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Conseil Municipal - 99 DE DLB 09
Conseil Municipal - 99 DE DLB 12
Conseil Municipal - 99 DE DLB 13
Déliberation - 99 DE DLB 01
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DLB 01)
Thèmes du document : Consommateurs, Loisirs, Assurance,
DIRECTION VIE DE LA CITE/MG/SL Question n° 1
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[062-216204982-20230208-DLB01_08022023-DE |
NOMENCLATURE :9-71 Accusé certifié exécutoire
VILLE DE LENS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 8 FEVRIER 2023
DECISIONS DU MAIRE PRISES
EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT
L'article L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales stipule que les décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 dudit Code sont soumises aux mêmes règles que celles qui sont applicables aux délibérations des conseils municipaux portant sur les mêmes objets, et que le Maire doit en rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal.
Vous trouverez ci-après, la liste des décisions prises entre le 1° décembre 2022 et 26 janvier 2023.
En cas d'accord de votre part, le registre des décisions sera soumis à votre signature.
© Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut
délibéré.
Pour...........… 31
Contre... 0
Abstention.…… 4 (MM. CLAVET et PACH, Mmes LEROY et LAUWERS)
Le Maire, Le Secrétaire de Séance,
ylvain ROBERT Flanci CZ vile delens
sylvain ROBERT aire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DIRECTION de la Vie de La Cité — Accès aux AFFICHE EN MAIRIE LE 13 FEVRIER 2023 services publics et ressources internes
3estion des Assemblées — Elections - Droit de
la personne et de la famille = ———
Affaire suivie par Mme Sue-Ellen LANGLAIS
03 21 69 86 13 / slanglais@mairie-lens.fr SEANCE DU 08 FEVRIER 2023 - 14H00
Réf : SL/BB ZSS====SSZ=Z=
L'an deux mille vingt-trois, le 08 février, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de
LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et
sur convocation en date du 1° février 2023.
Etaient présents : MM. ROBERT et HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, M. MAZURE, Mme
BOURDON, M. GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDJANI, Mme
LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI et MAZEREUW, M. CUGIER, Mme NION, MM. DAUBRESSE et REAL, Mmes MASSET, LOURDELLE, GLEMBA et BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mme LEROY, MM. PACH et
CLAVET.
Etaient_excusés : Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA, Mme
BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, M. HOJNATZKI ayant donné pouvoir à M. DESOUTTER, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, Mme LAUWERS ayant donné pouvoir à M. CLAVET, M. DUCASTEL n'ayant pas donné de pouvoir, Mme VINCENT n'ayant pas donné de pouvoir.
Etaient absents : M. DESMARETZ et M. BERNA n'ayant pas donné de pouvoir.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
M. NYCZ, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des
collectivités territoriales, a été désigné à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'il à acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165
www. villedelens.fr COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/12/2022 ET LE 29/12/2022
N°id'ordre |'Siinataire:
2022- 397 01/12/22 DECISION RELATIVE A L ACHAT DE MATERIEL COMPLEMENTAIRE DE RADIO COMMUNICATION POUR LA DIRECTION D
EVELOPPEMENT COMMERCIAL
11 Marchés publics
UD JC
2022- 398 01/12/22 DECISION RELATIVE À LA COMMANDE D'UNE PRESTATION DE SPECTACLES DE NOEL À DESTINATION DES ELEVES DA
ECOLES MATERNELLES
8.1 Enseignement
2022- 389 01/12/22 DECISION RELATIVE À LA DEAMBULATION DES JINGLE BELLES PAR LA COMPAGNIE POUM TCHAG DANS LE CADRE D#
FESTIVITES DE NOEL 2022
8.9 Culture
2022- 400 01/12/22 DECISION RELATIVE AUX DEAMBULATIONS DE LA COMPAGNIE COWPROD & CIE DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE
EL 2022
89 Culture
NO JC
2022- 401 01/12/22 DECISION RELATIVE À LA DEAMBULATION DE L ECHASSIER DE FEU PAR L ASSOCIATION EQUIP ACTIONS DANS LE CA
DRE DES FESTIVITES DE NOEL 2022
6.9 Culture
JC
2022- 402 05/12/22 RELATIVE A L'INFRUCTUOSITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DU CONTRAT PORTANT SUR LES ASSURANCES Dés DM
MMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES - AS22067
1.1 Marchés publics
2022- 403 05/12/22 DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD CADRE "PRESTATIONS DE RESTAURATIONS FRITERIES ET
AUTRES" PS22064
1.1 Marchés publics
PM
2022- 404 05/12/22 DECISION RELATIVE A LA MISE À DISPOSITION GRATUITE DU PETIT THEATRE DE LA MEDIATHÈQUE ROBERT COUSIN
À L'ASSOCIATION METAL CHd, LE SAMEDI 18 FEVRIER 2023 À 20H00 AUX FINS D'Y ORGANISER LA REPRESENTATIO
N DE METAL CH4
89 Culture
HC COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/12/2022 ET LE 29/12/2022
0 N° d'ordre bjet de la décision Skmatairs
2022- 405 05/12/22 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "GAUVAIN SERS” LE SAMEDI 4 MARS 2023 À 20H00 AU HG
THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
8.9 Cuiture
2022- 406 05/12/22 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "JUDITH HILL" LE MARDI 11 AVRIL 2023 À 20H00 AU HC
THATRE MUNICIPAL LE COLISEE
8.9 Culture
2022- 407 05/12/22 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DE DEUX ATELIERS LUDOEDUCATIFS NUMÉRIQUES LE MARDI 13 nec FA
2022 DE 16H45 À 18H45 AU CENTRE SOCIOCULTUREL ALEXANDRE DUMAS LE VENDREDI 16 DECEMBRE 2022 DE 17H
À 19H30 AU CENTRE SOCIOCULTUREL ANNIE FLAMENT ET UN ATELIER RÉTROGAMING LE SAMEDI 17 DECEMBRE 202) A
PARTIR DE 9H30 AU CENTRE SOCIOCULTUREL ALEXANDRE DUMAS
7.10 Divers
2022- 408 05/12/22 | Décision relative au droit de passage sur le domaine public communal - redevance due par Bouygues PM
pour les opérateurs de communicatlons électroniques
35 Autres actes de gestion du domaine public
2022- 409 06/12/22 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "AUDREY-LE CARNET D'ABIMES D'UNE CONVERTIE" LE HC
JEUDI 2 FEVRIER 2023 A 14H00 (SCOLAIRES) ET À 20H00 (TOUT PUBLIC) AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISÉE
89 Culture
2022- 410 06/12/22 | DECISION RELATIVE A L'AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE "FLEURS DE SOLEIL" PORTANT SUR HC
L'AJOUT D'UNE REPRESENTATION POUR LES SCOLAIRES LE MARDI 28 FEVRIER 2023 À 14H00 AU THEATRE MUNICIPA
L LE COLISEE
8.9 Culture
2022- 411 06/12/22 | DECISION RELATIVE A L'AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE “MADELEINE PEYROUX" ANNULE LE JEUDI HC
20 JANVIER 2022 A 20H00 ET REPORTE AU SAMEDI 11 FEVRIER 2023 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
2022- 412 06/12/22 | DECISION RELATIVE À LA DEAMBULATION DE LA REINE DES NEIGES PAR LA COMPAGNIE TURBUL DANS LE CADRE DÉS JC
FESTINTES DE NOEL 2022 COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/12/2022 ET LE 29/12/2022
den décision Signatatre
8.9 Culture
2022- 413 07 2/22 Décision relative à la signature d'une convention quadripartite entre la ville de Lens, ls Région de
s Hauts de France, le lucés Condorcet et l'association de Gymnastique Volontaire du lycée condorcet
dans le cadre de la mise à disposition de locaux-scolaires.
1.4 Autres types de contrats
co
2022- 414 08/12/22 PORTANT PARTICIPATION FINNACIERE DE LA VILLE DE LENS A L'ASSOCIATION “A LA FOURMILIERE" DANS LE
CADRE DE LA PROGRAMMATION D'ACTION 52021 DE LA CITE EDUCATIVE DE LENS
8.5 Politique de la ville-habitat-logement
DL
2022- 415 08/12/22 PORTANT PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE A MADAME LEA DAMIANI EN QUALITE D'ENTREPRENEUR
INDÉPENDANT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION D'ACTIONS 2022 DE LA CITE EDUCATIVE DE LENS
8.5 Politique de la ville-habitat-logement
DE
2022- 416 12 2/22 SANS OBJEF
SANS OBJET
HC
2022- 417 13/12/22 Décision relative à l'achat de prestation pour la miss en place de trois ateliers collages de
fresques des droits des enfanis le mercredi 7 decembre au centre Dumas, le mercredi 23 novembre au c
entre Vachala le mercredi 30 au centre Flament de 14h à 15h30 et de 15h30 à 17h
7.10 Divers
FA
2022- 418 13/12/22 DECISION RELATIVE A LA MISE À DISPOSITION A TITRE PAYANT DE LA SALLE DU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
AU COMITE D'ENTREPRISE DE LA CAISSE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ARTOIS, LE DIMANCHE 11 DECEMBRE 2022,
AUX FINS D'Y ORGANISER UN ARBRE DE NOEL
8.9 Cuiture
TG
2022- 419 14/12/22 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "BENOIT DOREMUS-DESOLE POUR LES FANTOMES" LE
MERCREDI 30 NOVEMBRE 2022 À 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE EN PREMIERE PARTIE DE "OURS"
89 Cuiture
HG
2022- 420 15/12/22 DECISION RELATIVE À L ACHAT D UNE PRESTATION POUR LA MISE EN PLACE D UNE ANIMATION MAQUILLAGES POUR FA COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/12/2022 ET LE 29/12/2022
objet de la décision Signataire:
ENFANTS POUR LES 10 ANS DES CENTRES SOCIOUCLTURELS LE MERCREDI 21 DECEMBRE 2022 DE 16H30 A 18H00 À
A SALLE JEAN NOHAIN
7.10 Divers
2022- 421 15/12/22 | DECISION RELATIVE A L ACHAT D UNE PRESTATION POUR LA MISE EN PLACE D UNE ANIMATION MAQUILLAGES POU* FA
ENFANTS POUR LES 10 ANS DES CENTRES SOCIOCULTURELS LE MERCREDI 21 DECEMBRE 2022 DE 16H30 A 18H00 AÏL
À SALLE JEAN NOHAIN
7.10 Divers
2022- 422 46/12/22 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LENS ET LE LYCEE AUGUSTE BEHAL TG
DE LENS A L'OCCASION DES SOIREES DE PRESENTATION DES VOEUX DE NOUVEL AN A LA POPULATION ET AU
PERSONNEL MUNICIPAL
8.6 Emploi-formation professionnelle
2022- 423 19/12/22 | Decision portant révision des tarifs des droïls de place, de voirie et de stationnement PM
pour l'année 2023.
6.4 Autres actes réglementaires
2022- 424 19/12/22 | Relative à la passation d'un avenant n°1 à l'accord-cadre portant sur les prestations de surveillant PM
e d'espaces et de manifestations - PS21033
1.1 Marchés publics
2022- 425 19/12/22 | DECISION RELATIVE A L'ANIMATION "L'ORCHESTRE KUBIAK" LE MARDI 3 JANVIER 2023 A 19H, SALLE BERTINCHAM HC
PS, À L'OCCASION DE LA SOIREE DE PRESENTATION DES VOEUX DE NOUVEL AN A LA POPULATION LENSOISE
89 Culture
2022- 426 20/1222 | DECISION RELATIVE À LA REALISATION D'UNE MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE AFFERENTE À LA VERIFICATION Cl PM
E SOLIDITE DU GYMNASE DU GROUPE SCOLAIRE MACE SUITE À SON EFFONDREMENT
1,1 Marchés publics
2022- 427 20/12/22 | DECISION RELATIVE À LA PASSATION D'UN AVENANT N°2 AU MARCHE RELATIF D'ASSISTANCE À MAITRISE PM
D'OUVRAGE POUR LA MISE EN OEUVRE DU MODE DE GESTION ET SUIVI DE L'EXPLOITATION DU FUTUR CENTRE
AQUATIQUE - P121030 COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/12/2022 ET LE 29/12/2022
Nôd'ordre
1.1 Marchés publics
2022- 428 21/12/22 | Décision pour la passation de l'avenant n°1 relatif au marche de prestations de nettoyage, entretien
et vitrerie des bâtimenst communaux AS19029 LOT 3 bâtiments Van pelt et CTM
1.1 Marchés publics
PM
2022- 429 23/12/22 | DECISION PORTANT SUR L'AVENANT N°1 RELATIF À LA CONVENTION D'INDEMNISATION PASSÉE ENTRE LA VILLE DE
LENS ET LE TITULAIRE DU CONTRAT D'IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION {PS21003)
1.1 Marchés publics
PM
2022- 430 2312/22 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU MARCHE NEGOCIE RELATIF À L'ASSISTANCE ET MAINTENANCE SUR "1
PROGICIELS MUNICIPOL - MN22066
1.1 Marchés publics
PM
2022- 431 26/12/22 | DECISION RELATIVE A LA PASSATION D'UN AVENANT N°2 À L'ACCORD CADRE POUR L'ACQUISITION DE LICENCES
OFFICE 365 PF20065
1,1 Marchés publics
PM
2022- 432 29/12/22 | Relative à la signature du contrat portant sur les assurances des dommages aux biens et risques anne
xes - MN22080 - suite à l'infructuosité de la procédure initiale de passation de ce contrat référanc
ée AS22067
4.1 Marchés publics
PM
2022- 433 29/12/22 | Décision portant sur l'attribution de l'accord cadre relatif à la fourniture de jeux et jouets, jeux
d'assemblage et à régles, jeux éducatifs et accessoires pour loisirs créatifs
1.1 Marchés publics
PM COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/01/2023 ET LE 26/01/2023
Néd'ordre décision objet de la
2023- 1 R SWIDURSKI LOST 3 RUE C. DARRAS signature convention d'occupation précaire à titre payant à compter
du 1er novembre 2022
3.3 Locations
TG
2023- 2 03/01/23 DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LENS ET L'UNITE LOCALE DE LENS
DE LA CROIX ROUGE FRANCAISE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'ALERTE ET DE PREMIERS SECOURS MIS A
DISPOSITION A L'OCCASION DE LA SOIREE DE PRESENTATION DES VOEUX DE NOUVEL AN À LA POPULATION LENSO
E
8.9 Culture
PM
2023- 3 04/01/23 Décision relative à la passation d'un avenant n°4 de transfert au marché d'acquisition de véhicules
de police Municipale PF21020
14 Marchés publics
PM
2023- 4 04/01/23 DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU MARCHE PORTANT SUR L'ACQUISITION D'UN PROGICIEL POUR LA
GESTION DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE LA VILLE DE LENS - PF22049
1.1 Marchés publics
PM
2023- 5 04/01/23 DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UNE EXPOSITION PHOTOGRAPHIQUE LES MINEURS DE ROBERT DOISNEA
À TITRE GRATUIT AVEC L ASSOCIATION DES COMMUNES MINIERES DE FRANCE DU 18 A 29 NOVEMVRE 2022 AU
CENTRE VACHALA
7.10 Divers
u FA
2023- 6 05/01/23 DECISION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DU RACONTE-TAPIS LA PETITE POULE ROUSSE À LA MEDIATHEQUE
ROBERT COUSIN DU JEUDI 23 FEVRIER AU 30 MARS 2023
8.8 Culture
HC
2023- 7 05/01/23 DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D ATELIERS DANS LE CADRE DU PRJET DECOUVERTE DE LA BD AU TRAVER
S DES CREATURES FANTASTIQUES PAR L ASSOCIATION ON A MARCHE SUR LA BULLE PRÉSENTE DANS LE CADRE D
MATIONS CULTURELLES ORGANISEES A LA MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN EN SEPTEMBRE 2022 ET DURANT LES D
REMIERS TRIMESTRES
8.9 Culture
HC
ANI
UX P
2023- 8 05/01/23 DECISION RELATIVE AU RECOUVREMENT DE L'INDEMNITE D'ASSURANCE SUITE AU SINISTRE SURVENU SUR LE TG COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/01/2023 ET LE 26/01/2023
objet de la décision ‘Sipnatairs
VEHICULE PEUGEOT 2008 IMMATRICULE GA-100-CB
70 Divers
2023- 05/01/23 DECISION RELATIVE AU VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR L'INDEMNITE DEFINITIVE SUITE À L'INCENDIE SURVENU
DANS L'ECOLE JEAN MACE - GRAND CHEMIN DE LOOS {LENS) - LE 07.09.2021
7.10 Divers
TG
2023- 10 05/01/23 DECISION RELATIVE À LA RESTITUTION DE PARTS SOCIALES DETENUES AUPRES DU CREDIT COOPERATIF
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7.10 Divers
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2023- 12 09/01/23 DECISION RELATIVE A LA PASSATION D'UN AVENANT N°1 AU MARCHE NEGOCIE POUR L'ACQUISITION DE PRESTATIO
8 DE SERVICE AUPRES DE LA SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE RACING CLUB DE LENS MN20082
1.1 Marchés publics
N PM
2023- 13 09/01/23 DECISION PORTANT PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE LENS ET LA SOCIÈTE JBK DIS RELATIF À LA
DISTRIBUTION DU LENS MAG DU MOIS DE JANVIER 2022
9.1 Autres domaines de compétences des communes
PM
2023- 14 10/01/23 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU CONTRAT CONTROLE TECHNIQUE LIE AU REAMENAGEMENT PM
DE L'HOTEL DE VILLE PLACE JEAN JAURES
11 Marchés publics
2023- 15 12/01/23 DECISION ETABLISSANT LA LISTE DES CONCESSIONS ET DES CASES DE COLUMBARIUMS CINQUANTENAIRES,
TRENTENAIRES ET TEMPORAIRES DE QUINZE ANS ECHUES OÙ ARRIVANT À ECHEANCE EN 2023 AU SEIN DES CIMETIER
ES EST À SALLAUMINES, OUEST ET NORD À LENS
9.1 Autres domaines de compétences des communes
FA
2023- 16 12701/23 DECISION PORTANT REPRISE DE CONCESSIONS ET DE COLUMBARIUMS CINQUANTENAIRES, TRENTENAIRES ET TEMPORAA COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/01/2023 ET LE 26/01/2023
objet de la décision “élgnataire.
RES DE QUINZE ANS AUX CIMETIERES EST, NORD, OUEST
9.1 Autres domaines de compétences des communes
2023- 17 12101/23 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 POUR LE CONTRAT DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX
DIVERS - AT21043
1.1 Marchés publics
PM
2023- 18 12/01/23 Décision relativeà l'attribution de l'accord cadre de travaux de signalisation verticale et horizon
tale sur le territoire Lansois PT22054
11 Marchés publics
PM
2023- 19 13/01/23 Décision relative aux vérifications périodiques des apparails de levage des services techniques de
la ville de Lens
1.1 Marchés publics
PM
2023- 20 13/01/23 Décision relative à la signature du contrat de maintenance et dépannage des installations de
traitement des eaux - 5822071
1.1 Marchés publics
PM
2023- 21 17/01/23 DECISION RELATIVE À LA MISE EN PLACE DE 2 PRESTATIONS D'ATELIERS CREATIFS ANIMES PAR TREZORIUM A LA
MICRO-FOLIE AU SEIN DE LA MEDIATHEQUE LE JEUDI 22 DECEMBRE 2022 DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE FIN
D'ANNEE
8.9 Cuiture
HC
2023- 22 18/01/23 Relative à l'accord-cadre portant sur la maintenance informatique des matériels des écoles - PS22074
1.1 Marchés publics
PM
2023- 23 18/01/23 Portant sur l'attribution du marché négocié relatif à l'assistance et la maintenance évolutive sur |
e logiciel FAST ELUS - MN22076
1.1 Marchés publics
PM
2023- 24 18/01/23 DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU MARCHE NEGOCIE RELATIF À L'ASSISTANCE ET MAINTENANCE EvOLUTIE PM COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/01/2023 ET LE 26/01/2023
| N° d'ordre
DES LOGICIELS MAIL MANAGER ET PROCESS STUDIO - MN22070
1.1 Marchés publics
2023- 25 19/01/23 DECISION PORTANT SUR L ATTRIBUTION DES CONTRATS relatifs au conseil juridique A122050
1.1 Marchés publics
PM
2023- 26 19/01/23 DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD CADRE "FOURNITURE DE PRODUITS, MATERIELS ET MATERIAUX
DE VOIRIE LOTS 4 ET 8 AF22053
1.1 Marchés publics
PM
2023- 27 20/01/23 décision relative à la sollicitation d'un accompagnement financier des services de l'état pour des t
ravaux d'aménagement des espaces publics de la route d'Arras
7.5 Subventions
SR
2023- 28 20/01/23 décision relative à la sollicitation d'un accompagnement financier des services de l'état pour des t
ravaux d'aménagement des espaces publics de la grande résidence
8.3 Voirie
SR
2023- 29 20/01/23 décision relative à la sollicitation d'un accompagnement financier des services de l'état pour la r
énovation des illuminations de noël
7.5 Subventions
SR
2023- 30 24/01/23 Décision portant sur l'attribution des contrats relatifs à la fourniture de vêtements de travail, de
chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuelle AF22045
1.1 Marchés publics
PM
2023- 31 26/01/23 Portant sur l'attribution du marché négocié relatif à l'assistance et la maintenance évolutive du lo
giciel ASTECH - MN22075
1.1 Marchés publics
PM
2023- 32 26/01/23 DECISION RELATIVE À L'AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE "FLEURS DE SOLEIL" PORTANT SUR LE HC COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/01/2023 ET LE 26/01/2023
objet de la décision SSlgnataire de: Mécision
CHANGEMENT DE DATE POUR LA REPRESENTATION RESERVEE À TOUT LE PUBLIC LE MERCREDI 28 FEVRIER 2023 A
20H00 AU LIEU DU MERCREDI 1ER MARS 2023 À 20H00 ET LE CHANGEMENT D'HORAIRES POUR LES SCOLAIRES À
SAVOIR 15H00 AU LIEU DE 14H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
2023- 33 26/01/23 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE “SAINT-EXUPERY - LE MYSTÈRE DE L'AVAITEUR" LE HC
VENDREDI 7 AVRIL 2023 À 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
6.9 Culture