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Document publié le Samedi 12 mars 2016 par la commune de Vignols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 12 03 2016 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Économie et finances,
Compte rendu de la réunion du 12 mars 2016
Présents : tous les conseillers
Secrétaire de séance : Evelyne BOYER
Date de convocation : 07 mars 2016.
Le compte rendu de la dernière réunion est adopté à l’unanimité.
Vote des comptes administratifs :
Ceux-ci sont présentés par Gérard Petit.
Budget principal
Dépenses Recettes Excédent ou Déficit
2014
résultat
Section
exploitation
506 102.54 535 822.20 136 869.16 + 166 588.82
Section
investissement
Restes à réaliser
305 277.25
75 673.82
330 857.73
87 408.00
- 93 882.85 - 56 568.19
En 2016, 110 020,63€ seront reportés en section de fonctionnement.
Budget lotissement :
Dépenses Recettes Déficit 2014 résultat
Section
exploitation
61 785.09 61 785.09 0 0
Section
investissement
59 385.92 60 060.09 10 060.09 - 9 385.92
Mis aux votes, les comptes administratifs sont votés à l’unanimité et quitus est donné au Maire. Monsieur le Maire informe le Conseil que la création d’un budget « caisse des écoles » retraçant les dépenses de l’école est envisagée.
Vote des comptes de gestion
Les comptes de gestion, fidèles aux comptes administratifs sont eux aussi, votés à l’unanimité.
Participation à la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze : La participation 2016 de 4 763 € sera fiscalisée - accord du conseil.
Bibliothèque : la convention va être renouvelée pour 4 ans soit jusqu’en 2019 avec la Bibliothèque départementale de prêt. Accord du conseil.
Contrat agent occasionnel : La garderie matin et soir des enfants est à la charge de la commune. L’agent recruté remplace la titulaire en congé parental. Le contrat de 5h/jour est renouvelé jusqu’au 17 septembre. Accord pour signature du contrat.
Indemnités maire et adjoints : une nouvelle loi rend obligatoire le versement de l’indemnité maximale due aux maires et adjoints dans les communes de - 1000 habitants. Le maire et les adjoints ne souhaitent pas modifier leur indemnité. Affaire à suivre.
Demande du Fonds de soutien territorial : subvention versée par la CABB. Le dossier doit être renvoyé à l’agglo avant le 31 mars. Le maire propose de déposer un dossier pour la 1ère tranche du PAB –rue des Ormeaux jusqu’au cimetière.
Haut débit : les travaux sont commencés, rue des Fontaines ; les chambres de tirage sont installées. Reste l’aménagement de l’espace et le passage de la fibre. Réunion du budget : 11 avril à 20h.