Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 89 22 Modification des membres de la commission MA
Déliberation - 88 22 Modification des membres de la commission Ap
Déliberation - 06 23 Modification de la composition des commissio
Déliberation - 08 23 Modification des membres de la Commission Co
Conseil Municipal - del 2024 6 27 modification membres commissions mun
Déliberation - 05 23 Modification des membres élus au CA du CCAS
Déliberation - 202616 Commissions municipales – designation des m
Déliberation - 108 22 Modification et création des Autorisations
Déliberation - 112 22 Modification du tableau des effectifs
Conseil Municipal - del 2024 3 30 modification membres commissions mun
Déliberation - 90 22 Modification des membres des commissions municipales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Déliberation - 90 22 Modification des membres des commissions municipales)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
19/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
19/10/2022
Berger
Affiché
le
ID
: 069-216901413-20221017-D90_22-DE
Conseil
municipal
du
17
octobre
2022
Délibération
n°
90-22
Objet
: Modification
des
membres
des
commissions
municipales
‘Mornant
Date
de
convocation
: 11/10/2022
Présidence
: Renaud
PFEFFER
- Maire
Secrétaire
élu
: Laure
PIQUERAS
Membres
présents
: Renaud
PFEFFER
- Pascale
CHAPOT
- Loïc
BIOT
- Dorothée
RODRIGUES
- Jean-
François
FONTROBERT
- Pascale
DANIEL
-
Patrick
BERRET
- Anne-Catherine
VALETTE
- Alain
DUTEL
-
Véronique
MERLE
- Jean-Marc
MACHON
- Julie
GUINAND-BOIRON
- Sébastien
PONCET
—
Virginie
PRIVAS-BREAUTE
- Serge
CAFIERO
-—
Sophie
PIVOT
- Gaël
DOUARD
-—
Véronique
ZIMMERMANN
—
Jocelyne
TACCHINI
-
Patricia
BONNET-GONNET
-
Christian
CECILLON
—
Anne
BLANCHET
—
Laure
PIQUERAS Membres
excusés
et
représentés
:
Arnaud
BREJOT
a donné
pouvoir
à Sébastien
PONCET
Dominique
HAZOUARD
a donné
pouvoir
à Christian
CECILLON
Anne
OLTRA
a donné
pouvoir
à Véronique
ZIMMERMANN
Dylan
MAYOR
a donné
pouvoir
à Pascale
DANIEL
Raphaelle
GUERIAUD
a donné
pouvoir
à Laure
PIQUERAS
Fatira
RULLIERE
a donné
pouvoir
à Anne
BLANCHET
Membres
absents
:
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 29
Présents
: 23
Votants
: 29
L.
LE
CONTEXTE
Pour
rappel,
la
délibération
43/20
du
conseil
municipal
du
23
mai
2020
a
créé
les
commissions
permanentes
chargées
d’étudier,
de
préparer,
et d’instruire
les
affaires
soumises
au
conseil
municipal.
Ces
commissions,
au
nombre
de
3
sont
les
suivantes :
NOMBRES
DE
MEMBRES
INTITULE
Commission
Service
à
la
population,
vie
associative,
scolaire,
10
solidarités
Commission
Finances,
ressources
et
moyens
généraux
8
Commission
Aménagement
du
territoire,
urbanisme,
grands
projets,
10
bâtiments,
services
techniques,
développement
durable
Pour
donner
suite
au
renouvellement
des
membres
du
conseil
municipal,
et
des
nouvelles
délégations
d’élus
pris
par
arrêté
par
Monsieur
le
Maire,
il convient
de
renouveler
les
représentants
et de
désigner
un
président
chargé
de
convoquer
et d'animer
cette
commission. Envoyé
en
préfecture
le
19/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
19/10/2022
Affiché
le
ET
ID
: 069-216901413-20221017-D90_22-DE
La
dénomination
de
ces
commissions
est
modifiée
afin
que
l’ensemble
des
affaires
soumises
au
conseil
municipal
puissent
être
traitées
dans
l’une
de
ces
commissions.
I.
LA
PROPOSITION
Après
consultation
des
membres
du
conseil
municipal,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
modifier
les
représentants
du
conseil
municipal
dans
les
commissions
municipales
et
de
désigner
un
membre
de
la
commission,
président
de
cette
commission.
La
commission
Finances
et Moyens
Généraux,
réunie
le
19
septembre
2022,
a
émis
un
avis
favorable
à
l'unanimité
des
membres
présents
sur
ce
dossier.
II.
LA DÉCISION
Oui
l'exposé
de
Renaud
PFEFFER,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés :
e
DE
DÉNOMNER
les
commissions
suivantes :
o
Commission
Services
à
la
population
o
Commission
Ressources
o
Commission
Aménagement
du
territoire
e
DE
DÉSIGNER
les
membres
de
chacune
de
ces
commissions
:
COMMISSION
SERVICES
A
LA
POPULATION
Pascale
CHAPOT,
Dorothée
RODRIGUES,
Véronique
MERLE,
Julie
GUINAND,
Virginie
PRIVAS
BREAUTE,
Serge
CAFIERO,
Jocelyne
TACCHINI,
Anne
Laurence
OLTRA,
Patricia
BONNET
GONNET,
Fatira
RULLIERE
COMMISSION
RESSOURCES
Pascale
DANIEL,
Anne
Catherine
VALETTE,
Sébastien
PONCET,
Sophie
PIVOT,
Dominique
HAZOUARD,
Christian
CECILLON,
Dylan
MAYOR,
Laure
PIQUERAS
COMMISSION
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
Loïc
BIOT,
Arnaud
BREJOT,
Patrick
BERRET,
Gaël
DOUARD,
Jean
Marc
MACHON,
Alain
DUTEL,
Véronique
ZIMMERMANN,
Jean-François
FONTROBERT,
Raphaëlle
GUERIAUD,
Anne
BLANCHET
°
DE
NOMINER
un
membre,
président
de
cette
commission
:
—
Pascale
CHAPOT,
présidente
de
la commission
Services
à la
population
—
Pascale
DANIEL,
présidente
de
la
commission
Ressources
—
Loïc
BIOT,
président
de
la
commission
Aménagement
du
territoire
Mornant,
le
17
octobre
2022
Le
Maire,