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Déliberation - nf6l1j1r66pi97
Déliberation - e8xugtq01fmo0ce
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bergues.
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Thèmes du document : Jeunesse, Économie et finances, Institutions publiques,
VILLE
DE
BERGUES
DU
JEUDI
11
AVRIL
2024
À
18H30
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
(Conformément
à
l'article
L
2121-25
modifié
du
C.G.C.T.)
Délibération
N°
DEL
2024/04/15
examinée
le
11
avril
2024
INSTITUTION
ET VIE
POLITIQUE
- MISE
A JOUR
DES
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
AU
TITRE
DE
L'ARTICLE
L2122-22
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/03/16
examinée
le
11
avril
2024
PERSONNEL- CRÉATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
MENER
À
BIEN
UN
PROJET
SUR
UNE
OPÉRATION
IDENTIFIÉE
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/03/17
examinée
le
11
avril 2024
FINANCES
- REPRISE
ANTICIPÉE
DES
RÉSULTATS
DE
FONCTIONNEMENT
2023
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/03/18
examinée
le
11
avril
2024
FINANCES
- AFFECTATION
ANTICIPÉE
DES
RÉSULTATS
DE
FONCTIONNEMENT
2023
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/03/19
examinée
le
11
avril
2024
FINANCES
- VOTE
DES
TAUX
DES
TAXES
LOCALES
2024
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/03/20
examinée
le
11
avril
2024
FINANCES
- RÉVISION
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
(AP)
ET
DES
CRÉDITS
DE
PAIEMENTS
(CP)
- TRAVAUX
DE
RÉNOVATION
DE
L'HÔTEL
DE
VILLE
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/03/21
examinée
le
11
avril
2024
FINANCES
- RÉVISION
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
(AP)
ET
DES
CRÉDITS
DE
PAIEMENTS
(CP)
- TRAVAUX
DE
RÉNOVATION
DES
PLACES
CENTRALES
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/03/22
examinée
le
11
avril
2024
FINANCES
- RÉVISION
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
(AP)
ET
DES
CRÉDITS
DE
PAIEMENTS
(CP)
— VIDÉOPROTECTION
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/03/23
examinée
le
11
avril
2024
FINANCES
- RÉVISION
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
(AP)
ET
DES
CRÉDITS
DE
PAIEMENTS
(CP)
—- TRAVAUX
DE
CONSTRUCTION
DE
LA
PETITE
CRÈCHE
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/03/24
examinée
le
11
avril
2024
FINANCES
- RÉVISION
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
(AP)
ET
DES
CRÉDITS
DE
PAIEMENTS
(CP)
- TRAVAUX
DE
RÈPARATION
DE
LA
VANNE
12
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/03/25
examinée
le
11
avril
2024
FINANCES
- CREATION
D’UNE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
(AP)
ET DES
CRÉDITS
DE
PAIEMENTS
(CP) - PROJETS
INTERREG
2024
Approuvée Délibération
N°
DEL
2024/03/26
examinée
le
11
avril
2024
FINANCES-BUDGET
PRIMITIF
2024
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/03/27
examinée
le
11
avril
2024
FINANCES
- ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
ET
DE
SUBVENTIONS
ACTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/03/28
examinée
le
11
avril
2024
FINANCES
- ACCUEIL
PÉRISCOLAIRE
DU
MERCREDIS-
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LES
VILLES
DE
HOYMILLE
ET
DE
WARHEM
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/03/29
examinée
le
11
avril
2024
FINANCES
- MODIFICATION
DE
LA
TARIFICATION
SOCIALE
—
CANTINE
À
1
EURO
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/03/30
examinée
le
11
avril
2024
FINANCES
- SIGNATURE
DE
LA
CHARTE
«
JA
OM'T
VLAMSCH
»
AVEC
L'ASSOCIATION
A.N.V.T
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/03/31
examinée
le
11
avril 2024
FINANCES
- ACCEPTATION
DE
L'OFFRE
DE
CONCOURS
FORMULÉE
PAR
LE
TENNIS
CLUB
DE
BERGUES
AU
PROFIT
DE
LA
VILLE
DE
BERGUES
EN
VUE
DES
TRAVAUX
DE
RÉGÉNÉRATION
DES
DEUX
COURTS
DE
TENIIS
COUVERTS
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/03/32
examinée
le
11
avril
2024
FINANCES
- MÉCÉNAT
PARTICIPATIF
POUR
L'ACQUISITION
DE
L'ŒUVRE
«
LE
RETOUR
À
LA
MER
»
DÉSIGNATION
DES
CONTREPARTIES
REMISES
AUX
DONATEURS
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/03/33
examinée
le
11
avril 2024
COMMANDE
PUBLIQUE
- MANDAT
DONNÉ
AU
CDG59
— PARTICPATION
À LA CONSULTATION
DE
MISE
EN
ŒUVRE
DU
CONTRAT
GROUPE
D'ASSURANCE
STATUTAIRE
2025-2028
Approuvée
Le
Maire
Paul-Loup
TRONQUOY
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