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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2019 090 modification composition clect tamponne
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h45
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2019 090 modification composition clect tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
Département
du
Nord
Arrondissement
de
LILLE
DELIBERATION
CC_2019_090 Modification
de
la
composition
de
la CLECT
_de
la Communauté
de
communes
PEVELE
CAREMBAULT
Présents
à l’ouverture
de
la
séance :
De
la délibération
CC_2019_ 088
à
la
107
Titulaires
présents
: 37
Suppléants
présents
: 3
Procurations
: 8
Nombre
de
votants
: 48
De
la délibération
CC_2019_108
à la 156
Titulaires
présents
: 36
Suppléants
présents
: 3
Procurations
: 9
Nombre
de
votants
: 48
Envoyé
en
préfecture
le 02/07/2019
Reçu
en
préfecture
le
02/07/2019
Affiché
le
eo
Com
muna
uté
de
communes
PEV
ID
:059-200041960-20190624-CC
2019
090-DE
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
24
juin
à
19H,
le
Conseil
Communautaire
de
la
communauté
de
communes
Pévèle
Carembault
s’est
réuni
à TOURMIGNIES
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
DETAVERNIER,
Président
pour
la
tenue
de
la
session
ordinaire,
suite
à
la
convocation
faite
le
17
juin
2019,
conformément
à la
loi
Présents :
M.
Jean-Luc
DETAVERNIER,
Président
M.
Bernard
CORTEQUISSE,
1°
Vice-président
M.
Eric MOMONT,
2"
vice-président
M.
Luc
FOUTRY,
3"
vice-président
M.
Bernard
CHOCRAUX,
4È"® vice-président
M.
Benjamin
DUMORTIER,
5"
vice-président
(jusque
la
délibération
CC_2019_ 107)
Mme
Nadège
BOURGHELLE
— KOS,
6"
vice-présidente
M.
Jean-Michel
DELERIVE,
7°"
vice-président
M.
Sylvain
CLEMENT,
8"
vice-président
M.
Yannick
LASSALLE,
9È
vice-président
M.
Guy
SCHRYVE,
Mme
Anne
de
BISSCHOP,
M.
Philippe
DELCOURT,
M.
Arnaud
HOTTIN,
M.
Thierry
BRIDAULT,
M.
Alain
DUTHOIT,
M.
Frédéric
PRADALIER,
M.
Olivier
VERCRUYSSE,
M.
Bernard
ROGER,
M.
Jean
DELATTRE,
M.
Pascal
FROMONT,
Mme
Marion
DUBOIS,
M.
Michel
DUPONT,
M.
Yves
OLIVIER,
M.
Régis
BUE,
M.
Jean-Paul
FRANCKE,
M.
Christian
DEVAUX,
M.
Benoît
BRILLON,
Mme
Ingrid
LEMAHIEU,
M.
Ludovic
ROHART,
Mme
Monique
RIZZO,
Mme
Marie
CIETERS,
M.
Thierry
LAZARO,
M.
Didier
WIBAUX,
M.
Yves
LEFEBVRE,
M.
Luc
MONNET,
M.
Pierre
CROXO,
M.
Alain
DUCHESNE,
M.
Alain
BOS,
M.
Jean-Luc
LEFEBVRE
Ont
donné
pouvoir:
M.
Benjamin
DUMORTIER,
procuration
à
Mme
Marion
DUBOIS
(à
partir
de
la
délibération
CC_2019 108) Mme
Marie-Hélène
BACLET,
procuration
à
M.
Régis
BUE
M.
Marcel
PROCUREUR,
procuration
à
M.
Didier
WIBAUX
M.
Jean-Paul
BEAREZ,
procuration
à
M.
Jean-Luc
LEFEBVRE
Mme
Marie-Christine
FILARETO,
procuration
à
M.
Ludovic
ROHART
M.
Frédéric
SCZYMCZAK,
procuration
à
Mme
Ingrid
LEMAHIEU
M.
Bruno
RUSINEK,
procuration
M.
Jean-Michel
DELERIVE
Mme
Joëlle
DUPRIEZ,
à procuration
M.
Luc
MONNET
M.
Christian
LEMAIRE,
procuration
à
M.
Arnaud
HOTTIN
Absents
excusés :
M.
Raymond
NAMYST,
M.
Amaury
DUFOUR,
M.
Francis
MELON,
Mme
Jeannette
WILLOCQ
M.
Jean-Claude
SARAZIN,
remplacé
par
sa
suppléante,
Mme
Anne
De
BISSCHOP
Madame
Sandrine
PESSE,
remplacée
par
son
suppléant,
M.
Olivier
VERCRUYSSE
Madame
Annick
MATTON,
remplacée
par
son
suppléant,
M.
Alain
BOS
Secrétaire
de
Séance
: M.
Benjamin
DUMORTIER CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU 24
juin
2019
Envoyé
en
préfecture
le 02/07/2019
Reçu
en
préfecture
le
02/07/2019
Affiché
le
moment
ID
: 059-200041960-20190624-CC
2019 090-DE
Délibération
CC_2019
090
Modification
de
la
composition
de
la
CLECT
Le
Conseil
communautaire,
Vu
l’article
1609
C
nonies
du
code
des
impôts
Vu
la
délibération
n°2014/64
du
Conseil
communautaire
en
date
du
14
avril
2014,
relative
à
la
création
et
à
la
composition
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
entre
la
communauté
de
communes
PEVELE
CAREMBAULT
et
les
communes
membres
Considérant
le
décès
de
M.
Vincent
MAHIEUX
Considérant
que
chaque
commune
doit
être
représentée,
Vu
la
délibération
CC_2015
220
en
date
du
21
septembre
2015
relative
à
la
modification
de
la
composition
de
la
CLECT
suite
au
décès
de
M.
Vincent
MAHIEUX,
maire
de
WAHAGNIES
Considérant
la
démission
de
M.
DUFERMONT,
et
la
nécessité
de
le
remplacer
au
sein
de
la
CLECT.
Ouï
l'exposé
de
son
Président
DECIDE
(par
48
voix
POUR,
0 voix
CONTRE,
0 ABSTENTION
sur
48
VOTANTS)
>
De
modifier
la
composition
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
afin
de
nommer
M.
Olivier
VERCRUYSSE
pour
la
commune
de
CAMPHIN
-EN-PEVELE
>
De
fixer
comme
membre
de
la CLECT
les
personnes
suivantes
:
Aix
: M.
Jean-Luc
DÉTAVERNIER
Attiches
: M.
Luc
FOUTRY
Auchy
: M.
Guy
SCHRIVE
Avelin
: M.
Jean-Claude
SARAZIN
Bachy
: M.
Philippe
DELCOURT
Bersée
: M.
Arnaud
HOTTIN
Beuvry
La
Forêt
: M.
Thierry
BRIDAULT
Bourghelles
: M.
Alain
DUTHOIT
Bouvignies
: M.
Frédéric
PRADALIER
Camphin-en-Carembault
M.
Raymond
NAMYST
Camphin
en
Pévèle
: M.
Olivier
VERCRUYSSE
Cappelle
en
Pévèle
: M.
Bernard
CHOCRAUX
Chemy
: M.
Bernard
ROGER
Cobrieux
: M.
Jean
DELATTRE
Coutiches
: M.
Pascal
FROMONT
Cysoing
: Amaury
DUFOUR
Ennevelin
: M.
Michel
DUPONT
Genech
: M.
Yves
OLIVIER
Gondecourt
: M.
Régis
BUÉ
Herrin
: M.
Marcel
PROCUREUR
Landas
: M.
Jean-Paul
FRANCKE
La
Neuville
: M.
Bernard
CORTEQUISSE
Louvil
: M.
Jean-Paul
BEAREZ
Mérignies
: M.
Francis
MELON
Moncheaux
: Mme
Jeannette
WILLOCQ
Mons
en
Pévèle
: M.
Eric
MOMONT
Mouchin
: M.
Christian
DEVAUX
Nomain
: M.
Yannick
LASSALLE
Orchies
: M.
Ludovic
ROHART
Ostricourt
: M.
Jean-Michel
DELERIVE
Phalempin
: M.
Didier
WIBAUX
Pont
à Marcq
: M.
Sylvain
CLEMENT
Saméon
: M.
Yves
LEFEBVRE
Templeuve
: M.
Luc
MONNET
Thumeries
: M.
Pierre
CROXO
Tourmignies
: M.
Alain
DUCHESNE
Wahagnies
: M.
Alain
BOS
Wannehain
: M.
Jean-Luc
LEFEBVRE
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
du
Conseil
Communautaire
repris
ci-dessus.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
conferme;:
;;;
Le
Président
7,