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Déliberation - 06 23 Modification de la composition des commissions municipales
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
20/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2023
Publié le
ss
ID
: 069-216901413-20230313-D06_23-DE
Conseil
municipal
du
13
mars
2023
Délibération
n°
06-23
Objet:
Modification
de
la
composition
des
commissions
municipales
‘Mornant
Date
de
convocation
: 03/03/2023
Présidence
: Renaud
PFEFFER
- Maire
Secrétaire
élu
: Christian
CECILLON
Membres
présents
: Renaud
PFEFFER
- Pascale
CHAPOT
—
Loïc
BIOT
- Dorothée
RODRIGUES
- Patrick
BERRET
- Pascale
DANIEL
-— Jean-François
FONTROBERT-
Virginie
PRIVAS-BREAUTE-
Gaël
DOUARD
-—
Jean-Marc
MACHON
-
Dominique
HAZOUARD
-Véronique
MERLE
-
Anne-Catherine
VALETTE
-
Julie
GUINAND-
BOIRON
-
Sophie
PIVOT
—
Sébastien
PONCET
-
Alain
DUTEL
-
Véronique
ZIMMERMANN
-—
Patricia
BONNET-GONNET
-
Anne-Laurence
OLTRA
-
Serge
CAFIERO
- Christian
CECILLON
— Raphaelle
GUERIAUD
- Anne
BLANCHET
— Fatira
RULLIERE
- Laure
PIQUERAS.
Membres
excusés
et représentés :
Arnaud
BREJOT
a donné
pouvoir
à Gaël
DOUARD
Dylan
MAYOR
a donné
pouvoir
à Véronique
Merle
Jocelyne
TACCHINI
a donné
pouvoir
à Dorothée
RODRIGUES
Membres
absents :
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 29
Présents
: 26
Votants
: 29
I.
LE
CONTEXTE
Pour
rappel,
la
délibération
43/20
du
conseil
municipal
du
23
mai
2020
a
créé
les
commissions
permanentes
chargées
d'étudier,
de
préparer,
et
d’instruire
les
affaires
soumises
au
conseil
municipal.
Ces
commissions,
au
nombre
de
3
sont
les
suivantes :
f
NOMBRES
DE
INTITULE
MEMBRES
Commission
Services
à la population,
vie associative,
scolaire,
solidarités
10
Commission
Finances,
ressources
et moyens
généraux
8
Commission
Aménagement
du
territoire,
urbanisme,
grands
projets,
bâtiments,
services
techniques,
10
développement
durable
Par la délibération
n°
90/22
du
conseil
municipal
du
17 octobre
2022,
ces commissions
ont
fait l’objet
de plusieurs
modifications
:
-
Changement
d’intitulé
: Ressources,
Services
à la population,
Aménagement
du
territoire Envoyé
en
préfecture
le
20/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2023
Publié
le
ET
ID
: 069-216901413-20230313-D06_23-DE
-
Modification
de
certains
membres
-
Désignation
d’un
président
ou
une
présidente
II.
LA
PROPOSITION
Pour
donner
suite
aux
nouvelles
délégations
d'élus
pris
par
arrêté
par
Monsieur
le
Maire,
il convient
de modifier
le nombre
de membres
par
commission
et le changement
de
commissions
de
certains
conseillers
municipaux.
III.
LA
DÉCISION
Oui
l'exposé
de Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
Le CONSEIL
MUNICIPAL
décide,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
e
DE
MODIFIER
le
nombre
de
membres
de
chaque
commission
selon
la
proposition
suivante
: Ressources
: 8 / Services
à la population
: 9 /Aménagement
du
Territoire
: 11
e
DE
DÉSIGNER
les membres
de
chacune
de
ces
commissions
:
COMMISSION
RESSOURCES
Pascale
DANIEL,
Anne
Catherine
VALETTE,
Sébastien
PONCET,
Sophie
PIVOT,
Dominique
HAZOUARD,
Christian
CECILLON,
Dylan
MAYOR,
Laure
PIQUERAS
COMMISSION
SERVICES
A
LA
POPULATION
Pascale
CHAPOT,
Dorothée
RODRIGUES,
Véronique
MERLE,
Julie
GUINAND,
Virginie
PRIVAS
BREAUTE,
Serge
CAFIERO,
Jocelyne
TACCHINI,
Patricia
BONNET
GONNET,
Fatira
RULLIERE
COMMISSION
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
Loïc
BIOT,
Arnaud
BREJOT,
Patrick
BERRET,
Gaël
DOUARD),
Jean
Marc
MACHON,
Alain
DUTEL,
Véronique
ZIMMERMANN,
Anne
Laurence
OLTRA,
Jean-
François
FONTROBERT,
Raphaëlle
GUERIAUD,
Anne
BLANCHET
Mornant,
le 13 mars
2023
Renaud
PFEFFER