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Déliberation - ax8seqnrwhq4ozm
Déliberation - ze4sybdkjc7nw1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bergues.
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Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Jeunesse,
VILLE
DE
BERGUES
DU
JEUDI
27
JUIN
2024
À
18H30
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
(Conformément
à
l'article
L
2121-25
modifié
du
C.G.C.T.)
Délibération
N°
DEL
2024/06/34
examinée
le 27 juin
2024
INSTITUTION
ET VIE
POLITIQUE
- MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
MUNICIPALE
« JEUNESSE
»
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/35
examinée
le 27 juin
2024
FONCTION
PUBLIQUE
- MODALITÉS
D'ATTRIBUTION
DE
LA PRIME
EXCEPTIONNELLE
DE
POUVOIR
D'ACHAT
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/36
examinée
le 27 juin
2024
FONCTION
PUBLIQUE
- MISE
À
JOUR
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL—
CYCLE
DE
TRAVAIL
DU
CONDUCTEUR
DU
TRAMWAY
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/37
examinée
le 27 juin
2024
FONCTION
PUBLIQUE
- CRÉATION
D'EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
MENER
À BIEN
UN
PROJET SUR
UNE
OPÉRATION
IDENTIFIÉE
SERVICE
PÔLE
AUX
FAMILLES
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/38
examinée
le 27 juin
2024
FONCTION
PUBLIQUE
- CRÉATION
D'EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
MENER
À BIEN
UN
PROJET
SUR
UNE
OPÉRATION
IDENTIFIÉE
SERVICES
TECHNIQUES
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/39
examinée
le 27 juin
2024
FONCTION
PUBLIQUE
- CRÉATION
D’EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
MENER
À
BIEN
UN
PROJET
SUR
UNE
OPÉRATION
IDENTIFIÉE
SERVICE
ESPACES
VERTS
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/40
examinée
le 27 juin
2024
FONCTION
PUBLIQUE
- RECRUTEMENT
D'UN
AGENT
CONTRACTUEL
SUR
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
FAIRE
FACE
À UN
BESOIN
LIÉ À UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITÉS
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/41
examinée
le 27 juin
2024
FONCTION
PUBLIQUE
- INSTAURATION
D'UNE
INDEMNITÉ
FORFAITAIRE
COMPLÉMENTAIRE
POUR
ÉLECTIONS
(I.F.C.E)
POUR
LES
AGENTS
DE
CATÉGORIE
A
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/42
examinée
le 27
juin
2024
FONCTION
PUBLIQUE
- RECRUTEMENT
D'UN
AGENT
CONTRACTUEL
SUR
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
FAIRE
FACE
À UN
BESOIN
LIÉ À UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D’ACTIVITÉS
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/43
examinée
le 27 juin
2024
FINANCES
- MODALITÉS
D'ORGANISATION
ET
RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
DU
CONCOURS
DE
LANTERNES
DE
LA
FÊTE
DE
LA
SAINT-MARTIN
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/44
examinée
le 27 juin
2024
FINANCES
- REPRISE
ET AFFECTATION
DES
RÉSULTATS
DÉFINITIFS
DE
L’EXCÉDENT
DE
FONCTIONNEMENT
2023
Approuvée Délibération
N°
DEL
2024/06/45
examinée
le 27 juin
2024
FINANCES
- APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2023
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/46
examinée
le 27 juin
2024
FINANCES
- RÉVISION
DE
L’'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CRÉDITS
DE
PAIEMENT
DE
LA
VIDÉOPROTECTION
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/47
examinée
le27 juin
2024
FINANCES
- DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
DU
BUDGET
2024
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/48
examinée
le 27 juin
2024
FINANCES
- TAXE
FONCIÈRE
SUR
LES
PROPRIETES
BATIES
- ABATTEMENT
DE
FISCALITÉ
EN
FAVEUR
DES
COMMERCES
ET
BOUTIQUES
AU
SENS
DE
L'ARTICLE
1498
DONT
LA
SURFACE
PRINCIPALE
EST
INFÉRIEURE
À
400
METRES
CARRÉS
ET
QUI
NE
SONT
PAS
INTEGRÉS
À
UN
ENSEMBLE
COMMERCIAL
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/49
examinée
le 27 juin
2024
FINANCES
- ATTRIBUTION
DE SUBVENTIONS
ET DE SUBVENTIONS
ACTION
AUX
ASSOCIATIONS
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/50
examinée
le 27
juin
2024
FINANCES
- GROUPEMENT
DE
COMMANDES
«
RELIURES
ET
RESTAURATION
»
- SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
CONSTITUTIVE
DU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
AVEC
LE
CDG59
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/51
examinée
le 27 juin
2024
FINANCES
- CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION
D'UN
AGENT
DU
CDG59
POUR
UNE
MISSION
RELATIVE
AU
SYSTÈME
D'INFORMATION
— OUTIL
IPARAPHEUR
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/52
examinée
le 27 juin
2024
CULTURE
- APPROBATION
DU
PLAN
DE
GESTION
DES
23
BEFFROIS
FRANÇAIS
INSCRITS
SUR
LA
LISTE
DU
PATRIMOINE
MONDIAL
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/53
examinée
le 27
juin
2024
FINANCES
- CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LES ÉTABLISSEMENTS
SCOLAIRES
DE
BERGUES
ET LA
LUDOTHÈQUE
— APPROBATION
DU
RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/54
examinée
le 27 juin
2024
FINANCES
- SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
AVEC
LE DÉPARTEMENT
DU
NORD
RELATIVE
À LA
RÉFECTION
ET À L’ENTRETIEN
ULTÉRIEUR
D'UN
CHEMIN
PIÉTONNIER
LE
LONG
DE
LA RD3
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/55
examinée
le 27 juin
2024
FINANCES
- VÉGÈTALISATION
DE
LA
COUR
DE
L'ÉCOLE
LAMARTINE
— SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LE DÉPARTEMENT
DU
NORD
POUR
LA RÉALISATION
DE
L'OPÉRATION
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2024/06/56
examinée
le 27 juin
2024
COMMANDE
PUBLIQUE
- PROGRAMME
INTERREG
— ADHÉSION
À
LA
CENTRALE
D'ACHAT
DU
CONSEIL
RÉGIONAL
DES
HAUTS-DE-FRANCE
Approuvée