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Document publié le Mardi 23 juin 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 290615 P3 2)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
7.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 19 29 | www.metzmetropole.fr
\ | Metz RAA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION 7
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 87 de Communauté : 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléant(s) : 1 108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 8 Absent(s) excusé(s) : 14
Absent(s) : 8
Date de convocation : 23 juin 2015 Vote(s) pour: 95 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : ©
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du Lundi 29 juin 2015,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n° 2015-06-29-CC-3.2 :
Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'installation de Monsieur Jean-Louis BALLARINI en qualité de Conseiller communautaire titulaire de la Commune de Chieulles et de Madame Nicole SEVESTRE en qualité de Conseiller suppléant de cette même Commune,
CONSIDERANT qu'un Conseiller titulaire peut être membre de deux Commissions d'étude thématiques et qu'un Conseiller suppléant peut être membre d'une Commission d'étude thématique,
DESIGNE Monsieur Jean-Louis BALLARINI en qualité de membre de la Commission Mobilité et Déplacements,
DESIGNE Madame Nicole SEVESTRE en qualité de membre de la Commission Développement touristique d'intérêt communautaire.
Pour extrait conforme
Metz/le 30 juin 2015
e Président
(#
Jean-Luc BOHE:\
Maire de Montigny-lès:Metz SAC METZ MÉTROPOLE CONAUHAUTÉ D'AGGLOMLRANON
LIARMONY PARK| 1 bd Sotidodlie | BP SS02S | S70/1 MEIZ
CEUÉK 3
1.03 82 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 Lwwwmelemermpole.fr Metz SV CobsUNAUIT D'AUGLOMÉRANUNN ,
BORDEREAU D'ENVOI
Destinataire
Bureau du contrôle de légalité, de la coopération Imercommunale
el du conseil aux êlus —
PREFÉCTURE DE LA MOSELLE -
9 place de la Préfecture; BP 71014 -
57034 METZ CEDEX 1} ——+
Désignation des pièces 7
Nombre | Observations |
L_ ——
Délibérations Conseil db Communauté.
Contrôle de légalité
Lundi 29 juin 2015. |
Point1 — Installation d'un nouveau Conseiller titulaire et
d'un nouveau Conseiller suppléant.
1
Point 2 - Election d'un membre du Bureau (ot san
annexe).
1
Point 3 — Désignation dans divers organismes et
Commissions.
Point 4 — Comptes de Gestion 2014 :
- nouvelle Communauté d'Agglo. de Metz Métropole -
Annexe À.
. Communauté d'Agglo. de Melz Métropale - Annexe Une
B. :
_ Communauté de Communes du Vai Saint-Plerre -
Annexé C.
. Syndicat Mixte d'Aménagement du Site de Mercy -
Annexe D
Point 5 - Comptes Administeatifs :
- _ Annéxe : Rapport.
- Annexe : Document.
Point 8 — Affectation des résultats 2014.
Point 7 - Dècision modificalve 14/2015 {et son annexe).
Point 8 — Fixation du coefficient multiplicateur de
TASCOM.
Polnt 9 - Assujellissement des logements vacants à la
taxe d'habilation.
=
©
_
Nombre total des actes transmis :
[21 délibérations dont 7 accompagnées d'annexes. |
Jean-Luc BOHL 2 Maire de Montigny-lès-Meté ©