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Déliberation - ?ddownload=5083
Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune d'Arbas.
Lien du pdf (Déliberation - ?ddownload=5083)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT de la HAUTE-GARONNE
LISTE DES DELIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Commune d’ARBAS
Séance du 28 mars 2026 Date convocation : 23 mars 2026
REFERENCE OBJET DECISION
202603A Délégation au Maire APPROUVE
202603B Indemnité Maire et Adjoints. APPROUVE
202603C Nomination de délégués Syndicat Départemental d’Energie SDEHG APPROUVE
202603D Nomination de délégués Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement Réseau 31 APPROUVE
202603E Nomination de délégués Syndicat des écoles des trois vallées SE3V APPROUVE
202603F Nomination de délégués au Syndicat Intercommunal d’ Action Sociale en Milieu Rural APPROUVE SICASMIR.
202603G Nomination de délégués au Syndicat Mixte Haute Garonne Environnement APPROUVE
202603H Nomination de délégué Défense APPROUVE
2026031 Nomination de délégués à l’ Association ADET Pays de l’Ours APPROUVE
202608) Désignation référent déontologue APPROUVE
202603K Emprunt Crédit Agricole prêt relais Phase 2 Réseau Chaleur Bois APPROUVE
202605L Emprunt Banque des Territoires prêt long terme Phase 2 Relais Chaleur Bois APPROUVE
202603M Acquisition parcelle cadastrée B127 APPROUVE
202603N Validation Compte Financier 2025 Unique Budget Annexe Photovoltaïque APPROUVE
2026030 Validation Compte Financier 2025 Unique Budget Annexe Sylviculture APPROUVE
202603 P Validation Compte Financier Unique 2025 Budget Annexe Réseau Chaleur Bois APEROUNE
202603Q Validation Compte Financier Unique 2025 Budget Principal APPROUVE
Le Maire, La secrétaire de séance, Je Léa ARCANGELI |