Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - AR83 2024 236 CCFG REPRISE CHAUSSEE ROUTE EPONNET
Arrêté - AR83 2025 203 COLAS realisation bicouche Eponnet L
Arrêté - AR83 2025 173 COLAS pour CCFG campagne reprises en
Arrêté - AR83 2025 209 COLAS reprise tampon Av Pont Neuf
Arrêté - AR83 2025 210 COLAS reprise tampon Av Anterne
Arrêté - AR83 2024 153 CCFG COLAS AMENAGEMENT CARREFOUR AV
Arrêté - AR83 2025 179 COLAS Refection chaussee suite trava
Arrêté - AR83 2025 172 CCFG campagne reprises enrobes Rte M
Arrêté - AR83 2024 281 COLAS enduit gravillonne bicouche ro
Arrêté - AR83 2024 304 TPALPIN IDATP MAULETPASQUALIN COLAS
Arrêté - AR83 2025 186 CCFG COLAS reprise chaussee Eponnet Lombard Bas Cheney
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Marignier.
Lien du pdf (Arrêté - AR83 2025 186 CCFG COLAS reprise chaussee Eponnet Lombard Bas Cheney)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
't Marignier
ARRÊTÉ
N°ARS3
2025
186
PORTANT
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
ROUTE
DE
L’EPONNET
(SECTEUR
DE
VERS
LOMBARD
AU
BAS
CHENEY)
LE
SERVICE
VOIRIE
DE
LA
CCFEG
(BONNEVILLE-74)
ET
SES
SOUS-TRAITANTS
TRAVAUX
DE
REPRISE
DE
LA
CHAUSSEE
Le
Maire
de la
Commune
de Marignier,
Vu
la
loi
n°
82-213
en
date
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
Vu
la
loi
n°
2004-809
en
date
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales,
Vu
les
articles
L
411-1
à L
411-5
et
R
411-1
du
code
de
la
toute
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
maire,
Vu
les
articles
L2213.1
à
L2213.6
du
code
général
des
collectivités
tettitoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
maire,
Vu
Parrêté
du
24
novembre
1967
relatif
à la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
modifié,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
toutière,
Vu
la
demande
formulée
pat
le
Service
Voirie
de
la
Communauté
de
Communes
Faucigny
Glières
(Bonneville-74)
en
vue
de
réaliser
les
travaux
de
reprise
de
la
chaussée,
Route
de
PEponnet,
secteur
du
Bas-Chéney,
Considérant
que
ces
travaux
doivent
être
exécutés
dans
les
meilleures
conditions
de
sécutité,
tant
pout
les
usagers
que
pour
les
agents
de
la
CCFG
(Bonneville-74)
et
de
ses
sous-traitants,
Considérant
que,
dans
ces
conditions,
il
y
à
lieu
de
fermet
la
circulation
de
la
Route
de
PEponnet,
de
Vets
Chez
Lombard
au
Bas-Chéney, ARRÊTE
ARTICLE
1° :
Des
travaux
de
mise
en
œuvre
de
colle
et
chaux,
seront
réalisés
par
l'entreprise
COLAS
(Bonneivlle-74),
Route
de lEponnet,
, le mercredi
26
juin
2025
La
route
de
l'Eponnet
sera
fermée
ponctuellement
pendant
2
heutes,
de
Vers
Chez
Lombard
au
Bas
Chéney.
ARTICLE
2
:
Des
travaux
de
mise
en
œuvre
d’enrobés
à chaud
seront
effectués
par
le
Service
Voirie
de
la
Communauté
de
Communes
(Bonneville-74)
et
ses
sous-traitants,
Route
de
PEponnet,
le
jeudi
27
et
vendredi
28
juin
2025.
La
route
de
l’'Eponnet
sera
fermée
ponctuellement
de
15
minutes
tout
au
long
de
la
joutnée
de
Vers
Chez
Lombard
au
Bas
Chéney.
salive ARTICLE 3 : La
signalisation
devra
être
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sut
la
signalisation
routière.
Fille
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
le
Service
Voirie
de
la
Communauté
de
Communes
Faucigny
Glières
(Bonneville-74)
qui
sera
seule
responsable
des
incidents
de
circulation
pouvant
survenir.
ARTICLE
À :
Le
présent
arrêté
sera
transmis
à :
-
Le
Service
Voirie
de
la
Communauté
de
Communes
Faucigny
Glières
(Bonneville-74),
-
L'entreprise
COLAS
(Bonneville-74),
-
La
Brigade
de
Gendarmerie
(Marignier-74),
-
La
Police
Intercommunale
(Marignier/Bonneville-74),
-
Le
Centre
de
Tri
Postal
(Ayze-74),
-
Le
Service
de
Transports
Scolaires
Proximiti
(Bonneville-74),
-
La
Commune
d’Ayze,
-
Le
Service
Départemental
d’Incendie
et
de
Secouts
(Marignier-74). ni
le 24 juin 2025
Le
Maire,
Chtistophe
PERY
« Certifié
exécutoire
»
Affiché
le
24
JUIN
15
La
Directrice
Générale
des
Services,
SandqeRe
CHASTONAY
AFFICHAGE
:Cet
arrêté
sera
mis
en
ligne
sur
le
site
de
la
Commune
et
affiché
sur
le
chantier
pat
l’entreprise.
DELAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS
:
Cet
atrêté
peut
faire
l'objet
d’un
recours
gracieux
auprès
de
l’auteur
de
cet
acte
ou
d’un
recouts
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
compétent,
dans
les
deux
mois
à partir
de
sa
publication.