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Conseil Municipal - CM 07 03 2011
Document publié le Lundi 7 mars 2011 par la commune de Vignols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 07 03 2011)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Démocratie,
Compte rendu de la réunion du 07 mars 2011
Présents : 13 conseillers
Absents excusés : DARGERY Alain – COURNIL Frédéric
Secrétaire de séance : BOYER Evelyne
Date de convocation : 25 février 2011
Le compte rendu de la dernière réunion est adopté à l’unanimité
Vote des comptes administratifs : Présentés par Gérard PETIT, désigné président de séance :
Budget principal
sections Dépenses Recettes soldes fonctionnement 419 281.42 521 803.52 102 522.10 investissement 335 425.10 206 246.50 - 129 178.60 Restes à réaliser 30 773.10 198 806.00 168 032.90 Total cumulé 785 479.62 926 856.02 141 376.40 Le total cumulé des sections de fonctionnement et d’investissement fait apparaître un excédent de 141 376.40 € qui permettra d’alimenter le budget primitif 2011. G. Petit donne ensuite des explications détaillées sur certains chapitres et présente un comparatif par rapport au compte administratif 2009.
Budget assainissement
sections Dépenses Recettes soldes fonctionnement 25 617.29 39 601.14 13 983.85 investissement 43 852.14 19 005.72 - 24 846.42 Restes à réaliser 0 0 0 Total cumulé 69 469.43 58 606.86 - 10 862.57 Le budget d’assainissement est en déficit de 10 862.57 € malgré la subvention du budget principal de 12 000 €.
Budget lotissement 1 : les gardes
sections Dépenses Recettes soldes fonctionnement 0 0 0 investissement 11 474.36 0 -11 474.36 Restes à réaliser 0 0 0 Total cumulé 11 474.36 -11 474.36
Budget lotissement II – les écoles
sections Dépenses Recettes soldes fonctionnement 121 470.33 121 470.33 0 investissement 121 405.19 139 066.00 17 660.81 Restes à réaliser 0 0 0 Total cumulé 242 875.52 260 536.33 17 660.81 Budget boulangerie
sections Dépenses Recettes soldes fonctionnement 3 366.66 26 286.39 22 919.73 investissement 19 345.97 19 346.18 0.21 Restes à réaliser 0 0 0 Total cumulé 22 712.63 45 632.57 22 919.94
Ce budget est alimenté uniquement par les loyers versés et par les échéances d’emprunt à rembourser
Mis au vote, ces comptes administratifs sont adoptés à l’unanimité.
Comptes de gestion : ils sont adoptés à l’unanimité.
Choix de l’architecte pour les travaux d’extension de la cantine
Deux cabinets d’architecte ont répondu à la consultation : atelier MO2P à Lanouaille et Delpech à St Pantaléon de Larche.
Propositions montants de la maîtrise d’œuvre : Atelier MO2P : 10% avec une remise de 1% sur le taux HT / Delpech : 11%.
Le Conseil, à l’unanimité, retient l’atelier MO2P moins disant.
Renouvellement emprunt pour lotissement Ecole
Dans l’attente de la vente des deux lots restants, il est nécessaire de renouveler un emprunt de 50 000€. Des établissements bancaires ont été contactés. Le conseil décide de retenir la meilleure proposition.
Plaquette de Vignols : D. Meyer présente l’ébauche de la nouvelle plaquette de Vignols qui sera par la suite distribuée dans les offices de tourisme et les mairies.
Commémoration du cessez le feu en Algérie : la cérémonie aura lieu au Monument aux morts de Vignols, samedi 19 mars à 18H. Un vin d’honneur clôturera la cérémonie.
Bureau des élections cantonales : Chaque conseiller prend note de ses horaires de permanence.
Cérémonie à la stèle de la Garédie : Elle aura lieu le dimanche 3 avril à 10h30