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Compte-Rendu - ?ddownload=3650
Document publié le Lundi 5 avril 2021 par la commune d'Arbas.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Économie et finances,
Compte rendu du Conseil Municipal du 24/03/2021 à 8h30
Présents : François ARCANGELI, Michèle ARCANGELI, Philippe BUSSIÈRE, Jean CAZES, Marie-Christine CHEUZEVILLE, Christian DAURUT, Jean-Paul ESTRADE, Colette FABRE, Sylvie SIMPSON.
Johan PRADERE excusé a donné procuration à Colette FABRE
Michèle ARCANGELI est désignée secrétaire de séance.
Ce Conseil Municipal se tient en visioconférence dans les conditions requises en application de l’article L2121-11 du Code général des collectivités territoriales.
Mme le Maire démarre la séance en faisant l’appel.
1. Conseil Municipal : point à voter en urgence
Madame le Maire indique avoir convoqué le conseil dans des délais réduits du fait de l’urgence à recourir à un nouveau prêt relais.
En effet, le prêt relais passé sur le budget annexe réseau chaleur bois le 29/09/2020 avec la Caisse d’Épargne pour un montant de 413 168 € doit être soldé le 5 avril 2021. Or, il reste des recettes à percevoir et dans l’attente un nouveau prêt relais doit être passé.
Le conseil municipal se prononce favorablement sur l’organisation en urgence de ce Conseil Municipal.
2. Prêt Réseau Chaleur Bois
Madame le Maire propose de faire un nouveau prêt relais de 114 000 € à la Caisse d’Épargne
aux conditions suivantes : durée 12 mois, taux 0,85%, remboursable par anticipation.
Le Conseil Municipal approuve la décision à l’unanimité
La séance est levée à 9h00
Prochain Conseil Municipal le 27 mars 2021 à 20h00.