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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune d'Haux.
Lien du pdf (Déliberation - 5 cm du 07 decembre 2023 liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
la Gironde
- Canton
de
l'Entre-deux-Mers
- Communauté
des
Communes
du
Créonnais
Commune
de
Haux
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 DECEMBRE
2023
Liste
des
délibérations
(Article
L2121-25
modifié
du
CGCT)
2023-12-01
-
Approbation
des
tarifs
2024
“Délibération
adoptée
à la majorité
2023-12-02
-
Délibération
autorisant
Monsieur
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
au
BP
communal
-
M57
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent)
s
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
2023-12-03
-
Délibération
autorisant
le
maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
au
BP
eau
et assainissement
— M49
{dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
"Délibération
adoptée
à
l’unanimité
2023-12-04
-
Autorisation
de
remboursement
des
frais
de
carburant
avancés
par
Ludovic
BRUGIER
pour
la commune
“Délibération
adoptée
à l'unanimité
2023-12-05
- Délibération
d'admission
en
non-valeur
de
titres
de
recettes
des
années
2015
et
2017
au
budget
eau
et assainissement
en
M49
»
Délibération
adoptée
la majorité
2023-12-06
- Délibération
se
prononçant
sur
l’extinction
de
créances
irrécouvrables
en
M49
"
Délibération
adoptée
à la majorité
2023-12-07
- Délibération
pour
l’adoption
d’une
décision
budgétaire
modificative
n°2
suite
à
Pextinction
de
créances
irrécouvrables
et
admises
en
non-valeur
en
M49
—
budget
eau
et
assainissement
*
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2023-12-08
—
Rectification
de
l'assiette
foncière
cédée
au
COL
ou
son
substitué —
terrain
centre
Bourg
Grand
Chemin «Délibération
adoptée
à la majorité
2023-12-09
-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
»
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2023-09-10
-
Création
d’un
groupement
de
commandes
relatif
à
l’élaboration
de
schémas
directeurs
de
gestion
et
du
zonage
d’assainissement
des
eaux
pluviales
intégrant
le
risque
inondation
"Délibération
adoptée
à l’unanimité
2023-09-11
- Délibération
portant
exonération
partielle
du
loyer
pour
la société
LAUVEL
"Délibération
adoptée
à
l’unanimité
Le
Maire