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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2022 199 modification de la composition du bureau tampon
Document publié le Lundi 10 octobre 2022
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Département du Nord Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT
Arrondissement de LILLE EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
________
DELIBERATION
CC_2022_199
L'an deux mille vingt deux, le dix sept octobre à 19 heures 30, le Conseil Communautaire de la communauté de communes Pévèle Carembault s’est réuni à Pont-à-Marcq sous la présidence de M. Luc FOUTRY, Président pour la tenue de la session ordinaire, suite à la convocation faite le 10 octobre 2022, conformément à la loi.
OBJET :
AFFAIRES GENERALES ET
NUMERIQUES
AFFAIRES GENERALES
Modification de la
composition du Bureau
Présents au vote de la
délibération :
Titulaires et suppléants
présents : 35
Procurations : 12
Nombre de votants : 47
Présents :
Luc FOUTRY, Marie CIETERS, Michel DUPONT, Joëlle DUPRIEZ, Bruno RUSINEK, Arnaud HOTTIN, Benjamin DUMORTIER, Nadège BOURGHELLE-KOS, Sylvain CLEMENT, Bernadette SION, Jean-Louis DAUCHY, Didier DALLOY, Guy SCHRYVE, José ROUCOU, Philippe DELCOURT, Thierry BRIDAULT, Franck SARRE, Frédéric PRADALIER, Olivier VERCRUYSSE, Patrick LEMAIRE, Pascal FROMONT, Marion DUBOIS, Frédéric MINET, Thierry DEPOORTERE, Vinciane FABER, Paul DHALLEWYN, Christian DEVAUX, Ludovic ROHART, Michel PIQUET, Frédéric SZYMCZAK, Valérie NEIRYNCK, Luc MONNET, Michel MAILLARD, Alain BOS, Jean-Luc LEFEBVRE
Ont donné pouvoir :
Bernard CHOCRAUX, procuration à Luc FOUTRY
Yves LEFEBVRE, procuration à Frédéric PRADALIER
Muriel RAMBURE, procuration à Ludovic ROHART
Odile RIGA, procuration à Sylvain CLEMENT
Régis BUE, procuration à Vinciane FABER
Marcel PROCUREUR, procuration à Bernadette SION
Pascal DELPLANQUE, procuration à Jean-Louis DAUCHY
Carine GAU, procuration à Michel PIQUET
Gilda GRIVON, procuration à Frédéric SZYMCZAK
Thierry LAZARO, procuration à Marie CIETERS
Didier WIBAUX, procuration à Alain BOS
Jean-Paul VERHELLEN, procuration à Nadège BOURGHELLE-KOS
Absents excusés :
Isabelle LEMOINE, François-Hubert DESCAMPS, Sylvain PEREZ, Coralie SEILLIER, Alain DUCHESNE
Secrétaire de Séance : Valérie NEIRYNCK CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 17 octobre 2022
Délibération CC_2022_199
AFFAIRES GENERALES ET NUMERIQUES
AFFAIRES GENERALES
Modification de la composition du Bureau
Le Conseil Communautaire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération CC_2020_108 du Conseil communautaire du 7 juillet 2020, relative à la composition du Bureau communautaire,
Vu la délibération CC_2020_109 du Conseil communautaire en date du 7 juillet 2020, relative à l’élection des autres membres du Bureau communautaire pour le mandat 2020-2026,
Considérant la démission de Monsieur Vincent LAVALLEZ, il y a lieu d’installer le nouveau membre du Bureau communautaire pour Camphin-en-Carembault.
Considérant que Madame Murielle RAMBURE est la nouvelle conseillère communautaire titulaire pour la commune de CAMPHIN-EN-CAREMBAULT,
La présente délibération a pour effet d’acter la modification de la composition du Bureau
communautaire pour le mandat 2020-2026 :
• Le Président
• les vices présidents
• les maires, qui ne sont pas vice-présidents, mais qui sont conseillers communautaires,
• les conseillers communautaires représentant la commune si le maire n’est pas conseiller
communautaire, à savoir :
• BOS Alain
• BRIDAULT Thierry
• BUE Régis
• DALLOY Didier
• DELCOURT Philippe
• DELPLANQUE Pascal
• DEPOORTERE Thierry
• DESCAMPS François-Hubert
• DEVAUX Christian
• DHALLEWYN Paul
• DUCHESNE Alain
• FABER Vinciane
• FROMONT Pascal
• RAMBURE Muriel
• LAZARO Thierry
• LEFEBVRE Jean-Luc
• LEMAIRE Patrick
• MONNET Luc
• PEREZ Sylvain
• PRADALIER Frédéric
• PROCUREUR Marcel
• RIGA Odile
• ROHART Ludovic
• ROUCOU José
• SARRE Franck
• SCHRYVE Guy
• VERCRUYSSE Olivier
Il convient de procéder au remplacement de M. Vincent LAVALLEZ au sein du Bureau communautaire.
La délibération CC_2020_108 du Conseil communautaire en date du 7 juillet 2020 fixe la composition du Bureau pour le mandat 2020-2026 comme suit :
Le Bureau communautaire est composé : • Du Président
• Des vice-présidents
• De tous les maires qui ne sont pas vice-présidents, mais qui sont conseillers communautaires
• Des conseillers communautaires représentant la commune si le maire n’est pas conseiller communautaire.
Il convient donc d’installer Madame Murielle RAMBURE comme membre du Bureau communautaire.
Ouï l’exposé de son Président,
APRES EN AVOIR DELIBERE, le conseil communautaire :
DECIDE (par 47 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION SUR 47 VOTANTS) :
• D'installer Madame Muriel RAMBURE en tant que membre du Bureau communautaire, pour la commune de CAMPHIN-EN-CAREMBAULT, en remplacement de Monsieur Vincent LAVALLEZ.
Ont signé au registre des délibérations les membres du Conseil Communautaire repris ci-dessus. Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Président
#signature#
Luc FOUTRY