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Conseil Municipal - CM 27 06 2024 Tableau synth vote délibs
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Cléon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 27 06 2024 Tableau synth vote délibs)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Sport,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 JUIN 2024
N°01.05.2024.49 - Souscription d’un emprunt de type prêt relais à taux fixe sur le budget
principal - Autorisation
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : O
Abstention : 2
M. le Maire ne prend pas part au vote étant personnellement intéressé par la délibération.
N°02.05.2024.50 - Concession d'aménagement de la ZAC des Berges de l’Etang - Compte rendu
annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2023
Rapporteur: Mélanie DELACOUR
Voix pour : 27
Voix contre : ©
Abstention : O
N°03.05.2024.51 - Convention de mandat d’études et de réalisation des travaux d'aménagement
de l’Ecobourg - Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2023
Rapporteur: Mélanie DELACOUR
Voix pour : 27
Voix contre : O
Abstention : o
N°04.05.2024.52 - Ecobourg - Concours d’urbanisme et de maîtrise d'œuvre des espaces publics -
Arrêt de la procédure engagée
Rapporteur : Mélanie DELACOUR
1> UnFr ArePLSi LT FAANCA
Mairie de Cléon
Rue de l’Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr Voix pour : 27
Voix contre : O
Abstention : o
N°05.05.2024.53 - Avis du Conseil Municipal sur la demande d'autorisation environnementale
déposée par la société Spiecléon en vue d’exploiter une plateforme logistique à Cléon
Rapporteur: Fabrice BERTHOU
Voix pour : 27
Voix contre: 0
Abstention: o
N°06.05.2024.54 - Avis du Conseil Municipal sur le dossier d'enquête préalable à la déclaration
d'utilité publique-Aménagement de l'itinéraire « La Seine à vélo - secteur amont »
Rapporteur: Fabrice BERTHOU
Voix pour : 27
Voix contre : 0
Abstention : o
N°07.05.2024.55 - Demande de subvention auprès du Département de Seine-Maritime pour le
financement des travaux de transformation du logement du gardien en Maison des Associations
au complexe Sportif - Autorisation
Rapporteur: Mélanie DELACOUR
Voix pour : 27
Voix contre : 0
Abstention : o
N°08.05.2024.56 - Marché relatif à l’exploitation des installations collectives de chauffage,
ventilation, production de froid et d’eau chaude sanitaire - Autorisation de signature
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 27
Voix contre : 0
Abstention : 0
N°09.05.2024.57 - NPNRU - Acquisition de la parcelle AE 821 auprès du Foyer Stéphanais -
Approbation et Autorisation
Rapporteur: Mélanie DELACOUR
Voix pour : 27
Voix contre : 0
Abstention : o
Dent ssl EE LE JÉ{ t4) 1 È rh pis
Mairie de Cléo
Rue de l'Eglise —- 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr N°10.05.2024.58 - NPNRU - Lot 6 menuiseries intérieures et lot 13 panneaux photovoltaïques du
pôle d'équipements - Attribution - Autorisation
Rapporteur: Mélanie DELACOUR
Voix pour : 27
Voix contre : O
Abstention : o
N°11.05.2024.59 - NPNRU - Avenant n°3 à la Convention-cadre pluriannuelle des projets de
renouvellement urbain de la Métropole Rouen Normandie - Approbation et Autorisation de
signature
Rapporteur: Mélanie DELACOUR
Voix pour : 27
Voix contre : Oo
Abstention : o
N°12.05.2024.60 - Convention de groupement de commandes pour la passation d’un marché
relatif aux prestations de fournitures et de poses de vitrages et de produits dérivés entre les
villes de CLEON, CAUDEBEC-LES-ELBEUF, ELBEUF-SUR-SEINE, GRAND-COURONNE et PETIT-
COURONNE
Rapporteur: Fabrice BERTHOU
Voix pour : 27
Voix contre : O
Abstention : o
N°13.05.2024.61 - Convention de groupement de commandes pour la passation d’un marché
relatif aux prestations de fournitures de divers matériels pour le secteur du bâtiment entre les
villes de CAUDEBEC-LES-ELBEUF, BIHOREL, CLEON, DARNETAL, ELBEUF-SUR-SEINE,
FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE, GRAND-QUEVILLY, LA LONDE, LE MESNIL-ESNARD, NOTRE-
DAME-DE-BONDEVILLE, PETIT-COURONNE, SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF, SOTTEVILLE-LES-ROUEN
et TOURVILLE-LA-RIVIERE
Rapporteur: Fabrice BERTHOU
Voix pour : 27
Voix contre : O
Abstention : o
Mairie de Cléon
Rue de l’Eglise —- 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr N°14.05.2024.62 - Dérogation de la semaine scolaire - demande de prolongation auprès de la
Direction Académique des Services de l'Education Nationale - Autorisation —
Rapporteur : David BEAUCOUSIN
Voix pour : 27
Voix contre : 0
Abstention : 0
N°15.05.2024.63 - Service jeunesse - tarification et horaire de fonctionnement - Approbation
Rapporteur: David BEAUCOUSIN
Voix pour : 27
Voix contre : 0
Abstention : 0
N°16.05.2024.64 - Cérémonie des diplômés 2024 - Convention avec le Rectorat pour disposer des
informations relatives aux lauréats de l’année - Signature - Autorisation
Rapporteur: David BEAUCOUSIN
Voix pour : 27
Voix contre : 0
Abstention : o
N°17.05.2024.65 - Convention pour la fourniture de repas entre la commune de Cléon et la
commune de Freneuse - Renouvellement - Autorisation
Rapporteur: David BEAUCOUSIN
Voix pour : 27
Voix contre : O
Abstention : o
N°18.05.2024.66 - Convention de mise à disposition du Conseiller Numérique de la Ville à
l’Association Les Papillons Blancs 76 - Modalités - Autorisation de signature
Rapporteur: David BEAUCOUSIN
Voix pour : 27
Voix contre : O
Abstention : o
= Dent
RE Ti UE LIOUEZ :;
Mairie de Cléon
Rue de l'Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr N°19.05.2024.67 - Convention Partir en livre 2024 - Signature - Autorisation
Rapporteur: David BEAUCOUSIN
Voix pour : 27
Voix contre : O
Abstention : O
N°20.05.2024.68 - Personnel Municipal - Modification du règlement intérieur - Approbation
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 27
Voix contre : 0
Abstention : o
N°21.05.2024.69 - Personnel municipal - organisation de travail - Règlement du télétravail -
Approbation
Rapporteur: Frédéric MARCHE
Voix pour : 27
Voix contre : 0
Abstention : o
N°22.05.2024.70 - Personnel Municipal - Règlement de formation - Approbation
Rapporteur: Frédéric MARCHE
Voix pour : 27
Voix contre : O0
Abstention : o
N°23.05.2024.71 - Personnel Municipal - Compte Personnel de Formation - Approbation
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 27
Voix contre : 0
Abstention : o
Ur
Rue de l'Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr ['N°24.05.2024.72 - Personnel Municipal - Mise à jour du tableau des effectifs - Approbation
Rapporteur: Frédéric MARCHE
Voix pour : 27
Voix contre : 0
Abstention : o
N°25.05.2024.73 - Association « Les cléonnais en fête » - Octroi d’une subvention pour l’année
2024- Autorisation
Rapporteur: Hawa HAMIDOU
Voix pour : 27
Voix contre : 0
Abstention : o
N°26.05.2024.74 - CORE RUGBY - 130 ans du Club - Octroi d’une subvention exceptionnelle -
Autorisation
Rapporteur : Rachid ARBI
Voix pour : 27
Voix contre : 0
Abstention : o
N°27.05.2024.75 - Twirling bâton - Championnat de France à Saint Die des Vosges - Octroi d’une
subvention exceptionnelle - Autorisation
Rapporteur : Rachid ARBI
Voix pour : 27
Voix contre : O
Abstention : 0
N°28.05.2024.76 - Subvention de fonctionnement association « Les Marcheurs Cléonnais » suite à
la cessation des activités sportives portées par l'association le Sillage - Autorisation
Rapporteur : Rachid ARBI
Voix pour : 27
Voix contre : O
Abstention : o
=
RE LALIQUE FRANÇAISE
Mairie de Cléon
Rue de l’Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr N°29.05.2024.77 - Association CLEON BASKETBALL ACADEMY 410 - Octroi d’une subvention de
fonctionnement suite à la cessation des activités sportives portées par l’Association le Sillage -
Autorisation
Rapporteur : Rachid ARBI
Voix pour : 27
Voix contre : 0
Abstention : 0
N°30.05.2024.78 - Octroi d’une subvention exceptionnelle à l'association Musica Maurois -
Autorisation
Rapporteur: David BEAUCOUSIN
Voix pour : 27
Voix contre : o
Abstention : O
Fait à Cléon
Le 27 juin 2024
Le Maire
Frédéric MARCHE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Cléon
Rue de l'Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40— Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr