SCHEMA DIRECTEUR DE LA PETITE ENFANCE - AUTORISATION
Annexe
JEUNESSE- PREVENTION ET RELATIONS AVEC LE MOUVEMENT SPORTIF
M. ASTIER
2022-037
MOIS DE LA JEUNESSE – ORGANISATION DE LA 10ème EDITION DE LA MANIFESTATION « QUARTIER LIBRE » ET DU CONCOURS DE COURTS METRAGES – AUTORISATION
Annexe Annexe
M. ASTIER
2022-038
PROJET EDUCAP CITY : CONVENTION D’ORGANISATION AVEC L’ASSOCIATION DROP DE BETON ET L’ASSOCIATION CAP SAAA - AUTORISATION
Annexe
MARCHES PUBLICS ET BIENVEILLANCE ANIMALE
Mme EWANS
2022-039
DOTATION VESTIMENTAIRE EPI (EQUIPEMENT DE
PROTECTION INDIVIDUELLE) POUR LA VILLE ET LE CCAS : ATTIBUTION DU MARCHE ACCORD CADRE – AUTORISATION
Mme EWANS
2022-040
MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DU MATERIEL DE RESTAURATION POUR LES EQUIPEMENTS DE LA VILLE ET DU CCAS : ATTRIBUTION DU MARCHE ACCORD-CADRE - AUTORISATION
Mme EWANS
2022-041
RENOVATION DE LA MAISON CARREE – MARCHE N°2014-041 - LOT 3 MACONNERIE - PROTOCOLE D'ACCORD
TRANSACTIONNEL AVEC LA SAS DAGAND ATLANTIQUE - AUTORISATION
Annexe