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Déliberation - Liste des deliberations seance du 5 decembre 2023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Cheval-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations seance du 5 decembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
Se
SANTO CHEVAL-BLANC Département
de
Vaucluse
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
CHEVAL-BLANC
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
5
DECEMBRE
2023
DELIBERATION
MA-DEL-2023-12-05/1
Dont
acte
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
des
délégations
du
Conseil
municipal
Pris
acte
DELIBERATION
MA-DEL-2023-12-05/2
Indemnités
de
fonction
des
élus
Approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-12-05/3
Composition
des
commissions
communales
Approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-12-05/4
Protocole
d’accord
transactionnel
à
conclure
entre
la
Commune
et
Midi
Travaux
suite
à
un
sinistre
sur
le
domaine
public
communal
Approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-12-05/5
Demande
de
garantie
d'emprunt
de
Grand
Delta
Habitat
pour
la
réalisation
de
8
logements
locatifs
sociaux
au
sein
de
Popération
«
l'Ecureuil
»
Approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-12-05/6
Subvention
exceptionnelle
2023
en
faveur
de
l’association
Collectif
Provence
Approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-12-05/7
Ouverture
d’une
autorisation
de
programme
/ Crédits
de
paiement
Î Aménagement
des
places
publiques
/ Opération
n°
69
du
Budget
Approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-12-05/8
Mise
à
jour
de
l’autorisation
de
programme
/ Crédits
de
paiement/
Pôle
médical
/ Opération
n°
65
du
Budget
Approuvée
à
l’unanimité DELIBERATION
MA-DEL-2023-12-05/9
Ouverture
de
crédits
d'investissement
avant
le
vote
du
Budget
Principal
2024
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-12-05/10
Dénomination
de
voies
: allée
des
Tilleuls
et
Chemin
de
la
Piboulo
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-12-05/11
Modification
du
règlement
de
location
de
la
salle
des
moulins
Approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-12-05/12
Instauration
d’un
régime
d’astreintes
techniques
d’exploitation
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-12-05/13
Mise
à jour
du
règlement
intérieur
des
services
Approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-12-05/14
Mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
:
Suppressions
d'emplois
Approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-12-05/15
Présentation
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
et
du
rapport
d'activité
2022
du
délégataire
Syndicat
des
Eaux
Durance-Ventoux
Pris
acte
DELIBERATION
MA-DEL-2023-12-05/16
Approbation
de
l'attribution
de
compensation
définitive
2023
proposée
par
le
Conseil
communautaire
LMV
Approuvée
à
l’unanimité
Information
relative
à
la
mise
à
disposition
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
d’un
agent
de
la
Commune