Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - AR83 2025 173 COLAS pour CCFG campagne reprises en
Arrêté - AR83 2025 186 CCFG COLAS reprise chaussee Eponnet
Arrêté - AR83 2024 236 CCFG REPRISE CHAUSSEE ROUTE EPONNET
unknown - AR83 2025 268 CCFG gestion ruissellement EP Route
Arrêté - AR83 2025 204 COLAS realisation bicouche Route Mon
Arrêté - AR83 2026 038 MBOME reparation conduite fo Bourbon
unknown - AR83 2025 243 NEOTP LOTISSEMENT BOURBON
Arrêté - AR83 2024 308 EPSILON CAROTTAGES AV PACCOTS POUR C
Arrêté - AR83 2026 067 CCFG refection trottoir Av Pont Neuf
Arrêté - AR83 2026 060 SOBECA maintien signalisation securi
Arrêté - AR83 2025 172 CCFG campagne reprises enrobes Rte Monnaz Pres Monnaz Sous Seeix Bourbon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marignier.
Lien du pdf (Arrêté - AR83 2025 172 CCFG campagne reprises enrobes Rte Monnaz Pres Monnaz Sous Seeix Bourbon)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Industrie,
KV Maarignier
ARRÊTÉ
N°ARS3
2025
172
PORTANT
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
ROUTE
DE
MONNA7Z,
IMPASSE
DES
PRES
DE
MONNAZ,
IMPASSE
SOUS
LE
SEEIX,
RUE
DE
BOURBON
LE
SERVICE
VOIRIE
DE
LA
CCFG
(BONNEVILLE-74)
ET
SES SOUS-TRAITANTS
TRAVAUX
DE
REPRISES
LOCALISBES
DE LA CHAUSSEE
Le
Maire
de la
Commune
de Marigniet,
Vu
la
loi
n°
82-213
en
date
du
2
mats
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
communes,
des
départements
et des
régions,
Vu
la
loi
n°
2004-809
en
date
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et responsabilités
locales,
Vu
les
articles
L
411-1
à L
411-5
et R
411-1
du
code
de
la toute
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
maire,
Vu
les
articles
L2213.1
à
L2213.6
du
code
général
des
collectivités
territoriales
relatifs
aux
pouvoits
de
police
du
maire,
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
relatif à la
signalisation
des
routes
et autoroutes,
modifié,
Vu
instruction
interministérielle
sut
la
signalisation
routière,
Vu
la
demande
formulée
par
le
Service
Voirie
de
la
Communauté
de
Communes
Faucigny
Glières
(Bonneville-74)
en
vue
de
réaliser
des
travaux
de
reprises
localisées
de
la
chaussée,
Route
de
Monnaz,
Impasse
des
Prés
de
Monnaz,
Impasse
Sous
le
Seeix,
rue
de
Bourbon,
Considérant
que
ces
travaux
doivent
être
exécutés
dans
les
meilleures
conditions
de
sécurité,
tant
pour
les usagers
que
pou
les
agents
de
la CCFG
(Bonneville-74)
et de
ses
sous-traitants,
Considérant
que,
dans
ces
conditions,
il y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
au
droit
des
chantiers
de
reprises
localisées
de
la chaussée,
ARRÊTE
ARTICLE
1°
: ROUTE
DE
MONNAZ
Le
Service
Voirie
de
la Communauté
de
Communes
Faucigny
Gliètes
va
réaliser
des
travaux
de
décapage,
purge,
réglage
et
mise
en
œuvte
d’entobés
au
grader,
Route
de
Monnaz,
dans
la période
du
lundi
16
juin
2025
au
vendredi
27
juin
2025
Ces
travaux
nécessiteront
la fermeture
de
la route
sauf pour
les rivetains
domiciliés
au
bout
de
la
Route
de
Monnaz,
et
fermeture
totale
une
journée
pout
la
mise
en
œuvre
des
entobés.
La
nuit
et le week-end
la chaussée
sera
rétrécie.
ARTICLE
2 : IMPASSE
DES
PRES
DE
MONNAZ
Le
Service
Voirie
de
la
Communauté
de
Communes
Faucigny
Glières
va
effectuer
des
travaux
de
reprises
localisée
et
drainage,
Impasse
des
Prés
de
Monnaz
dans
la période
du
lundi
23
juin
2025
au
vendredi
27
juin
2025.
Ces
travaux
nécessiteront
la fermeture
en
journée
de
l’Impasse
sauf pour
les
deux
riverains.
Lots
de
la
mise
en
œuvre
des
enrobés,
une
fermeture
totale
de
la
voie
s’appliquera
une
joufnée.
La
nuit
et le week-end,
la
chaussée
seta
rétrécie. ARTICLE
3 : IMPASSE
SOUS
LE
SEEIX
Le
Setvice
Voirie
de
la
Communauté
de
Comtnunes
Faucigny
Glières
va
reprendre
les
enrobés
de
l’Impasse
Sous
le Seeix,
deux
jouts
dans
la période
du
lundi
23
juin
2025
au
vendredi
27
juin
2025.
Ces
travaux
nécessiteront
la fermeture
totale
de
la voie
en
journée
soit de
08
h 30
à 17
h.
ARTICLE
4 : RUE
DE BOURBON
Le
Service
Voirie
de
la
Communauté
de
Communes
Faucigny
Glières
va
reprendre
les
enrobés
de
la
rue
de
Bourbon
deux
jours
dans
la
période
du
mercredi
25
juin
2025
au
vendredi
04 juillet 2025.
Ces
travaux
nécessiteront
la fermeture
totale
de
la voie
en
journée
soit
de
08
h
30
à 17
h.
ARTICLE
5 :
Le
stationnement
de
tout
véhicule
sera
interdit
au
droit
du
chantier
pendant
la
période
indiquée
à l’article
1
du
présent
arrêté,
exceptés
les
véhicules
nécessaires
au
chantier.
La
vitesse
de
tous
les
véhicules
sera
limitée
à 30
km/h
pendant
la période
indiquée
à l’article
1
du
présent
arrêté.
ARTICLE
6
:
La
signalisation
devra
être
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière.
Elle
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
le
Service
Voirie
de
la
Communauté
de
Communes
Faucigny
Glières
(Bonneville-74)
qui
sera
seule
responsable
des
incidents
de
citculation
pouvant
survenir.
ARTICLE
7
:
Le
présent
arrêté
sera transmis
à :
-
Service
Voirie
de
la Communauté
de
Communes
Faucigny
Glières
(Bonneville-74),
-
Brigade
de
Gendarmerie
(Matignier-74),
-_
Police
Intercommunale
(Marignier/Bonneville-74),
-_
Centre
de
Tri
Postal
(Ayze-74),
-
Le
Service
Départemental
d’Incendie
et de
Secours
(Marignier-74).
Fait
à Marignier,
le
13
juin
2025
aire,
Chtistophe
PERY
« Certifié
exécutoire
»
Affiché
le
1 6
JUN
205
La
Directrice
Générale
des
Services,
Sandrine
DE-CHASTONAY RS
AFFICHAGE
: Cet
arrêté
sera
mis
en
ligne
sut
le
site
de
la
Commune
et
affiché
sur
le
chantier
par l’entreprise.
DELAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS :
Cet
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
auprès
de
l’auteur
de
cet
acte
ou
d’un
recouts
contentieux
auprès
du
Tribunal
Adiministratif
compétent,
dans
les
deux
mois
à partir
de
sa publication.