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Déliberation - tj8m6mb4k0btpk8
Conseil Municipal - n0y543kgc8tu64
Déliberation - tqxob7vic3rmrq9
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bergues.
Lien du pdf (Déliberation - tqxob7vic3rmrq9)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Culture et patrimoine,
VILLE
DE
BERGUES
DU
JEUDI
7
DECEMBRE
2023
À
18H30
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
(Conformément
à l’article
L
2121-25
modifié
du
C.G.C.T.)
Délibération
N°
DEL
2023/12/56
examinée
le
7
Décembre
2023
Remplacement
d’un
membre
démissionnaire
du
C.C.A.S.
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/12/57
examinée
le
7 Décembre
2023
Modification
du
tableau
de
la
répartition
des
indemnités
des
élus
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/12/58
examinée
le 7 Décembre
2023
Création
d’un
emploi
parcours
emploi
compétences
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/12/59
examinée
le
7
Décembre
2023
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
mener
à bien
un
projet
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/12/60
examinée
le 7 Décembre
2023
Recrutement
d’agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à un
accroissement
saisonnier
d'activités
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/12/61
examinée
le
7
Décembre
2023
Attribution
de
subventions
aux
associations
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/12/62
examinée
le 7 Décembre
2023
Autorisation
de
dépenser
%
des
dépenses
d’investissements
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/12/63
examinée
le
7
Décembre
2023
Signature
de
la convention
territoriale
globale
(C.T.G)
pour
les
années
2024-2027
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/12/64
examinée
le
7
Décembre
2023
Modifications
des
tarifs
du
service
aux
familles
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/12/65
examinée
le 7 Décembre
2023
Modification
des
tarifs
d'entrée
au
Musée
du
Mont
de
Piété
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/12/66
examinée
le 7 Décembre
2023
Musée
— Signature
d’une
convention
de
mandat
avec
Kiss-Kiss-Bank-Bank
pour
la collecte
de
dons
liée
à
l'achat
de
la sculpture
de
Roland
DEVOLDER
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/12/67
examinée
le 7 Décembre
2023
Financement
participatif
Approuvée Délibération
N°
DEL
2023/12/68
examinée
le 7 Décembre
2023
Signature
d’une
convention
avec
la ville
de
Warhem
pour
l'organisation
des
mercredis
récréatifs
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/12/69
examinée
le
7
Décembre
2023
Groupement
de
commande
avec
les
Wateringues
—
réalisation
de
travaux
sur
la
vanne
12
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/12/70
examinée
le
7
Décembre
2023
Groupement
de
commande
avec
le C.C.A.S.
Assistance
à maîtrise
d’ouvrage
-
Marché
d'assurances
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/12/71
examinée
le 7 Décembre
2023
Musée
du
mont
de
Piété
-
Programmation
2024
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/12/72
examinée
le 7
Décembre
2023
Signature
de
fa
convention
entre
la ville
de
Bergues
et
l'association
des
amis
de
la
Châtellenie
de
Bergues
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/12/73
examinée
le
7
Décembre
2023
SIDEN
-SIAN
—
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
et
rapport
d'activités
2022
Approuvée
Le
Maire
Paul-Loup
TRONQUOY
D