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Conseil Municipal - Avis Conseil Municipal 4 AVRIL
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Saint-Gaudens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis Conseil Municipal 4 AVRIL)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
SAINT-GAUDENS A \ / Ï S PYRÉNÉES COMMINGES 10- 11- 12- 13- 14- 15- 16- 17- 18- 19- 20- 21- 22- 23- 24- 25- 26- 27- 28- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2024 A 20H00 Salle du Conseil municipal Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2024 Compte de gestion — Exercice 2023 : Budget principal Compte de gestion — Exercice 2023 : Budget annexe Bâtiments productifs de revenus Compte administratif - Exercice 2023 : Budget principal Compte administratif — Exercice 2023 : Budget annexe Bâtiments productifs de revenus Affectation du résultat — Exercice 2023 : Budget principal Affectation du résultat — Exercice 2023 : Budget annexe Bâtiments productifs de revenus Aménagement des places du Pilat et du Capitaine Gesse : Modification de l’autorisation de programme / crédits de paiement Réhabilitation de l’Hôtel-de-Ville : Modification de l’autorisation de programme / crédits de paiement Travaux d’urbanisation de la rue des Marsoulas et de la rue des Caussades : Modification des crédits de paiement Réhabilitation des salles de quartier des Gavastous et de la Serre de Cazaux : Modification des crédits de paiement Requalification de la salle du Pilat — Clôture de l’autorisation de programme / crédits de paiement Dotation aux provisions pour risques et charges — exercice 2024 Vote des taux d’imposition 2024 Budget primitif — Exercice 2024 : Budget principal Budget primitif - Exercice 2024 : Budget annexe Bâtiments productifs de revenus Subventions aux associations — Année 2024 Subvention exceptionnelle à l’association CLAP (Jazz en Comminges) Convention de partenariat avec FH production (film « la tournée ») Location des salles municipales : revalorisation des cautions Complexe aqualudique : tarif de délivrance d’une nouvelle carte d’abonnement Rétrocession d’une concession funéraire Acceptation d’un legs Aménagement des rues Charles de Foucault et Alsace-Lorraine : marché de travaux Aménagement des rues Charles de Foucault et Alsace-Lorraine : convention de maîtrise d’ouvrage désignée / Réseau 31 Aménagement de la cour de l’école élémentaire des Gavastous : marché de travaux Réaménagement de l’Hôtel-de-Ville : signature des marchés de travaux Réhabilitation de l’Hôtel-de-Ville : avenant au marché de travaux / lot n°3 (réhabilitation des façades) Mairie de Saint-Gaudens Bue de Goumetx * BP163 - 31806 - Saint-Gaudens Cedex bél. O5 61 S4 78 00 + Fax O5 61 94 78 78 « www.stgo.Pr imprimé avec des encres végétales 29- OPAH-RU Subvention pour la rénovation habitat privé - MLC Immo
30- OPAH-RU Subvention pour la rénovation habitat privé -JOUANNEAU 31- OPAH-RU Subvention pour la rénovation habitat privé -SCI JJSA
32- OPAH-RU Subvention pour la rénovation habitat privé - BALDUCCHI 33- OPAH-RU Subvention pour la rénovation habitat privé - RECHARD
34- OPAH-RU Subvention pour la rénovation habitat privé - DAUTEL
35- OPAH-RU Subvention pour la rénovation habitat privé - LAUDET
36- Opération façades — secteur Jean Jaurès
37- Opération façades — secteur diffus
38- Protocole d’accord transactionnel — Place Suzanne Noël
39- Avis de la Commune concernant le projet de plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) infra Cœur et Plaine de Garonne arrêté
40- Participation financière pour la scolarisation des enfants hospitalisés résidant dans la Commune — Année 2024
41- Délégation du service de restauration municipale - Bilan d’activité 2022 42- Convention de partenariat relative à l’organisation de l’accompagnement du transport scolaire / Région Occitanie
43- Modification du tableau des emplois
44- Complexe aqualudique / Création d'emplois saisonniers
45- Information et communication des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
Questions diverses | ET)
‘ Le Maire,
,Vean-YVes DUCLOS );