Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 48 participation de la commune aux forfaits de ski
Compte-Rendu - 93 2025 forfaits ski participation
Compte-Rendu - 91 participation forfait ski jeune 2024 2025
Déliberation - Aide+forfait+ski?t=1791817200
Déliberation - Aide+forfait+ski?t=1792491742
Déliberation - Aide+forfait+ski?t=1707303001
Déliberation - Aide+forfait+ski?t=1781623207
Déliberation - Aide+forfait+ski?t=1787046621
Compte-Rendu - 93 2026 pass saison jeunes hiver 2026 2027 par
Déliberation - 20240709 04 delib aide aux forfaits ski tampon
Déliberation - 58 participation de la commune aux forfaits de ski de piste et ski de fopnd
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villar-d'Arêne.
Lien du pdf (Déliberation - 58 participation de la commune aux forfaits de ski de piste et ski de fopnd)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
EXTRAIT
des
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
HAUTES ALPES
TT
L’an deux mil vingt-six et le 03 septembre à 19 heures le conseil municipal de la commune de VILLAR D’ARENE, dûment con-
SR
NCON
de
voqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame Béatrice ALBERT, Maire. Date de la convocation du Conseil Municipal : le 27 août 2026
CANTON DE
Présents : Béatrice ALBERT, Julie ARNAUD, Alex DA SILVA
BRIANCON 1
VIEIRA, Elodie LEFEBVRE, Sylvain PROTIERE, Gilles JUGE Absents : Robert CLOT, Gilles FORRET, Marina CASTAGNA, Loïc
COMMUNE
MERLIN,
Clémentine
KUNEGEL
DE
Pouvoirs : De Clémentine KUNEGEL à Béatrice ALBERT, de Gilles
VILLAR
FORRET à Alex DA SILVA VIEIRA, de Marina CASTAGNA à Sylvain PROTIERE.
,
D’ARENE
Secrétaire de séance : Julie ARNAUD Madame
la
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu’elle
souhaite
reconduire la contribution de la commune pour les forfaits de ski alpin et les forfaits de ski de fond des enfants de la commune jusqu'à leurs
18 ans
dans les mêmes conditions que précédemment :
Nombre de conseillers : En exercice : 11 Présents :
6
Votants :
9
Participation
à
hauteur
de
40€
par
forfait
ski
de
fond
pour
les
enfants jusqu’à
18
ans dont l’un des parents
est domicilié sur la
commune Participation
à
hauteur
de
80€
par
forfait
de
ski
alpin
pour
les
enfants jusqu’à
18
ans dont l’un des parents est domicilié sur la
commune
Madame La Maire propose :
De soutenir, les familles en subventionnant une partie des forfaits ski alpin et ski de fond en reprenant les mêmes critères et les même montant que les années passées. De reconduire cette aide chaque année jusqu’à la fin de ce mandat.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité
accepte de contribuer à l'achat des forfaits de ski de fond pour les
OBJET
enfants jusqu'à
18 ans, dont l'un des parents est domicilié sur la
Commune, à hauteur de 40 € par forfait
Participation de la
+
accepte de contribuer à l’achat des forfaits de ski alpin à hauteur de
Commune aux forfaits
.
80€ par forfait de ski alpin pour les enfants jusqu’à 18 ans dont l’un
de ski de piste et ski de
des parents est domicilié sur la commune
fond
*
accepte de reconduire cette aide chaque année jusqu’à la fin de ce mandat.
58/2026
Ainsi fait et délibéré les, jour, mois et an susdit Pour copie conforme, La Maire,
La secrétaire de séance, Julie ARNAUD
Envoyé en préfecture le 08/09/2026
”
|
Reçu en préfecture le 08/09/2026 Publié
le
ID : 005-210501813-20260903-D582026-DE
Mod.
540330 -04/22
Fabrègue
Entreprise labellisée
M
impnmvenre