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Conseil Municipal - Cpte rendu CM du 15 fev 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Guémené-Penfao.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Cpte rendu CM du 15 fev 2024)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Banque, Consommateurs,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 15 Février 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le quinze février, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Guémené-Penfao, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame Isabelle BARATHON, Maire.
Date de convocation 8 Février 2024
Etaient présents : Isabelle BARATHON, Béatrice PERROT, Jacques LEGENDRE, Florence DE DEYN, Serge BESNIER, Céline SEURIN, Marie-Pierre GEORGET,
Vincent DROUET, Jacques MICHEL, Liliane COUVREUR, Hubert TAUPIN, Guy AMOSSE, Anne-Marie MARTIN AUD, Isabelle DRION, Pascal MOREAU, Jean-Marc
DROUET, Sylvie LECLERC, Olivier BREMONT, Julien LABADY, Angélique LAFONTAINE, Patrice LEVANT, Audrey VALE DE VIGA, Richard HERVÉ, Aurélie
BEYAERT, Joseph EPIARD, Serge ROBINET, Natalie BAER et Angélique FEUILLU. formant la majorité des membres en exercice conformément à l'article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etait représentée conformément à l'article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales : Céline BOISSON ayant donné pouvoir à Patrice LEVANT.
Après avoir procédé à l’appel, le quorum étant atteint, Madame Isabelle BARATHON ouvre la séance à 19h. En exercice : 29 Présents : 25 Votants: 27 (délibération n° 2024-001) En exercice : 29 Présents : 26 Votants : 28 (délibération n° 2024-002) En exercice : 29 Présents : 27 Votants : 29 (délibération n° 2024-003) En exercice : 29 Présents : 28 Votants: 29 (délibération n° 2024-004 à n° 2024-017)
Secrétaire : M. Serge ROBINET
Décision du Conseil N° délib Objet de la délibération ..
municipal
2024-001 | Détermination du nombre d'adjoints Approuvé à l’unanimité
2024-002 | Nomination d'un nouvel adjoint 25 voix POUR, 2 BLANCS et 1 NUL
2024-003 | Indemnités des élus 28 voix POUR et 1 ABSTENTION
2024-004 | Débat d'Orientations Budgétaires Approuvé à l’unanimité
2024-005 | Convention de reversement -Financement du chantier "Club House" Approuvé à l’unanimité
2024-006 | Cinéfilous - Signature de la convention annuelle Approuvé à l’unanimité 2024-007 | Vente à l’amiable d’un bien immobilier communal (cession de délaissé Approuvé à l’unanimité de voirie « Libon »)
2024-008 | Réseau très haut débit (Déploiement de la fibre optique) - Implantation Approuvé à l’unanimité d’équipements sur terrain communal : convention d’autorisation à FIBRE 44 (Lieudit : Bon Accueil)
2024-009 | Réseau très haut débit (Déploiement de la fibre optique) - Implantation Approuvé à l’unanimité d’équipements sur terrain communal : convention d’autorisation à FIBRE 44 (Lieudit : Les Landelles)
2024-010 | Convention de servitudes entre la commune de Guémené-Penfao et le Approuvé à l’unanimité gestionnaire du réseau électrique Enedis - Parcelles ZY 0013 — LA
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2024-017 | Transfert de Compte Epargne Temps (CET) 28 voix POUR et 1! ABSTENTION
À Guémené-Penfao, le 15 Février 2024 Le Maire, Isabelle BARATHON
Liste publiée sur le site internet et affichée le 19 février 2024