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Déliberation - 4 cm du 25 juin 2024 liste des deliberations
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune d'Haux.
Lien du pdf (Déliberation - 4 cm du 25 juin 2024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
la Gironde
- Canton
de
l'Entre-deux-Mers
- Communauté
des
Communes
du
Créonnais
Commune
de
Haux
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
JUIN
2024
Liste
des
délibérations
(Article
L2121-25
modifié
du
CGCT)
2024-06-01
—
Délibération
pour
l’adoption
d’une
décision
budgétaire
modificative
n°1
pour
les
mouvements
liés
aux
frais
d’études
- budget
communal!
e
Délibération
adoptée
à la majorité
2024-06-02
-
Délibération
pour
l’adoption
d’une
décision
budgétaire
modificative
n°2
pour
la
régularisation
de
l’intégration
des
frais
d’études
aux
travaux
2023
— budget
communal
e
Délibération
adoptée
à la majorité
2024-06-03
- Délibération
pour
l’adoption
d’une
décision
budgétaire
modificative
n°1
pour
l’extension
des
réseaux
pour
le COL
- budget
eau
et assainissement
e
Délibération
adoptée
à la majorité
2024-04-04
-
Délibération
pour
l’adoption
d’une
décision
budgétaire
modificative
n°2
pour
la
régularisation
d’une
échéance
d’emprunt
de
2021
— budget
eau
et assainissement
e
Délibération
adoptée
à la majorité
2024-04-05
—
Délibération
portant
création
au
tableau
des
effectifs
d’un
poste
au
grade
d’adjoint
administratif à temps
non
complet
25/35ème
e
Délibération
adoptée
à la majorité
2024-04-06
-
Délibération
portant
création
au
tableau
des
effectifs
d’un
poste
au
grade
d’adjoint
administratif
à temps
non
complet
28/35ème
e
Délibération
adoptée
à la majorité
2024-04-07
- Délibération
portant
sur
la rétrocession
d’une
concession
cinquantenaire
à la commune
e
Délibération
adoptée
à la majorité
2024-04-08
- Délibération
portant
sur
l’approbation
du
rapport
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT) e
Délibération
adoptée
à la majorité
2024-04-09
-
Délibération
portant
renouvellement
de
recours
au
service
de
remplacement
et
renfort
du
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
de
la Gironde
(CDG)
e
Délibération
adoptée
à la majorité
2024-04-10
- Délibération
portant
modification
du
règlement
eau
et assainissement
e
Délibération
adoptée
à la majorité
Le
Maire