Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil Municipal du 16 no
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil Municipal du 28 se
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil Municipal 22 02 20
Conseil Municipal - 01 Liste des délibérations Conseil Municipal du 13
Procès Verbal - Procès verbal 16 mai 2024 modifié
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil Municipal 17 11 22
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil Municipal 01 03 20
Conseil Municipal - CM 27 06 2024 Tableau synth vote délibs
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 13
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal 28 mai 2
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil Municipal du 16 mai 2024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Cléon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil Municipal du 16 mai 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 MAI 2024
N°01.04.2024.32 - Délégation de Service Public relative à l’exploitation de la fourrière municipale
de véhicules - Choix du délégataire - Autorisation
Rapporteur : Monique COLOMBOTTI
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : 0
N°02.04.2024.33 - Convention de mise à disposition de la salle des associations « Noël KERVELLA »
et des équipements sportifs du parc des Sports et des Loisirs au centre de formation BOSS
CAMPUS- Signature - Autorisation
Rapporteur: Rachid ARBI
Voix pour : 25
Voix contre : O
Abstention : o
N°03.04.2024.34 - Remise de prix, cadeaux et gratifications dans le cadre de manifestations
municipales - Approbation
Rapporteur: Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : 0
N°04.04.2024.35 - NPNRU - Marchés d’assurance dommages-ouvrages et tous risques chantiers
sur le pôle d’équipements- Attribution - Autorisation
Rapporteur : Frédéric MARCHE
REPUBLIQUE FRANÇAIS:
Mairie de Cléon
Rue de l’Église — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°05.04.2024.36 - NPNRU - Concession d'aménagement du Centre Commercial des Feugrais-
Compte rendu annuel à la Collectivité (CRACL) au 31 décembre 2023
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°06.04.2024.37 - NPNRU - Acquisition des parcelles AE 818-819-820-109-110-857-858 auprès du
Foyer Stéphanais - Approbation
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°07.04.2024.38 - Bilan 2023 de la Politique Foncière - Nouvelle délibération suite à erreur
matérielle contenue dans la délibération n° 03.01.2024.03 du 22 février 2024- Prise d’acte
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Prise d'acte
N°08.04.2024.39 - ZAC des Berges de l’Etang - Avenant n°5 prorogeant le traité de la concession
d'aménagement - Autorisation
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : O
Abstention : o
N°09-04.2024.40 - Groupement de commandes : Marché relatif à l'exploitation des installations
thermiques, de production d’eau chaude, de ventilation, de froid et de traitement des eaux -
Avenant n° 10 - Approbation et Autorisation de signature
Rapporteur : Monique COLOMBOTTI
Voix pour : 25
Voix contre : O
Abstention : o
REPLI IICUE FRANÇAISE
Mairie de Cléon
Rue de l'Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40— Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr N°10.04.2024.41 - Personnel communal - Organisation de travail - Modification de la charte
portant sur la mise en place du télétravail - Autorisation
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°11.04.2024.42 - Personnel communal - Action Sociale - Modification des critères d'accès aux
prestations du Comité National d’Action Sociale ( CNAS) - Autorisation
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : 0
N°12.04.2024.43 - Personnel communal - Indemnité forfaire complémentaire pour élection
(indemnités Forfaitaires pour Travaux Supplémentaires) - Approbation
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : O
Abstention : o
N°13.04.2024.44 - Personnel communal - Mise à jour du tableau des effectifs - Approbation
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°14.04.2024.45 - Elaboration du Projet Educatif Territorial (PEDT)- Partenariat avec le cabinet
FR consultants - Autorisation
Rapporteur: David BEAUCOUSIN
Voix pour : 22
Voix contre : O
Abstention : 3
N°15.04.2024.46 - Tarification des activités portées et proposées par la structure jeunesse
municipale - Approbation
Rapporteur: David BEAUCOUSIN
RESCBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Cléon
Rue de l’Église — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www .ville-cleon.fr Voix pour : 22
Voix contre : 0
Abstention : 3
N°16.04.2024.47 - Contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 » - Programmation 2024-2030 -
Approbation
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°17.04.2024.48 - Convention d'objectifs entre la Ville de Cléon et l'Association Le Sillage pour la
période de mai à décembre 2024 - Approbation
Rapporteur: David BEAUCOUSIN
Voix pour : 22
Voix contre : 0
Abstention : 3
Fait à Cléon
Le 16/05/2024
Le Maire
Frédéric MARCHE
UBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Cléon
Rue de l’Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr
R in