Conseil Municipal - AVIS Conseil Municipal

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Conseil Municipal - Avis Conseil Municipal du 7 juillet 2023

Procès Verbal - 1 Proces verbal du Conseil Municipal du 5 decembre

Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 1er juillet 20

Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 7 av

Déliberation - 6 AVRIL 2023

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 15 juillet 20

Conseil Municipal - AVIS Conseil Municipal Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Saint-Gaudens. Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS Conseil Municipal)Thèmes du document : Travail et emploi, Économie et finances, Aménagement du territoire, 1 AVIS SAINT-GAUDENS PYRÉNÉES COMMINGES

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CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2023

à 20H30

Salle du Conseil municipal

Hôtel de Ville

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 2023

Compte de gestion -Budget annexe régie de l’abattoir municipal- Opérations de clôture Compte de gestion — Exercice 2022 : Budget principal

Compte de gestion — Exercice 2022 : Budget annexe Bâtiments productifs de revenus Compte administratif - Exercice 2022 : Budget principal

Compte administratif — Exercice 2022 : Budget annexe Bâtiments productifs de revenus Affectation du résultat — Exercice 2022 : Budget principal

Affectation du résultat - Exercice 2022 : Budget annexe Bâtiments productifs de revenus Réhabilitation de l’hôtel-de-ville — AP/CP n°11 - Modification des crédits de paiement Aménagement des places du Pilat et du Capitaine Gesse — AP/CP n°12 - Modification des crédits de paiement

Travaux d'urbanisation de la rue de Marsoulas et de la rue des Caussades - AP/CP n°13 - Modification des crédits de paiement

Vote des taux d'imposition 2023

Budget primitif — Exercice 2023 : Budget principal

Budget primitif - Exercice 2023 : Budget annexe Bâtiments productifs de revenus Subventions aux associations — Année 2023

Subventions — Politique de la Ville

Participation financière pour la scolarisation des enfants hospitalisés résidant dans la

Commune — Année 2023

Musée Arts et Figures des Pyrénées Centrales — Prix de vente du catalogue d'exposition « A partir » - produits dérivés

Route d’Occitanie 2023

Programme 2023 de travaux dans les écoles : marchés de travaux

Modernisation du parc de stationnement souterrain : marché de travaux (lot n°4) Réhabilitation de l’hôtel-de-ville — 2°" tranche : marché de travaux

Création d’un mur végétalisé : marché de travaux

Travaux accessibilité et urbanisation programme 2023 / avenant au marché de travaux Avis concernant le projet de plan de prévention des risques naturels — bassin de la Garonne saint-gaudinoise moyenne

Conventionnement avec l’établissement public foncier d’Occitanie : modification TZCLD -— Transfert de la maitrise d'ouvrage à la Communauté de Communes Cœur et Coteaux du Comminges — Désignation des représentants de la Commune au comité local pour l'emploi et au Conseil d'administration de NEO&COSC

Concerts-29 Complexe aqualudique / Création d'emplois saisonniers

-30 Communication du Rapport Social Unique 2021

-31 Dossier SEML EPICURE - demande de protection fonctionnelle (Jean-Raymond Lépinay)

-32 Information et communication des décisions prises en application de l'article L 2122- 22 du C.G.C.T.

Questions diverses